Michel, Guy XD..., demeurant Fornelli à Sotta (Corse-du-Sud), 43°) M.

Composition de la Cour lors du délibéré : - Michel GAGET, président - François MARTIN, conseiller - Philippe SEMERIVA, conseiller Arrêt Contradictoire rendu publiquement par mise à disposition au

personne de son représentant légal ayant pour avocats la SCP VIAUD REYNAUD BLIN LION, avocats au barreau de LISIEUX et la SELARL AYELA / SEMERDJIAN & Associés, avocats au barreau de PARIS LA SCP ANGEL

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Vu la connexité, joint les pourvois n° F 02-16.987 et A 02-20.202 ; Attendu que Michel X...

Michel E..., domicilié [...]                               , 9°/ à M. Christophe F..., domicilié [...]                                , 10°/ à M.

siège en cette qualité, Immatriculée au registre du commerce et des sociétés de MEAUX sous le numéro 890 462 625, Dont le siège social est situé [Adresse 2] [Localité 7] Représentée par Me Michel

Patrick, Michel, Jean A..., demeurant à Jagny-Sous-Bois (Val-d'Oise), Mareil-en-France, carrefour du Gué, en cassation d'un arrêt rendu le 28 novembre 1990 par la cour d'appel de Rouen (1e chambre civile

Christian D..., demeurant ..., 4°/ de Mme Angèle A..., épouse X..., demeurant La Frigoulière, ..., 5°/ de Mme Michèle A..., divorcée Y..., demeurant La Cougouroulude, ..., défendeurs à la cassation

Jean-Louis Z..., 2 / de Mme Michèle de X..., épouse Rigaud, demeurant ensemble ..., 3 / de Mme Angèle Y..., demeurant 77, Grands Moulins, 77570 Château-Landon, 4 / de la société Garage atomique

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Joséphine, Marie Y..., épouse Z..., demeurant ..., 2°/ Mme A..., Angélique

Michel WOJNAROWSKI, demeurant ... ; - n° 117 045, présentée par Mme Yolande G..., demeurant ... ; - n° 117 046, présentée par Mme Hélène T..., demeurant à La Prénessaye (22210) ; - n° 117 048, présentée

Angèle est scolarisée, la situation de Julien, semble-t'il chômeur depuis septembre 2001, restant plus floue, aucun justificatif récent n'étant produit, notamment sur une éventuelle indemnisation.

née le 03 Août 1940 à CARGESE (20130) ... 20130 CARGESE ayant pour avocat Me Michèle RICHARD LENTALI, avocat au barreau d'AJACCIO M. François X...

Michel B..., Mme Danielle F..., M. Jacques Y..., M. Angelo Z..., M. Jean E..., M. Roger X... et au ministre de l'intérieur.

(Loire-Atlantique), 2 ) de Mme Michelle Y..., demeurant 11, Square de la Parcheminerie à Carquefou (Loire-Atlantique), 3 ) de M.

Bee Angels, Condamne la société Evelia à rapatrier et à remettre sous 3 mois maximum après la signification de la décision à la société Bee Angels à l'adresse qu'elle indiquera les moules lui appartenant

Marie-Angèle, épouse C..., K C... Anne, C... Jérôme, C... Michel, C...

procédure que Claude et Véronique X..., constitués parties civiles dans une information suivie contre personne non dénommée, du chef susvisé, ont demandé au juge d'instruction de procéder à l'audition de Michel

Angélique avait reçu une gifle.

- Monsieur Michel Y... , né le 28 octobre 1944 à Papeete, de nationalité française, entrepreneur de Travaux Publics, demeurant à ... ... ; - Monsieur Calixte Y... , né le 14 novembre 1945 à Papeete