D... ; "aux motifs adoptés des premiers juges que Jean-François D... expliquait que Gilles X..., associé majoritaire des deux sociétés, qui lui avait confié la gérance de celles-ci, était néanmoins

Maurice Ange, Mme XK... Jeanine XG..., Mme XI... Evelyne épouse X..., Mme XO... Odette épouse XC..., Mme XS... Eliane épouse XM..., Mme XN... M... Catherine épouse Vigreux, XQ... Françoise Marie, M.

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT TROIS JANVIER DEUX MILLE TREIZE MIXTE APPELANT : Monsieur Ange Marie X...

Jean-Claude, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de BOURGES, en date du 4 avril 2006, qui a rejeté sa requête en difficulté d'exécution de peine ; Vu le mémoire produit

le numéro 819 763 285, dont le siège social est [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Défenderesse à l'incident Représentée par Me Jean-laurent

étant suffisant chez une jeune fille en bon état général ; - l'infection urinaire est une pathologie banale chez une jeune fille, ne justifiant pas d'examen gynécologique ni pour le diagnostic, ni pour

Jean-Jacques, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de MONTPELLIER, en date du 29 novembre 2001, qui, dans l'information suivie sur sa plainte, contre personne

Jean, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 30 novembre 2000, qui, pour contravention de blessures involontaires, les a condamnés chacun à 6 000 francs d'amende dont 3

du débit de boissons par lui cédé, des résultats appartenant à une autre entreprise dont il assure l'exploitation, la société Tilt, qui est bailleur d'appareil de jeux, et que la cour d'appel a ainsi

Jean-Paul, dont Jean-Paul X... était le gérant, a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, au cours de la même année que celle de la création de la société ibérique Trans Cisternas Iberia SL (pièces

Perney et Philippe Angel, administrateurs provisoires de l'étude de M.

Paul, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 24 juin 2005, qui l'a débouté de ses demandes, après relaxe de Jean-Charles Y... des chefs d'abus

Ange et Paul X... et Jean Marc Y..., codébiteurs solidaires de Mme Z...

C... pour la période de 1997 au 28 novembre 1998, Bruno Y... et Jean-Michel H... pour quatre fins de semaine en mai et au cours de l'été 1997, Sonia N... pour trois nuits en octobre 1998 ; "alors que

Le loyer sera indexé annuellement au 1er janvier de chaque année et pour la première fois le 1er janvier de chacune des années suivantes.

Jean-Claude X... au titre des années antérieures au 1er juin 2005 et dit que sauf meilleur accord entre les parties, ces jours de congés payés seraient pris par fraction annuelle de six jours, AUX MOTIFS

Angèle, Toussainte, épouse O... XY..., Toussaint, demeurant à Rospigliani, Vivario (Haute-Corse), 12°/ de M. Q...

"ANGELIQUE MARQUISE DES ANGES",. "MERVEILLEUSE ANGELIQUE",. "ANGELIQUE ET LE ROY",. "INDOMPTABLE ANGELIQUE",.