/07/1933 Rome   17/07/1961 Rome   03/10/1964 Rome 9   000 EUR conjointement   Bruno FINOCCHI [10]       Foyer Franca CECCARELLI   Andrea FINOCCHI     &

Monsieur Bruno Y... affirme n'être ni l'auteur, ni le donneur d'ordres de ces manipulations accidentelles.

[M] [K], conducteur d’un véhicule deux roues et le véhicule de M. [N] [F]. Il est précisé sur le document que M.

* * * FAITS ET PROCÉDURE Par assignation délivrée le 13 mars 2001 à la suite du décès de son épouse Bruna Z... épouse C... survenu le 12 janvier 2001, Robert C... a saisi le tribunal de

4°/ La société civile professionnelle Long-Bruno et Agostini, notaires associés, venant aux droits de Me A..., dont le siège est lotissement Fons couverte àrimaud Cogolin (Var), 5°/ M.

Bruno K..., demeurant ..., 12 / de M. Jean-François A..., demeurant Pougny à Doulaincourt (Haute-Marne), 13 / de M. Alain C..., demeurant ... à Chalons-sur-Marne (Marne), 14 / de M.

xa0;     de la requête No 27952/95                      présentée par Emanuele Bruno

Bruno X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; Vu la communication faite au Procureur

Sainte-Rose, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Bouscharain, conseiller, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M.

Bruno Bongini   ; 20)             M.

Bruno X... a été placé en arrêt de maladie à compter du 12 février 2009.

Bruno DJ..., demeurant ..., 28 / Mme Sylvie Jean AZ..., demeurant ..., 29 / M. Damien DR... BH... A..., demeurant ..., 30 / M.

Bruno Delsol, conseiller d'Etat, - les conclusions de M.

Bruno Delsol, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 2 avril 2024. Le président : Signé : M. Jacques-Henri Stahl Le rapporteur : Signé : M.

width:7.31pt; display:inline-block } .s61D96276 { width:6.61pt; display:inline-block }   SUR LA RECEVABILITÉ         de la requête N° 32384/96       présentée par Bruno

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  Maurizio RICCIARDELLI 29/08/1957 Rome   Fernando DI GIROLAMO 09/12/1955 Mentana (Rm)   Aldo CATTANELLI 05/03/1952 Albano Laziale (Rm)   Gianfranco GIANSANTI 12/05/1956 Nettuno (Rm

-2- Le 20 mars 2011, à la suite du décès de Monsieur Johnny X... survenu brutalement le 22 novembre 2010, Madame Karine Y...sa compagne et mère de leur enfant Rose née le 31 janvier 2010 a fait les

Brun, en cassation d'un arrêt rendu le 8 décembre 1989 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (15e chambre civile), au profit de : 1°/ le Crédit agricole mutuel du Var, dont le siège social est à Draguignan

NUMERO D'INSCRIPTION AU REPERTOIRE GENERAL : 2025 002853 TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE SAINT-BRIEUC JUGEMENT DU 08/10/2025 DEMANDEUR(S) : REMISE AU ROLE AUTOMATIQUE REPRESENTANT(S) : DEFENDEUR