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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ1
ECLI:FR:CCASS:2023:C110476
14 juin 2023
14 juin 2023
CIV. 1 CF COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 14 juin 2023 Rejet non spécialement motivé Mme DUVAL-ARNOULD, conseiller doyen faisant fonction de
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2023:C100475
5 juillet 2023
5 juillet 2023
CIV. 1 SG COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 5 juillet 2023 Non-lieu à statuer Mme DUVAL-ARNOULD, conseiller doyen faisant fonction de président
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2025:C110559
24 septembre 2025
24 septembre 2025
Aparisi, avocat général référendaire, après débats en l'audience publique du 24 juin 2025 où étaient présentes Mme Champalaune, présidente, Mme Dumas, conseillère référendaire rapporteure, Mme Duval-Arnould
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2025:C110560
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Mme Mallet-Bricout, avocate générale, après débats en l'audience publique du 24 juin 2025 où étaient présentes Mme Champalaune, présidente, Mme Dumas, conseillère référendaire rapporteure, Mme Duval-Arnould
Source officielleCour d'Appel
6253cc2abd3db21cbdd8f518
5 avril 2012
5 avril 2012
général : 11/ 00715 Jugement Conseil de Prud'hommes d'ANGERS, du 24 Février 2011, enregistrée sous le no 09/ 00842 ORDONNANCE DE DESISTEMENT DU 05 AVRIL 2012 Le 05 avril 2012, nous Brigitte ARNAUD-PETIT
Source officielle5ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020936090
24 juillet 2009
24 juillet 2009
lequel la cour administrative d'appel de Lyon, d'une part, a rejeté les conclusions des consorts B tendant au relèvement des indemnités allouées, en réparation des préjudices subis suite à la naissance d'Arnaud
Source officielleChambre 2 Cabinet 1 -JAF1
67803dad9c3ba90f51dc7545
7 janvier 2025
7 janvier 2025
[X] [J], Mme [K] [O] épouse [J] CONTRE Grosse :2 Me RODRIGUEZ-JAFFEUX Maître Fanny BOREL de la SCP ARNAUD-DEFFERIOLLES BOREL Copie :1 Dossier Maître Fanny BOREL de la SCP ARNAUD-DEFFERIOLLES
Source officiellecr
éclaré avoir été saisi d une poursuitec/Bertrand Y
61372601cd580146774223b0
21 septembre 1999
21 septembre 1999
Arnaud, - la SOCIETE D EDITION DU CITOYEN LIBRE, civilement responsable, contre l arrêt de la cour d appel d AGEN, chambre correctionnelle, en date du 22 juin 1998, qui a condamné le premier,
Source officiellecr
61372574cd5801467741ddff
4 octobre 1994
4 octobre 1994
chambre correctionnelle, en date du 30 septembre 1993, qui, pour infractions à la réglementation des conditions de travail dans les transports routiers, l'a condamnée à onze amendes de 3 000 francs chacune
Source officielleCour d'Appel
6253cda0bd3db21cbdd93ec5
26 janvier 2018
26 janvier 2018
Représenté par Me Cécile Z..., avocat au barreau de PARIS, toque : C1938 Assisté sur l'audience par Me Arnaud A..., avocat au barreau de PERPIGNAN, substitué sur l'audience par Me Madame Olivia B...
Source officielleQuatrième Chambre
65aad12d0c777d3ec8ebc8f0
18 janvier 2024
18 janvier 2024
DURAND de l’AARPI FRECHE ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant DEFENDEUR : Monsieur [Z] [P] [Adresse 3] [Localité 4] représenté par Me Arnoult LE NORMAND, avocat au barreau de
Source officielleCour d'Appel
6253c901bd3db21cbdd86f7f
16 mars 2004
16 mars 2004
épouse J... de nationalité Française 6 Allée des Pacquerettes 80160 PLACHY BUYON COMPARANTE Monsieur Gérard Y... de nationalité Française 16 Rue Albert Bourguignon 80450 CAMON COMPARANT Monsieur Arnault
Source officiellesoc
6137229dcd580146773ff2ad
28 mars 1996
28 mars 1996
Yves et Arnaud Y..., de la SCP Masse-Dessen, Georges et Thouvenin, avocat de la Caisse d'assurance-accidents agricole de la Moselle (CAAAM), de Me Vincent, avocat de M.
Source officiellecomm
6079d3f49ba5988459c59ea5
24 septembre 2003
24 septembre 2003
suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rouen, 3 mai 2001), que la société Sagatrans, commissionnaire en douanes, a déclaré mettre à la consommation, pour le compte de la société Etablissements Arnaud
Source officielleCour d'Appel
6253cd62bd3db21cbdd932af
23 mai 2016
23 mai 2016
RG N : 15/ 00801 AFFAIRE : Arnaud Jean Philippe Y... C/ Aurore Lydie Sylvie A...épouse Y... SLC/ E.
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:472790.20241008
8 octobre 2024
8 octobre 2024
J F verseront chacun à Mme O la somme de 100 euros au titre des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officiellecr
613725a2cd5801467741f665
7 mai 1996
7 mai 1996
les témoins ont été entendus après avoir prêté le serment prévu par l'article 311 du Code de procédure pénale et satisfait aux prescriptions de l'alinéa 2 de l'article 331 du même Code et qu'après chacune
Source officiellecr
61372578cd5801467741e04b
14 novembre 1996
14 novembre 1996
encourues en vue de déterminer si le jugement est susceptible d'appel; Attendu que Claude X... a été poursuivi pour trois infractions au règlement CEE 3830/85, passibles d'une amende de 5 000 francs chacune
Source officiellecr
613725aecd5801467741fbe0
12 juin 1996
12 juin 1996
contre le jugement n° 1258 de tribunal de police de TOULON, du 24 novembre 1995, qui, pour infractions à la réglementation sur le stationnement des véhicules, l'a condamné à 5 amendes de 75 francs chacune
Source officiellecr
613725aecd5801467741fbe1
12 juin 1996
12 juin 1996
contre le jugement n° 1257 de tribunal de police de TOULON, du 24 novembre 1995, qui, pour infractions à la réglementation sur le stationnement des véhicules, l'a condamnée à 2 amendes de 75 francs chacune
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