Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Berland, et les conclusions de M. Camguilhem, rapporteur public.

2019, que le 8 décembre 2018, un ensemble de manifestations se déroulant dans le centre-ville de Bordeaux s'est rapidement transformé en attroupement violent, aux alentours de 15h30 sur la place Pey-Berland

Par un mémoire en défense, enregistré le 13 janvier 2026, le centre hospitalier de Saint-Junien, représenté par Me Berland, déclare ne pas s’opposer à la demande d’expertise sollicitée, formule ses protestations

Elle fait valoir qu’elle a exposé des débours en lien avec les trois périodes d’hospitalisation de Mme B..., imputables à la faute de l’AP-HP.

à disposition au greffe comme indiqué à l'issue des débats **** APPELANT : Monsieur [R] [O] né le [Date naissance 1] 1968 à [Localité 9] [Adresse 8] [Localité 3] Représenté par Me Bertrand

Libre Défendeur, appelant Comparant Assisté de Maître DAVOISNE-BERTRAND Nathalie, avocat au barreau de MONTPELLIER PARTIE CIVILE Y... Jimmy, demeurant...

66013 PERPIGNAN CEDEX assignée à personne habilitée les 15/ 02 et 26/ 04/ 13 Société CASTILLET WILSON SCCV prise en la personne de son représentant légal en exercice ZAC du Mas Balande Rue Jean Bertrand

Par des mémoires en défense, enregistrés les 5 avril 2022 et 29 juin 2022, la commune de Ricquebourg, représentée par la Selarl Berthaud et Associés, conclut au rejet de la requête.

Portalis DB2H-W-B7I-ZKGT AFFAIRE : [B] [X] C/ Société MACIF, CPAM DU RHONE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Madame Marie PACAUT, Vice-présidente GREFFIER : Monsieur Bertrand

BNP PARIBAS prise en la personne de son représentant légal [Adresse 3] [Localité 6] Représentée par Me Bertrand CHAMBREUIL, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #B0230 DÉFENDERESSES S.C.I.

.- 83230 BORMES LES MIMOSAS représenté par la SCP BLANC AMSELLEM- MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour assisté de Maître Bertrand ROI, avocat au barreau de TOULON Monsieur Michel X...

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Régine BERTRAND-ROYER, Présidente Madame Catherine COSSON, Conseillère Madame Marie-Brigitte FREMONT

Par des mémoires en défense, enregistrés le 1er décembre 2020, le 9 février 2021 et le 15 juillet 2021, le CH Esquirol, représenté par Me Berland, conclut à titre principal au rejet de la requête dès lors

HUI BON HOA, avocat au barreau de BORDEAUX SARL CHATAURET, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 3] représentée par Maître Annie BERLAND

désignée en cette qualité selon jugement du Tribunal de commerce de BEZIERS du 06 juillet 2022 [Adresse 10] [Localité 3] Représentée par Me Fanny MICHEL, avocat au barreau de BEZIERS substituant David BERTRAND

délai, son silence valait acceptation tacite, il a ainsi bloqué à tort les paiements dus ; * il n'a pas veillé à régulariser l'intégralité des dossiers qui lui étaient soumis ; * il a refusé de débloquer

[J] [C] C/ Société SIP [Localité 8] Société [14] ([21]) Société [10] Copie exécutoire délivrée le : à : Copie délivrée le : à :Débiteur(s) Créanciers(s) BDF Me N’gary BA Me Bertrand

Sur le rapport de Mme Kass-Danno, conseiller référendaire, les observations de Me Bertrand, avocat de la société [...], de la SCP Baraduc, Duhamel et Rameix, avocat de la société Xambili, de Me Le Prado

[Adresse 2] Et par la SCPA BERTRANT & associés prise en la personne de Maître [Q] BERTRAND, Avocat [Adresse 3] Comparante DÉFENDEURS SAS LES JOKERS Prise en la personne de son représentant légal [Adresse

dans le délibéré de la cour, composée de : Roland POTEE, président, Bérengère VALLEE, conseiller, Emmanuel BREARD, conseiller, Greffier lors des débats : Séléna BONNET En présence de Bertrand