B A un permis de construire en vue de bâtir une maison d'habitation avec piscine et garage sur un terrain cadastré H779 situé au lieu-dit de l'Auvière à Flassans-sur-Issole, ensemble la décision du 4 juillet

Il soutient que : - son appréciation est la conséquence de conditions de travail déplorables sur le site d’Audierne, pointées par un rapport d’expertise ; - son appréciation est due à l’absence de ses

et à l'export de produits cosmétiques de la marque Auriège.

A...B...est propriétaire d'une maison située au 1, boulevard Normand, en bordure du domaine public maritime, sur le territoire de la commune d'Audierne.

HALIS, prise en la personne de son représentant légal, Représentée par Me Orlane AUER, avocat au barreau de COLMAR S.A.S.U.

X... a travaillé au Centre de santé d'Auxerre à compter du 31 janvier 1984 ; Attendu que le salarié fait grief à l'arrêt de l'avoir débouté de sa demande tendant à voir juger que son ancienneté devait

X..., DEMEURANT 61 JARDINS DE NAMBOURS, AUZIELLE, A SAINT ORENS DE GAMEVILLE HAUTE GARONNE, LADITE REQUETE ENREGISTREE AU SECRETARIAT DU CONTENTIEUX DU CONSEIL D'ETAT LE 31 OCTOBRE 1978 ET TENDANT A CE

regardé comme soutenant également que le refus de délai de départ volontaire est entaché d’une erreur de fait en ce qu’il est notamment fondé sur la circonstance qu’il ne justifie pas être domicilié à Aubière

après en avoir délibéré conformément à la Loi, Vu la requête en date du 25/02/2026 présentée par Maître [N] [I] de la SELARL [N] [I] ET ASSOCIES, ès qualités de liquidateur judiciaire de la SAS L'AUBRIERE

DE LA CONTRIBUTION DES PATENTES A LAQUELLE IL A ETE ASSUJETTI AU TITRE DES ANNEES 1969 ET 1970 DANS LES ROLES DE LA COMMUNE D'AUBIERE ; VU LE CODE GENERAL DES IMPOTS ; VU L'ORDONNANCE DU 31 JUILLET

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Martine X..., demeurant à Saint-Maximin (Var), chemin de l'Aubière, quartier

René X..., directeur technique de la société Aubière bâtiment, demeurant ...

Roland A..., demeurant tous deux rue Clovis Chirent, 63170 Aubière, défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Paulette Z..., née X..., demeurant 12200 Aumières, Villefranche de

Auverjuris, demandent au tribunal : 1°) de condamner Clermont Auvergne Métropole à l'indemnisation, à hauteur de 10546,58 euros TTC, des dommages affectant leur propriété située chemin de la Ganne à Aubière

CLERMONT-FERRAND) Comparant, concluant, plaidant par Me Karime CHIDJOU de la SELARL LKJ AVOCATS, avocats au barreau de CLERMONT-FERRAND CONTRE Monsieur [L] [T] [J] [Z] né le 22 décembre 1972 à AUBIERE

du 29 février 2024, la société E-Philea a réalisé des prestations logistiques de stockage sur les périodes allant de mars à décembre 2022 et de janvier à décembre 2023, au profit de la société Mas d’Auzières

selon les énonciations de l'arrêt attaqué, que la société Pickfords Removals (Pickfords) a confié à la société Maritime de transit et de transport (MTT), commissionnaire de transport, l'acheminement d'Auxerre

C... demandent au tribunal d’annuler les opérations électorales qui se sont déroulées le 22 mars 2026 en vue de l’élection des conseillers municipaux et communautaires de la commune d’Audierne (Finistère

relative à la prise de contrôle conjoint d’un fonds de commerce de distribution alimentaire par la société Auxerre Distribution - Auxerdis aux côtés de l’Association des Centres Distributeurs E.