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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Lyon
ORTA_2310321_20250123
23 janvier 2025
23 janvier 2025
A B et la société Era Immo, représentés par la SELARL Cabinet Benoît Favre, avocat, déclarent se désister de la présente instance.
Source officielleSection des Référés
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8 janvier 2026
8 janvier 2026
- 94120 SAINT MAUR DES FOSSÉS Monsieur [I] [N] né le 12 Mai 1978, demeurant 3 rue Saint Benoit - 94100 SAINT MAUR DES FOSSÉS et Madame [Z] [F] épouse [N] née le 04 Mai 1979, demeurant 3 rue Saint Benoit
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
627f48dc551627057d32dfe6
13 mai 2022
13 mai 2022
Maitre Benoit, es qualité de liquidateur de Booster G@me, réplique que M.
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Alain Xc/Monsieur Benoît Y
6253c9a7bd3db21cbdd88f03
1 février 2007
1 février 2007
c/ Monsieur Benoît Y... Madame Fernande Y...
Source officielleCHAMBRE 2
69b57028cdc6046d47a629b4
6 octobre 2025
6 octobre 2025
le procureur de la République, laquelle a été avisée de la date d'audience, Vu les articles L.621-1, L.631-5 et R.631-3 du code de commerce, COMMET Monsieur [M] [G] Juge du siège, pour recueillir tous
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69b50ad3cdc6046d479f81c8
20 janvier 2025
20 janvier 2025
JUGEMENT DU 20/01/2025 LE TRIBUNAL, ATTENDU qu'à la date du 16/01/2025, l'entreprise ci-après nommée : SARL MULTI-FOOD [Adresse 1] [Localité 1] Activité : Commerce de détail et de demi gros de tous
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
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3 avril 2024
3 avril 2024
, avocat au barreau de PARIS, toque : K0043, substitué à l'audience par Me Sophia AZEROUAL, avocat au barreau de PARIS S.A.R.L.
Source officielleTribunal Administratif de La Réunion
DTA_2400010_20240201
1 février 2024
1 février 2024
mars 2023 refusant, au nom de l'Etat, de lui délivrer un permis de construire pour une installation d'équipement électrique de stockage d'énergie sur la parcelle AX 991 au lieu-dit Abondance à Saint-Benoît
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2502515_20250423
23 avril 2025
23 avril 2025
La présidente du tribunal administratif de Versailles a désigné Mme Benoit pour statuer sur les requêtes relevant la procédure prévue aux articles L. 921-1 et suivants du code de l'entrée et du séjour
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2507397_20251017
17 octobre 2025
17 octobre 2025
C... l’autorité parentale conjointe sur leurs deux enfants D... et A..., la famille a quitté Prades sur Lez, et suite au désaccord parental elle a inscrit ses enfants à l’école Benoite Groult de Montpellier
Source officielle9ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:493062.20241126
26 novembre 2024
26 novembre 2024
enregistrés les 2 avril et 1er juillet 2024 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, la société Endel demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler cet arrêt ; 2°) réglant l'affaire au fond, de faire
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2110252_20230427
27 avril 2023
27 avril 2023
Par une lettre adressée le 21 mars 2023 via l'application Télérecours à Me Benoit, représentant M.
Source officielleRéférés
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10 octobre 2024
10 octobre 2024
FAURE, Avocat au barreau de PARIS, Avocat plaidant, S.A.R.L.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2506234_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
Elle est hébergée dans un logement dédié aux demandeurs d'asile, situé au 16 rue Stephenson à Nantes (44000), et géré par l'association Saint-Benoît Labre.
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69f3272acdc6046d4712038d
27 avril 2026
27 avril 2026
04/2026, l'entreprise ci-après nommée : LES CREAS D'ARTMA Société par actions simplifiée [Adresse 1] Activité : Le commerce de détail en magasin non spécialisé, notamment l'achat et la revente de tous
Source officielle9ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:497958.20241206
6 décembre 2024
6 décembre 2024
Vu la procédure suivante : La société Eolienne des Tulipes, à l'appui de sa demande tendant à faire condamner l'Etat, solidairement avec la société Electricité de France, à l'indemniser des préjudices
Source officiellecr
6079a81a9ba5988459c4bd17
2 mars 1982
2 mars 1982
A CONTINUE A PRENDRE OU A FAIRE PRENDRE DES MEDICAMENTS A SAINT-BENOIT POUR CERTAINS DE SES CLIENTS AUX MOTIFS QUE CEUX-CI NE VOULAIENT PAS ALLER CHEZ LE PHARMACIEN Y...
Source officielle3ème chambre
67908997a212a19f662df630
21 janvier 2025
21 janvier 2025
La Selarl Benoit & associés, liquidateur de la société GSJD, fait valoir que contrairement à ce que soutient la société bailleresse, la société Maison B est seule locataire.
Source officielle9ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:492883.20241218
18 décembre 2024
18 décembre 2024
L'allocation ne peut ainsi faire l'objet d'une nouvelle révision à une date ultérieure.
Source officielleChambre 04
69f41215cdc6046d472968e2
29 janvier 2025
29 janvier 2025
KERKACHE Benoît, Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.
Source officiellePage 13 sur 478