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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Limoges
DTA_2501495_20250818
18 août 2025
18 août 2025
C a assuré un service à temps complet au sein du collège Donzelot et du collège André Mauroy à Limoges.
Source officielle4e Chambre A
6162dcfbcadecb9ef7c7e03a
22 juin 2012
22 juin 2012
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur André FORTIN, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253cd0cbd3db21cbdd9223a
2 avril 2015
2 avril 2015
André JACQUOT, Président, Mme Anne-Marie HEBRARD, Conseiller, Monsieur Philippe SOUBEYRAN, Conseiller, GREFFIER : Mme Carole MAILLET, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officiellecr
6079a8469ba5988459c4c5fa
1 décembre 1987
1 décembre 1987
qualité de secrétaire du syndicat des employés et ouvriers CGT, section Casino, partie civile, contre un arrêt du 19 décembre 1985 de la cour d'appel de Riom (chambre correctionnelle) qui, ayant relaxé André
Source officielle1ère chambre - Référés
66fdad7d38de0398b51fe1de
2 octobre 2024
2 octobre 2024
/00264 - N° Portalis DBXU-W-B7I-HXXP - ordonnance du 02 octobre 2024 Minute N° 2024/373 N° RG 24/00264 - N° Portalis DBXU-W-B7I-HXXP RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS Le 1 CCC à Me ANDRE
Source officielle3ème Ch. Civile Cab. 1
686d8e13a2273490db110b14
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Civile Cab. 1 N° RG 23/06850 - N° Portalis DB2E-W-B7H-MEMW Minute n° Copie exec. à : Me Emmanuel KIEFFER Le Le greffier Me Xavier ANDRE Me Catherine GRIVAUD Me Emmanuel KIEFFER RÉPUBLIQUE
Source officielle1re Chambre C
61629873201c88caf8c4e1ae
11 avril 2013
11 avril 2013
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur André JACQUOT, conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253c8c6bd3db21cbdd863c1
18 décembre 2002
18 décembre 2002
DU 18 Décembre 2002 ------------------------- B.B/M.F.B Andrée X... épouse Y... Z.../ Pierre-Etienne A..., Z...
Source officielleCour d'Appel
6253c9cbbd3db21cbdd893e7
28 septembre 2007
28 septembre 2007
André D..., chauffeur, atteste également que Laurence Z... " exerçait des fonctions de secrétaire commerciale chez Mécatech, qu'elle était en relation avec les clients et fournisseurs, qu'elle faisait
Source officiellecr
61372549cd5801467741c782
23 mars 1992
23 mars 1992
André, K 2°/ Y...
Source officielle6ème Chambre
DTA_1809753_20230720
20 juillet 2023
20 juillet 2023
la plus proche, ou le bourg d'Angrie minimisent l'impact visuel du parc.
Source officielle8e Chambre C
615e0db4c25a97f0381f4ef9
5 février 2015
5 février 2015
APPELANTE SARL DEEGON à l'enseigne DEMATELYS prise en la personne de son représentant légal dont le siège est sis [Adresse 1] représentée par Me Françoise BOULAN de la SELARL BOULAN CHERFILS IMPERATORE
Source officielleciv1
613720adcd580146773ed54d
7 avril 1987
7 avril 1987
Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que le 9 août 1978, le bateau de plaisance Rode Orm, appartenant à la société Hugin Investments Limited, ancré dans le port de Propriano, a rompu
Source officielle1re Chambre C
60348ecfcd3e457be25fec84
17 novembre 2016
17 novembre 2016
copropriétaires de la copropriété [Adresse 1] sis [Adresse 1] SARL KIRK SCP TADDEI FUNEL Grosse délivrée le : à : Maître ERMENEUX Maître LADRET Maître TOLLINCHI Maître IMPERATORE
Source officielleChambre 1-2
6438f202a942a604f5e9328b
13 avril 2023
13 avril 2023
ROC prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est [Adresse 3] représentée par Me Pierre-Yves IMPERATORE de la SELARL LEXAVOUE BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253c9d5bd3db21cbdd8952a
25 octobre 2007
25 octobre 2007
COPIE + GROSSE Me Jacques-André GUILLAUMIN Me Jean-Charles LE ROY DES BARRES LE : 25 OCTOBRE 2007 COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 25 OCTOBRE 2007 No - Pages Numéro
Source officielleCour d'Appel
6253cacfbd3db21cbdd8c280
16 juin 2008
16 juin 2008
instance de Coutances, Juge titulaire de l'Expropriation pour le département de la Manche, désigné par ordonnance de Monsieur le Premier Président en date du 26 octobre 2007 GREFFIER : Madame ANDRE
Source officielle1re Chambre C
6162af219547460d26ddb6f7
4 octobre 2012
4 octobre 2012
Monsieur [V] [X], intervenant volontaire ès qualités d'héritier de [P] [X], demeurant [Localité 1] INDIVISION [X], dont le siège est [Adresse 3] représentés par la SELARL BOULAN / CHERFILS / IMPERATORE
Source officielleChambre 1-3
5fdadb5b8ab79a6e1506353f
16 mai 2019
16 mai 2019
Syndicat des copropriétaires DE L'IMMEUBLE [Adresse 1] C/ Société SMABTP SARL ETANCHEITE MANTOVA SA ALLIANZ EUROCOURTAGE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Paul André
Source officielleCour d'Appel
6253ca3fbd3db21cbdd8a71a
11 décembre 2007
11 décembre 2007
KPMG ayant son siège social à LEVALLOIS-PERRET, 2 Bis rue de Villiers - Les Hauts de Villiers, dont le siège est 523 avenue André Malraux - 54600 VILLERS LES NANCY S.C.I.
Source officiellePage 13 sur 72