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474 résultats pour « Bocherel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2022:1208DEC003183021

Admin. suprême

8 décembre 2022

8 décembre 2022

Bouchetel, a lawyer practising in Mytilini.

Source officielle

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TCOM

Procédures collectives

69e896a5cdc6046d471dd69f

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

Gwendall BOTHOREL.

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

69e89769cdc6046d471de67a

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

Gwendall BOTHOREL.

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

69e89b85cdc6046d471e41eb

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

Gwendall BOTHOREL.

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

66392003d94801f110a57ddf

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

DEFENDERESSES Société GCC [Adresse 2] [Localité 11] Société SPIE BATIGNOLLES GENIE CIVIL [Adresse 3] [Localité 12] représentées par Maître James DUPICHOT de la SELARL PEISSE DUPICHOT LAGARDE BOTHOREL

Source officielle
TJ

ST AVOLD CIVIL

6a0f6820cdc6046d477d50be

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

JUGEMENT : Réputé contradictoire, en premier ressort Prononcé par mise à disposition au greffe le 21 Mai 2026 et signé par Véronique LE BERRE, juge des contentieux de la protection, assistée de Jérémy BOCHELEN

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2201278_20250206

Administratif

6 février 2025

6 février 2025

Par des mémoires en défense, enregistrés le 25 octobre 2022 et le 20 septembre 2023, la commune de Mery-sur-Cher, représentée par Me Bochereau conclut : 1°) au rejet de la requête ; 2°) à ce que M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

5fdb1406f3a040a88f570ce3

Appel

11 avril 2019

11 avril 2019

SOLAND, avocat au barreau de PARIS, toque : C0749, avocat plaidant INTIMEE DU CHEF DE LA COMPETENCE SARL GROUPE PIERRE CONSEILS [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Chantal MEININGER BOTHOREL

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2300827_20251218

Administratif

18 décembre 2025

18 décembre 2025

C... et le rang de priorité 2 attribué à Mme J..., il ne conteste pas le rang de priorité 3 attribué au GAEC E... du Boucharel supérieur au sien.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccabbd3db21cbdd90e45

Appel

19 décembre 2013

19 décembre 2013

BOUCHERLE. MAGNE, avocat au barreau de LIMOGES Monsieur Thomas Y... de nationalité Française né le 16 Août 1979 à GUERET (23), demeurant...

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

69ea0028cdc6046d473e889e

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

Gwendall BOTHOREL. Nomme la SELAFA MJA, prise en la personne de Me [K] [T], mandataire judiciaire associé [Adresse 3] En qualité de mandataire judiciaire.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

DTA_2503093_20260120

Administratif

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Par un mémoire en défense enregistré le 28 novembre 2025, la SAS Adam, représentée par la SCP Dauriac Pauliat-Defaye Boucherle Magne Mons-Bariaud, Me Mons-Bariaud, ne s’oppose pas à la mesure d’expertise

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd22bd3db21cbdd925c1

Appel

30 juin 2015

30 juin 2015

.-19150 LADIGNAC SUR RONDELLES représentée par Me Anne DEBERNARD-DAURIAC de la SELARL LEXAVOUE, avocat au barreau de LIMOGES, Me Laurent BOUCHERLE, avocat au barreau de LIMOGES INTIMEE --- = = oO §

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd34bd3db21cbdd92984

Appel

2 novembre 2015

2 novembre 2015

représenté par Me Anne DEBERNARD-DAURIAC de la SELARL LEXAVOUE, avocat au barreau de LIMOGES substitué à l'audience par Me BOUCHERLE, avocat au barreau de LIMOGES INTIME --- = = oO § Oo = =--- Communication

Source officielle
CC

comm

613723facd58014677410adf

Cassation

5 février 2002

5 février 2002

Bothorel, conseiller : M. Van Ruymbeke, conseiller : M. Poumarède, greffier : Mme Fournier, après Débats à l'audience publique du 26 mai 1998" devant M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

6032b3b7d52e432b111daf45

Appel

6 décembre 2017

6 décembre 2017

des copropriétaires [Adresse 1] représenté par son syndic GTF dont le siège social est [Adresse 2] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me James DUPICHOT de la SELARL PEISSE DUPICHOT LAGARDE BOTHOREL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb00bd3db21cbdd8ca2a

Appel

14 octobre 2008

14 octobre 2008

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur BOTHOREL, président Madame ANDRE, conseiller Madame LECAPLAIN-MOREL, conseiller Greffier , lors des débats

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb24bd3db21cbdd8cecf

Appel

9 décembre 2008

9 décembre 2008

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur BOTHOREL, président Madame ANDRE, conseiller Madame LECAPLAIN-MOREL, conseiller Greffier, lors des

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccefbd3db21cbdd91c0b

Appel

4 novembre 2014

4 novembre 2014

Maître GERARDIN, SARL CREDIT AGRICOLE CENTRE FRANCE Domicile Elu au Cabinet de Me ROCHE, SA BANQUE TARNEAUD CM-iB vente immobilière Grosse délivrée à SCP DAURIAC-PAULIAT-DEFAYE-BOUCHERLE-MAGNE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd09bd3db21cbdd92170

Appel

17 mars 2015

17 mars 2015

dont le siège social est Madrias 19130 OBJAT Demanderesse au référé, Représentée par Marie christine COUDAMY de la SELARL DAURIAC & ASSOCIES, avocat au barreau de LIMOGES et par Maître ESQUIE BOCHEREAU

Source officielle