. - Cap Brun -, 83000 Toulon, en cassation d'un arrêt rendu le 8 septembre 1994 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (8e chambre, section A), au profit : 1°/ de la société X...

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] JUGE DE L’EXÉCUTION statuant en matière immobilière [Adresse 1] [Localité 2] Copie certifiée conforme délivrée le 08 Avril 2026 à Me Bruno BOUCHOUCHA JUGE DE

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novembre 1968, 23 mai 1969 et 11 avril 1975, les travaux autres que ceux de voirie imposés par les arrêtés préfectoraux des 21 juin 1967, 30 août 1968 et 30 octobre 1968 qui autorisaient en plusieurs tranches

Madame Florence MARQUES, Présidente, assistée de Monsieur Bruno BROSSARD et Monsieur Dominique BIANCO, assesseurs, et de Monsieur Denis TCHISSAMBOU, Greffier.

ont délibéré, Un rapport a été présenté à l'audience par Monsieur Gérard PICQUE dans les conditions prévues par l'article 785 du Code de procédure civile, Greffier, lors des débats : Monsieur Bruno

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Chantal BARON, Président de chambre Monsieur Jean-Bruno MASSARD, Conseiller Monsieur Thierry CABALE, Conseiller

Bruno X..., demeurant ... (Pas-de-Calais), 3 / M.

Bruno Y..., 2 / de Mme Bruno Y..., demeurant ensemble à Top vidéo, ... à Saint-Aignan-sur-Cher (Loir-et-Cher), 3 / de Mme Nadia A..., demeurant ... (Loir-et-Cher), 4 / de M.

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Aux termes de l'article 11.3.2 du règlement du plan local d'urbanisme : " Les toitures apparentes doivent être d'aspect tuiles de teinte brun rouge à brun foncé ou d'aspect ardoise de teinte grise, ardoise

Ordonnance du 11 Mars 2021 - Juge de la mise en état du TJ de CRETEIL - RG n° 20/05180 APPELANT Monsieur [X] [B] né le 10 Juin 1938 à [Localité 6] [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Bruno

EXPRO, JCP de [Localité 5] du 18 Février 2021 APPELANTE Madame [V] [S] née le [Date naissance 1] 1989 à Le Cateau Cambraisis (59360) [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Bruno Bufquin

Bruno GENDROT, lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 08 Novembre 2016 ORDONNANCE : Contradictoire, prononcée à l'audience publique du 13 Décembre 2016, par mise

Or, l'acte notarié du 19 avril 1868 aux termes duquel Monsieur C..., aux droits duquel rie trouve le syndicat des copropriétaires..., cède la parcelle BT 177 à Monsieur Bruno D..., aux droits duquel se

Brun, avocat général, après débats en l'audience publique du 13 juin 2023 où étaient présents Mme Teiller, président, Mme Abgrall, conseiller rapporteur, M.

A cet effet, on utilise des matériaux suscepteurs comme surface de cuisson pour brunir et rendre croustillants des aliments tels que la pâte à pizza ou les pommes frites.

légaux domiciliés en cette qualité audit siège, [Adresse 11] [Adresse 11] [Localité 8] immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre sous le n° 440 063 840 Représentée par Me Bruno

POUPET, Conseiller --------------------- GREFFIER LORS DES DÉBATS : Claudine POPEK DÉBATS à l'audience publique du 10 Mars 2014, après rapport oral de l'affaire par Bruno POUPET Les parties

Lionel BRUNO, Conseiller, Mme Céline PAYEN, Conseillère, DÉBATS : A l'audience publique du 27 février 2026, M.