à la loi. --- = = oO § Oo = =--- LA COUR --- = = oO § Oo = =--- Armand F... est décédé le 10 mars 2003 sans enfant ; il laissait pour lui succéder ses neveux, M.

Le docteur [H], dans son avis médical motivé en date du 30 décembre 2025, indique que son comportement se normalise lentement après un probable arrêt de son traitement pendant la permission.

Exposé du litige Monsieur [F] a été engagé à compter du 17 septembre 2012 en qualité de brancardier, par la société Hôpital Privé Armand Brillard.

Armand Arnold Marcellin Claude Y...

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que le peintre Arman, décédé en 2005, avait remis en 2000, à M.

Minute : Chambre Sociale Section B Copie exécutoire délivrée le : à : la SELAS CMS FRANCIS LEFEBVRE LYON AVOCATS Me Armand

- assisté de Me Armand MANKOU-NGUILA, avocat commis d'office -avec le concours de Madame Z...

Armand-Prevost, conseiller rapporteur, Mme Pasturel, conseiller, M. Raynaud, avocat général, Mme Moratille, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Armand, premier conseiller, - les conclusions de Mme Delacour, rapporteure publique. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.

Armand, premier conseiller, M. Cotraud, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 13 février 2026. Le rapporteur, G.

de la société Gan, notamment la maîtrise d'oeuvre du chauffage de la ventilation et de la climatisation du plateau technique ; que la société Bergeon, aux droits de laquelle vient la société Crystal Armand

[C] [X] [Adresse 2],Gérant comparant et assisté par Me Armand BOUKRIS [Adresse 3] En présence de : SELARL DETROIT mission conduite par Me [J] [R] [Adresse 4], administrateur judiciaire de SARL AU [Localité

RIVIERE 46 rue Montaigne Les Trois Mares - BP 256 97430 LE TAMPON représentée par Me Frédéric DANILOWIEZ, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #G0156 Société LA SMABTP 8 rue Louis Armand

mars 2012 et qui a fait connaître son avis, dont les parties ont pu prendre connaissance.

COMPARANT, assisté de Me Michel LABROUSSE, avocat au barreau de TULLE substitué par Me François ARMAND, avocat Madame Chrystelle X..., demeurant ...

départementaux de l'éducation nationale du Gard à sa demande de communication des documents suivants : 1) le nom et les coordonnées du photographe qui a pris en photo sa fille, X, au sein de l’école élémentaire Armand

Patrick Armand, juge, Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient M. Pierre Jarrossay, juge présidant l'audience, M. Michel Rowan, président, M.

Rôle N° RG 22/07833 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJPS6 [Y] [N] C/ [5] Copie exécutoire délivrée le : 24/10/2023 à : - [5] - Me Romain ARMAND