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3 528 résultats pour « Bruneau »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème Chambre

DTA_2504079_20260331

Administratif

31 mars 2026

31 mars 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Bruneau, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2504234_20260210

Administratif

10 février 2026

10 février 2026

Le rapport de Mme Bruneau a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M. B...

Source officielle
TA

juge unique (2)

DTA_2304419_20260203

Administratif

3 février 2026

3 février 2026

Le président du tribunal a désigné Mme Bruneau, première conseillère, en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative, pour statuer seule sur les litiges énumérés par cet article

Source officielle
TA

juge unique (2)

DTA_2401005_20250923

Administratif

23 septembre 2025

23 septembre 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Bruneau, première conseillère, en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative, pour statuer seule sur les litiges énumérés à cet article.

Source officielle
TA

juge unique (2)

DTA_2402630_20251028

Administratif

28 octobre 2025

28 octobre 2025

déplacement individuel, prévues aux articles R. 241-12-1 et R. 241-20-1 du code de l’action sociale et des familles ; - le code de justice administrative ; Le président du tribunal a désigné Mme Bruneau

Source officielle
TA

juge unique (6)

DTA_2201309_20230719

Administratif

19 juillet 2023

19 juillet 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Bruneau, première conseillère, pour statuer sur le litige en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2208131_20251216

Administratif

16 décembre 2025

16 décembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Bruneau, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

juge unique (6)

DTA_2109967_20230628

Administratif

28 juin 2023

28 juin 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Bruneau, première conseillère, pour statuer sur le litige en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

juge unique (2)

DTA_2400334_20250923

Administratif

23 septembre 2025

23 septembre 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Bruneau, première conseillère, en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative, pour statuer seule sur les litiges énumérés à cet article.

Source officielle
TA

juge unique (2)

DTA_2400945_20251216

Administratif

16 décembre 2025

16 décembre 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Bruneau, première conseillère, en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative, pour statuer seule sur les litiges énumérés par cet article

Source officielle
TA

juge unique (2)

DTA_2309395_20260512

Administratif

12 mai 2026

12 mai 2026

Le président du tribunal a désigné Mme Bruneau, première conseillère, en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative, pour statuer seule sur les litiges énumérés par cet article

Source officielle
TA

juge unique (2)

DTA_2402871_20251125

Administratif

25 novembre 2025

25 novembre 2025

Le rapport de Mme Bruneau a été entendu au cours de l’audience publique.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2403054_20251216

Administratif

16 décembre 2025

16 décembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Bruneau, - les conclusions de M. Lemée, rapporteur public, - les observations de M. E...

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2404796_20260210

Administratif

10 février 2026

10 février 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Bruneau, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

juge unique (2)

DTA_2404820_20260224

Administratif

24 février 2026

24 février 2026

Le rapport de Mme Bruneau a été entendu au cours de l’audience publique.

Source officielle
TA

juge unique (2)

DTA_2405263_20260414

Administratif

14 avril 2026

14 avril 2026

Le président du tribunal a désigné Mme Bruneau, première conseillère, en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative, pour statuer seule sur les litiges énumérés par cet article

Source officielle
TA

juge unique (2)

DTA_2405372_20260512

Administratif

12 mai 2026

12 mai 2026

Le président du tribunal a désigné Mme Bruneau, première conseillère, en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative, pour statuer seule sur les litiges énumérés par cet article

Source officielle
TA

juge unique (2)

DTA_2406464_20260414

Administratif

14 avril 2026

14 avril 2026

Le président du tribunal a désigné Mme Bruneau, première conseillère, en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative, pour statuer seule sur les litiges énumérés par cet article

Source officielle
TA

juge unique (2)

DTA_2404081_20260113

Administratif

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Le président du tribunal a désigné Mme Bruneau, première conseillère, en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative, pour statuer seule sur les litiges énumérés par cet article

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2501000_20250923

Administratif

23 septembre 2025

23 septembre 2025

Le rapport de Mme Bruneau a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M. A...

Source officielle

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