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12 091 résultats pour « Audrey DELAS Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

0P10 Aud. civile prox 1

67bf6cfbf1062435dd169dcf

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

au barreau de MARSEILLE Madame [J], [K], [G] [U] née le [Date naissance 3] 1958 à [Localité 10], domiciliée : chez Maître PORRU Audrey, [Adresse 5] représentée par Me Audrey PORRU, avocat au barreau

Source officielle

Page 13 sur 605

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CA

Cour d'Appel

6253ccc2bd3db21cbdd912fc

Appel

7 mars 2014

7 mars 2014

RG N : 13/ 00232 AFFAIRE : Mme Audrey X... C/ M. Romain Y... M. J/ E.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69aea40fcdc6046d4706c0ad

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Attendu que le liquidateur sollicite l'allongement du délai de dépôt de la liste des créances à 8 mois à compter du de la présente décision.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdbebd3db21cbdd9458e

Appel

2 mai 2019

2 mai 2019

Audrey HAMELIN, avocat au barreau de BLOIS D'AUTRE PART DÉCLARATION D'APPEL en date du : 17 Mai 2018 ORDONNANCE DE CLÔTURE du : 14 février 2019 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats, affaire

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C300309

Cassation

1 avril 2021

1 avril 2021

E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 1ER AVRIL 2021 La société Gilbert Autret

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

6a167f7dcdc6046d47110f70

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

la rétention administrative, rendues en application des dispositions des articles L 742-1 et suivants du Code de l'Entrée et du Séjour des Etrangers et du Droit de l'Asile (CESEDA), assistée de Mme Audrey

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd0bd3db21cbdd8e5a8

Appel

31 août 2011

31 août 2011

No 10/00839 AFFAIRE : Audrey X...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6684eb07a0de54ff609f7fe2

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 5 - Chambre 4 N° RG 24/00198 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CIVU6 Nature de l'acte de saisine : Déclaration d'appel valant inscription au rôle Date de l'acte de saisine : 12

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e9e4ddcdc6046d473c370c

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

FIXE à trente-six mois à compter du présent jugement le délai visé à l'article L.643-9 au terme duquel la clôture de la procédure devra être examinée.

Source officielle
CA

1ère Chambre A

5fdd7bca8067ba2782d387ea

Appel

11 septembre 2018

11 septembre 2018

Audrey X...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2025:C300348

Cassation

10 juillet 2025

10 juillet 2025

est [Adresse 2], a formé le pourvoi n° Y 23-20.491 contre l'arrêt rendu le 17 mai 2023 par la cour d'appel de Colmar (1re chambre civile, section A), dans le litige l'opposant à la société du Bois d'Audrey

Source officielle
CA

Chambre Civile

64f8166a0a9accd9695a4301

Appel

4 septembre 2023

4 septembre 2023

COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 04/09/2023 Me Matthieu MHAMDI la SELARL CABINET AUDREY HAMELIN ARRÊT du : 04 SEPTEMBRE 2023 N° : : N° RG 20

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

6a1fba62cdc6046d47e947f8

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

la rétention administrative, rendues en application des dispositions des articles L 742-1 et suivants du Code de l'Entrée et du Séjour des Etrangers et du Droit de l'Asile (CESEDA), assistée de Mme Audrey

Source officielle
CC

cr

61372694cd58014677426b4b

Cassation

8 février 2006

8 février 2006

indemnités journalières à la suite d'un faux accident de trajet et la prolongation par le docteur Y... de ses arrêts de travail, a déclaré n'avoir été que rarement ausculté par celui-ci ; que les déclarations

Source officielle
TJ

Référés

68e97c1e3ea43407b9130ca8

T. Judiciaire

10 octobre 2025

10 octobre 2025

représentée par Maître Olivier LERIDON de la SCP LERIDON LACAMP, avocats au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 04 septembre 2025 PRÉSIDENT : Audrey

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc37bd3db21cbdd8f80e

Appel

31 mai 2012

31 mai 2012

Audrey X...a formé appel de cette décision par déclaration au greffe de la Cour d'Appel de céans en date du 8 décembre 2011. Emmanuel A...a constitué avoué le 29 décembre 2011.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C310200

Cassation

12 avril 2018

12 avril 2018

Jean-Marc Z..., domicilié [...]                    , pris en qualité de liquidateur de la SCI Audrey, défendeurs à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7fbd3db21cbdd8b2ef

Appel

19 mars 2008

19 mars 2008

COSA NOSTRAL ayant son siège ... 75009 PARIS prise en la personne de ses représentants légaux représentée par la SCP FISSELIER - CHILOUX - BOULAY, avoués à la Cour Madame Audrey Z...

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69aea3d0cdc6046d4706bae3

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

FIXE à trente six-mois à compter du prononcé de la liquidation judiciaire le délai visé à l'article L.643-9 au terme duquel la clôture de la procédure devra être examinée.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69aea3ddcdc6046d4706bbfa

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

FIXE à trente six-mois à compter du prononcé de la liquidation judiciaire le délai visé à l'article L.643-9 au terme duquel la clôture de la procédure devra être examinée.

Source officielle