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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00669

Cassation

20 avril 2017

20 avril 2017

aurait de nombreux moyens pour réaliser sa mission sans porter atteinte au secret médical et que la société Secafi CTS ne justifierait pas en quoi son assistance aux staffs médicaux et son entrée aux blocs

Source officielle

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CC

civ3

613721b0cd580146773f61cf

Cassation

19 février 1992

19 février 1992

société civile immobilière Chanteneige (SCI), maître de l'ouvrage, qui avait, suivant marché du 30 juillet 1975, chargé la société Jossermoz-Annecy, entrepreneur, de l'exécution des cloisons, doublages, blocs-portes

Source officielle
CC

civ3

61372428cd58014677413063

Cassation

3 mars 2004

3 mars 2004

X... a exercé de 1978 à son décès en 1996 les fonctions de syndic de la copropriété du Centre commercial Blois 2 ; que lui imputant des fautes, le syndicat des copropriétaires et M.

Source officielle
TJ

DROIT COMMUN

69dd43f2cdc6046d471fd629

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Le 20 juin 2024, Madame [M] [H] a assigné par actes d’huissier Monsieur [S] [L] devant le président du tribunal judiciaire de Blois pour solliciter une expertise en référé.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00186

Cassation

8 février 2017

8 février 2017

société Polytech et ont parallèlement assigné le [Établissement 1] (le [Établissement 1]), qui avait délivré à cette dernière les procès-verbaux d'essai nécessaires à la commercialisation de « blocs

Source officielle
CC

comm

6137214acd580146773f28ce

Cassation

18 décembre 1990

18 décembre 1990

Hubert Y..., ès qualités de mandataire-liquidateur de la société anonyme Blois tourisme, dont le siège social est à Blois (Loir-et-Cher), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 juin 1988 par la cour

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C301002

Cassation

15 novembre 2018

15 novembre 2018

René Y..., 2°/ Mme Armelle Y..., tous deux domiciliés [...], contre le jugement rendu le 29 juin 2017 par la juridiction de proximité de Blois (juge de proximité), dans le litige les opposant à Mme

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C200025

Cassation

7 janvier 2021

7 janvier 2021

2021 La caisse primaire d'assurance maladie de Loir-et-Cher, dont le siège est [...] , a formé le pourvoi n° S 19-20.239 contre le jugement rendu le 9 mai 2019 par le tribunal de grande instance de Blois

Source officielle
CC

cr

61372576cd5801467741ded7

Cassation

11 octobre 1994

11 octobre 1994

télécopieur au greffe de la cour d'appel ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure que le mémoire rédigé en faveur de Philippe X... par son avocat, inscrit au barreau de Blois

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00488

Cassation

5 mai 2021

5 mai 2021

[W] était de 4906,89 euros lorsqu'il était surveillant de bloc opératoire.

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CA

Chambre de la Famille

69f19a14cdc6046d47ede1e6

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

[O] devant le juge aux affaires familiales du tribunal judiciaire de Blois aux fins de partage.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01701

Cassation

11 juillet 2017

11 juillet 2017

X... continuait jusqu'à Blois ; qu'arrivé sur Blois, un peu après 2 heures du matin le 21 décembre 2013, il contactait M.

Source officielle
CC

civ1

613724cdcd58014677418797

Cassation

4 juin 2007

4 juin 2007

accessoire dans la cession qui le comprend ; la société Chauray faisait valoir que tel était le cas en l'espèce des trois créances litigieuses sur les époux X..., incluses dans la cession générale d'un bloc

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR01688

Cassation

13 octobre 2020

13 octobre 2020

cette liberté « ne saurait justifier que l'on atteigne des hommes et des femmes dans ce qui fait la grandeur de leur mission, policiers ou maire », alors que la demanderesse au pourvoi, auteur d'un blog

Source officielle
CC

soc

61372098cd580146773ec273

Cassation

1 février 2001

1 février 2001

Stemi-Procelec", lui reprochait de refuser systématiquement de fournir les documents nécessaires à la reprise de l'activité, d'accorder des escomptes sans autorisation préalable de la direction, de refuser en bloc

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CC

soc

61372362cd58014677409150

Cassation

12 juillet 1999

12 juillet 1999

X... constituait un bloc annihilant la prépondérance des époux Z..., autres associés, que M.

Source officielle
CC

soc

61372333cd58014677406b84

Cassation

7 octobre 1998

7 octobre 1998

lui avait été faite ; que deux postes de sa compétence s'étaient trouvés vacants qui ne lui avaient pas été proposés alors même que son poste avait déjà disparu de l'organigramme ; que la mutation à Blois

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CC

cr

61372641cd5801467742421b

Cassation

9 février 2005

9 février 2005

l'établissement de la preuve de ces pratiques concertées qu'il y a lieu de valider la saisie des documents relatifs à la convention EDF-HTA sur la période du 1er juin 2002 au 31 mars 2004 ainsi que la saisie de blocs-notes

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C300565

Cassation

30 juin 2021

30 juin 2021

[Z] du 21 juin 2016 que la mise aux normes de l'issue de secours nécessitait la « pose d'une nouvelle barre anti-panique » et la « pose d'un nouveau bloc autonome », que la cuisine était

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C300329

Cassation

13 avril 2022

13 avril 2022

d'enrochement de leur fonds plus au nord, et invoqué une reprise et un nivellement du sol et des enrochements non drainants sur leur fonds (conclusions, p. 7), en invoquant la présence dans les éboulis de blocs

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