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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
61372104cd580146773f04bf
24 janvier 1990
24 janvier 1990
TRAVEL FRANCE, dont le siège social est à Paris (9e), 5, square de l'Opéra, en cassation d'un arrêt rendu le 2 octobre 1986 par la cour d'appel de Paris (21e chambre, section B), au profit de Monsieur André
Source officielleciv2
6137210ccd580146773f0923
5 juillet 1989
5 juillet 1989
André, demeurant "La Coltière", La Bazoche-Gouet (Eure-et-Loir), défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour, Sur le rapport de M. le conseiller Dutheillet-Lamonthézie
Source officielleciv2
6137208dcd580146773eb87d
12 juin 1991
12 juin 1991
André X..., demeurant en cette qualité ... (Hautes-Pyrénées), défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 14 mai 1991, où étaient présents : M.
Source officielleciv2
613720eccd580146773ef83f
11 janvier 1989
11 janvier 1989
LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur François A..., 2°/ Madame Marie-Louise Z..., épouse A..., 3°/ Monsieur André
Source officielleciv2
613721c1cd580146773f6eb9
21 octobre 1992
21 octobre 1992
André Néron, président de l'Association nationale de défense des victimes de notaires (ANDVN), dont le siège est ..., Saint-Amand Montrond (Cher), en cassation d'un arrêt n° 197 rendu le 28 février 1992
Source officiellesoc
613721b6cd580146773f66c3
8 juillet 1992
8 juillet 1992
André X..., demeurant ... (9e) (Bouches-du-Rhône), décédé, en cassation d'un arrêt rendu le 26 septembre 1988 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (14e chambre sociale), au profit de la société Métaux
Source officiellesoc
613721e5cd580146773f88ef
21 septembre 1993
21 septembre 1993
André X..., domicilié banque Scalbert Dupont, ...
Source officielleciv2
613722a7cd580146773ffab8
14 mai 1996
14 mai 1996
André X..., 2°/ Mme Madeleine Z..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un jugement rendu le 13 février 1996 par le tribunal d'instance de Morlaix, en matière électorale, au profit de M.
Source officielleciv2
613721a5cd580146773f5938
26 mai 1992
26 mai 1992
André, Armand Y..., 2°/ de Mme Christiane Y..., née Z..., demeurant ensemble à Saint-Cyprien (Dordogne), défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque à l'appui de son pourvoi, deux moyens de
Source officielleciv2
Donne défautc/Mmes X
61372141cd580146773f245b
11 juillet 1990
11 juillet 1990
Andrée Gressier, 4°) M. André D..., ouvrier agricole, demeurant à Saint Aubin d'Escroville (Eure), époux de E... Thérèse Papeil, 5°) Mme Bernadette, Simone D..., épouse de M.
Source officielleciv2
Donne défautc/Mmes X
61372148cd580146773f280b
11 juillet 1990
11 juillet 1990
Andrée Gressier, 4°) M. André D..., ouvrier agricole, demeurant à Saint Aubin d'Escroville (Eure), époux de E... Thérèse Papeil, 5°) Mme Bernadette, Simone D..., épouse de M.
Source officielle9 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007934456
18 décembre 1996
18 décembre 1996
André E..., demeurant Espace Franklin ... ; M.
Source officielleciv2
613720cbcd580146773ee715
7 novembre 1988
7 novembre 1988
87-16.844 formé par : 1°/ Monsieur Paul X..., 2°/ Madame X..., née Josette C..., demeurant actuellement à Benevent, Saint-Laurent des Hommes, Mussidan (Dordogne), contre : 1°/ Monsieur André
Source officielleciv2
écision énonce que l'agression commisec/Franck Y
613721e8cd580146773f8a3b
9 juin 1993
9 juin 1993
André Y..., 28/ Mme Y..., née Jeanine Z..., demeurant tous deux ... à Corbeil-Essonnes (Essonne), 38/ M.
Source officielleciv2
Donne défautc/M. A
6137224dcd580146773fbd71
23 novembre 1994
23 novembre 1994
André Z..., demeurant ... (Côtes-d'Armor), en cassation d'un arrêt rendu le 27 mars 1992 par la cour d'appel de Rennes (6e chambre, section B), au profit : 1 / de M.
Source officielleciv1
607940bc9ba5988459c3da4b
1 juin 1965
1 juin 1965
ET LES ONT PARTAGES ENTRE EUX, QUE Y...PERE EST DECEDE LAISSANT POUR HERITIERS SES TROIS ENFANTS, LES CO-PARTAGEANTS ET ANDRE Y... ; QUE L'ENFANT OMIS A DEMANDE, SUR LE FONDEMENT DE L'ARTICLE 1077
Source officiellesoc
61372143cd580146773f256c
7 mars 1990
7 mars 1990
(Pas-de-Calais) en cassation des arrêts rendus le 27 juin 1985 par la cour d'appel de Douai (5ème chambre sociale), au profit : 1°/ de Monsieur André B..., demeurant ...
Source officiellesoc
61372149cd580146773f289e
3 octobre 1990
3 octobre 1990
André Y..., demeurant ... à Cappelle-en-Pévèle (Nord), en cassation d'une ordonnance rendue le 12 septembre 1989 par la formation de référé du conseil de prud'hommes de Lille, au profit de Mlle Anne-Marie
Source officiellesoc
6137218ecd580146773f4c2c
9 octobre 1991
9 octobre 1991
André X..., demeurant 5, place de la Mairie à Gramat (Lot), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique
Source officielleciv2
613720f1cd580146773efb10
24 mai 1989
24 mai 1989
FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Monsieur Gilbert Z..., demeurant à Roura (Guyane), Bourg de Roura, 2°) Monsieur André
Source officiellePage 13 sur 60