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3 811 résultats pour « André SAMSON »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca6cbd3db21cbdd8afe7

Appel

27 mars 2008

27 mars 2008

Les ressources déclarées d' André X... sont de 934 euros.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c855bd3db21cbdd84f4a

Appel

13 mai 2000

13 mai 2000

Il apparaissait que le convoyeur de la drogue pouvait être André MATTEI, marin à la S.N.C.M. travaillant à bord du navire Paglia Orba.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c1bd3db21cbdd862bd

Appel

13 mars 2002

13 mars 2002

Il apparaissait que le convoyeur de la drogue pouvait être André A..., marin à la S.N.C.M. travaillant à bord du navire Paglia Orba.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2100946_20231120

Administratif

20 novembre 2023

20 novembre 2023

Un mémoire présenté pour la commune de Saint-André a été enregistré le 7 septembre 2023. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CC

soc

61372365cd5801467740938f

Cassation

24 novembre 1999

24 novembre 1999

embauché sans qu'aucun contrat écrit n'ait été signé, ou bulletin de salaire ; que d'ailleurs lors de la cession du fonds de commerce d'entreprise d'installation et de réparation de chauffage à la société André

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2102985_20230105

Administratif

5 janvier 2023

5 janvier 2023

Par suite, la responsabilité pour faute du CHI André Grégoire doit être retenue. 4.

Source officielle
CC

cr

61372640cd580146774241e6

Cassation

7 juin 2005

7 juin 2005

André, - Y...

Source officielle
TA

Magistrat statuant seul

DTA_2200252_20231012

Administratif

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Vu la procédure suivante : Par une saisine, enregistrée le 8 mars 2022, le préfet de la Corse-du-Sud défère au tribunal, comme prévenu d'une contravention de grande voirie, M.

Source officielle
TCOM

Chambre 22

69f54720cdc6046d47468d58

Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Benoît ANDRE assisté de Mme Coumba DIALLO commis greffier.

Source officielle
TCOM

Chambre 7 contentieux liés

SAS ECO LOGIS PLUSc/SAS ECO LOGIS PLUS

69a224f8cdc6046d47fa53bf

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Vu la saisine dont il est l'objet sur requête, Vu les articles L 631-15 II et R 644-1 du code de commerce, Les parties entendues en chambre du conseil en date du 22 Janvier 2025, Le rapport du juge

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caaebd3db21cbdd8bbd6

Appel

12 juin 2008

12 juin 2008

ER/ALMP COPIE + GROSSE Me Hervé RAHON Me Jacques-André GUILLAUMIN LE : 12 JUIN 2008 COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE CIVILE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca5abd3db21cbdd8accb

Appel

14 mars 2008

14 mars 2008

la SCP DESPLANQUES- DEVAUCHELLE, avoués à la Cour ayant pour avocat la SELAFA NOVO CONSEILS- BLANCH ET ASSOCIES, du barreau de NEVERS D' UNE PART DÉFENDEURS devant la Cour de Renvoi : Monsieur André

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

651d033ffe8d588318c1b01e

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

COUR D'APPEL DE [Localité 11] Chambre civile TGI N° RG 23/00626 - N° Portalis DBWB-V-B7H-F4XX Monsieur [B] [A] [Adresse 1] [Localité 6] Représentant : Me Georges-andré HOARAU de la SELARL

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2008:SO00607

Cassation

4 mars 2008

4 mars 2008

André G..., domicilié..., 10° / Mme Patricia H..., domiciliée..., 11° / M. Joseph I..., domicilié..., 12° / M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cceebd3db21cbdd91bcd

Appel

30 octobre 2014

30 octobre 2014

ERIC D..., ès-qualité de tuteur de Mme Andrée B... née C... et de M.

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007843670

Admin. suprême

24 février 1995

24 février 1995

André X..., demeurant 78, les Sablons à Saint-Médarden-Jalles (33160) ; M.

Source officielle
TCOM

Chambre 09

69f54e40cdc6046d474700a3

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

Benoît ANDRE Juges : M. Christian LAPLANE M. Philippe CHIORRA Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
TCOM

Chambre 09

69f54e5fcdc6046d4747029c

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

Benoît ANDRE Juges : M. Christian LAPLANE M. Philippe CHIORRA Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
TCOM

Chambre 7

69a214c3cdc6046d47f900c0

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

] comparant en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL Débats, clôture des débats et mise en délibéré lors de l'audience publique du 9 Avril 2025 En présence du Ministère public représenté par Mme Julie ANDRE

Source officielle
TCOM

Chambre 7 contentieux liés

SARL MAG 3c/SARL MAG 3

69a22702cdc6046d47fa7ccf

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Pierre CHAMI [Adresse 3] COMPOSITION DU TRIBUNAL Débats, clôture des débats et mise en délibéré lors de l'audience publique du 22 Janvier 2025 En présence du Ministère public représenté par Mme Julie ANDRE

Source officielle

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Journal officiel
Créations

SAMSON, Jean-baptiste, André, Yves

SIREN 944786656Greffe du Tribunal de Commerce de Cherbourg

05/06/2025

Voir →

Procédures collectives

SAMSON, André, SAMSON (EI)

SIREN 324332253Greffe du Tribunal de Commerce de Paris

Jugement de clôture pour extinction du passif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour extinction du passif.

15/10/2023

Voir →

Créations

Samson, Aimery Jean André

SIREN 977536275Greffe du Tribunal de Commerce de Paris

19/07/2023

Voir →

Modifications diverses

SAMSON, Gérald André

SIREN 517892394Greffe du Tribunal de Commerce de Beauvais

14/09/2022

Voir →

Modifications diverses

SAMSON, Gérald André

SIREN 517892394GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS

05/01/2020

Voir →