Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2502733_20250422
22 avril 2025
22 avril 2025
cours de l'audience publique du 22 avril 2025 à 14 heures 30 en présence de Mme Fontan, greffière d'audience : - le rapport de Mme Meunier-Garner, juge des référés ; - les observations de Me Barrau-Azéma
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2015:CR01987
14 avril 2015
14 avril 2015
Barbier, Talabardon, Azema, et Mme Pichon, conseillers référendaires ; Avocat général : M. Cordier ; Greffier de chambre : M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2014:CR00173
5 février 2014
5 février 2014
Roth, Azema, conseillers référendaires ; Avocat général : M.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2401016_20240311
11 mars 2024
11 mars 2024
Le Roux ; - les observations de Me Azéma, substituant Me Le Foyer de Costil, représentant M.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2401018_20240311
11 mars 2024
11 mars 2024
Le Roux ; - les observations de Me Azéma, substituant Me Le Foyer de Costil, représentant M.
Source officielle1 ère Chambre
DTA_2403468_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jeanmougin, première conseillère, - les conclusions de Mme Barray, rapporteure publique, - et les observations de Me Barrau Azéma
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2403496_20240705
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Gayrard, juge des référés ; - les observations de Me Barrau Azéma, représentant Mme C et M. F ; - et les observations de M. E, représentant la rectrice de l'académie de Montpellier.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2406171_20240606
6 juin 2024
6 juin 2024
Après avoir, au cours de l'audience du 5 juin 2024, tenue en présence de Mme Dusautois, greffière d'audience, présenté son rapport et entendu les observations de Me Barrau Azéma substituant Me Le
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2407465_20240422
22 avril 2024
22 avril 2024
Ont été entendues : - les observations de Me Barrau-Azéma, qui substitue Me Le Foyer du Costil, qui reprend ses moyens et soutient en outre que le préfet n'était pas compétent pour prendre une interdiction
Source officielleCour d'Appel
6253cababd3db21cbdd8bdd4
13 mars 2008
13 mars 2008
Conseillers, qui en ont délibéré conformément à la Loi, le Président a avisé les parties à l'issue des débats que l'arrêt sera prononcé par sa mise à disposition au greffe le 13 Mars 2008 GREFFIER : Mme AZAMA
Source officielleCour d'Appel
6253cc11bd3db21cbdd8f08f
8 novembre 2011
8 novembre 2011
R., sise 14 Rue du Clos Fleury-74100 ANNEMASSE représentés par la SCP BOLLONJEON ARNAUD BOLLONJEON, avoués à la Cour assistés de la SELAS RIERA-TRYSTRAM-AZEMA, avocats au barreau de THONON-LES-BAINS
Source officielle1/1/1 resp profess du drt
670d6107d1ffbed0eed8e62f
14 octobre 2024
14 octobre 2024
Représentés par Me Valéry KOJEVNIKOV, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #K0010 DÉFENDEUR AU FOND, DEMANDEUR À L’INCIDENT AGENT JUDICIAIRE DE L’ETAT [Adresse 4] [Localité 1] Représenté par Me Pierre D’AZEMAR
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2507953_20250725
25 juillet 2025
25 juillet 2025
Au cours de l’audience publique tenue le 24 juillet 2025 à 11 heures en présence de Mme Gilbert, greffière d’audience, Mme Sauvageot a lu son rapport et entendu : - les observations de Me Barreau Azema
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2607010_20260323
23 mars 2026
23 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique tenue le 16 mars 2026 à 9h30, en présence de Mme Benoît-Lamaitrie, greffière d'audience : - le rapport de Mme B..., - les observations de Me Barrau-Azema
Source officielleCour d'Appel
6253cd88bd3db21cbdd93970
27 janvier 2017
27 janvier 2017
CANALE-GAUTHIER-ANTELME-BENTOLILA, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIMÉE : Syndicat des copropriétaires DE LA RESIDENCE "MAISON FRAPPIER DE MONTBENOIT SARL" Immeuble le Phoenix 31, rue Etienne AZEMA
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2013:CR04922
23 octobre 2013
23 octobre 2013
Azema, Beghin, conseillers référendaires ; Avocat général : M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2026:CR00584
27 mai 2026
27 mai 2026
Azéma, conseillers de la chambre, M. Violeau, Mme Merloz, MM. Pradel, Rottier, conseillers référendaires, ainsi que M. Vincent Fougères, conseiller référendaire, qui a assisté au délibéré, M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2026:CR00628
27 mai 2026
27 mai 2026
Azéma, Vouaux, Mme Chauchis, conseillers de la chambre, MM. Violeau, Leblanc, Mallard, Mme Bloch, conseillers référendaires, M.
Source officielleCour d'Appel
6253c901bd3db21cbdd86f7a
24 mars 2004
24 mars 2004
GREFFIER LORS DES DÉBATS: Melle AZAMA COMPOSITION DE LA COUR LORS DU A...: Mme SEURIN, Conseiller, en a rendu compte à la Cour composée de: M. X..., Président, M.
Source officielleCour d'Appel
6253c901bd3db21cbdd86f7e
24 mars 2004
24 mars 2004
GREFFIER LORS DES DÉBATS: Melle AZAMA COMPOSITION DE LA COUR LORS DU A...: Mme SEURIN, Conseiller, en a rendu compte à la Cour composée de: M. X..., Président, M.
Source officiellePage 13 sur 20