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13 303 résultats pour « Camille MARIÉ »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

5e chambre civile

6358cda9c40aa805a7864c2a

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

[S] [Z] Kammeradvokaten Poul Schmith [Adresse 21] [Localité 3] Représenté par Me Marie camille PEPRATX NEGRE de la SCP ERIC NEGRE, MARIE CAMILLE PEPRATX NEGRE, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat

Source officielle
CA

5e chambre civile

670f58394ad0d5ee7d7e5b84

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

, dont le siège social est sis, [Adresse 1]) prise en la personne de son représentant légal domicilié en son établissement secondaire, sis [Adresse 3] [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Marie

Source officielle
CA

Chambre commerciale

652f78efb053208318995a77

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

OCCITANE FRUITS anciennement dénommée SUD PRIMEURS CORDELLANE prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Me Marie Camille PEPRATX NEGRE, avocat

Source officielle
CA

1ère Chambre C

5fdb07298969839b84c7bf97

Appel

23 avril 2019

23 avril 2019

MONTPELLIER, avocat postulant et plaidant CPAM DE L'AUDE représentée par son Directeur en exercice y domicilié et également [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 3] Représentée par Me Marie-Camille

Source officielle
CA

3e chambre civile

67f8aaa73b6868ad1f983840

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

camille PEPRATX NEGRE de la SCP ERIC NEGRE, MARIE CAMILLE PEPRATX NEGRE, avocat au barreau de MONTPELLIER et Me Audrey MEGRET, avocat au barreau de PARIS INTIMEE : S.A.S.

Source officielle
CA

2e chambre de la famille

600ff8edd367e5705d951e9a

Appel

13 janvier 2021

13 janvier 2021

/INQUIMBERT G., avocat au barreau de MONTPELLIER INTIME : Monsieur [U] [T] [Z] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Marie camille PEPRATX NEGRE de la SCP ERIC NEGRE, MARIE CAMILLE PEPRATX

Source officielle
CA

3e chambre civile

6a0ff1eccdc6046d47894f98

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

[Localité 3] et Monsieur [C] [S] né le [Date naissance 2] 1946 à [Localité 4] (51) de nationalité Française [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 3] Représentés par Me Eric NEGRE substituant Me Marie

Source officielle
CA

1ère chambre

6438f300a942a604f5e936dd

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

OFF ROAD CONNECTION Grosse délivrée le 13/04/2023 à Me Marie-camille CHEVENIER à Me Celine LENCOT COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère chambre ARRÊT DU

Source officielle
CA

1re chambre de la famille

6868b38075a2d196dbc191d3

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

RG 23/01268 APPELANT : Monsieur [N] [Y] né le [Date naissance 3] 1950 à [Localité 9] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 6] Représenté par Me Eric NEGRE de la SCP ERIC NEGRE, MARIE-CAMILLE

Source officielle
CA

Chambre commerciale

64364d4929c3df04f589a50e

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

N° RG 2020j00244 APPELANTE : SARL LE DIGA prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié audit siège en cette qualité [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Marie

Source officielle
CA

2e chambre civile

62c7cab1cb8dca058e3e7d09

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

PREMIER TECH EAU ET ENVIRONNEMENT, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié audit siège en cette qualité [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me NEGRE substituant Me Marie

Source officielle
CA

Chambre commerciale

66a099072be3e083f4fad4cc

Appel

23 juillet 2024

23 juillet 2024

personne de son représentant légal en exercice domiclié audit siège en cette qualité [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Eric NEGRE, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant Me Marie

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2001:0904DEC004816199

Admin. suprême

4 septembre 2001

4 septembre 2001

Marie Camille Victor André Augustin Oscar Motais de Narbonne, est né en 1926. Le second requérant, M. Marie Joseph Edouard Camille Roland Motais de Narbonne, est né en 1927.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc48bd3db21cbdd8faf9

Appel

26 janvier 2012

26 janvier 2012

Avocat à la Cour, associé de la SCPI X...- Y...- Z...- A... ... 75017 PARIS représenté par la SCP NEGRE Eric-PEPRATX NEGRE Marie Camille, avoués à la Cour assisté de Me A..., avocat au barreau d'ALBI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdabd3db21cbdd8e773

Appel

24 octobre 2011

24 octobre 2011

Du mariage de monsieur Philippe X... et madame Isabelle Y... sont issus trois enfants : - Camille X..., née le 6 août 1999 - Anna X..., née le 4 novembre 2001 - Marie-Maud X..., née le 8 juillet 2003.

Source officielle
CA

HO-recours JLD

62c52989a2c4236379079a3b

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

APPELANT : Mme [E] [H] née le 17 Juillet 1965 à [Localité 4] de nationalité Française régulièrement avisée, comparante à l'audience, accompagnée d'un personnel soignant, assisté de Me Marie-Camille

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

65321b559e4ea48318f5b01b

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

XSD [J] [X] [K] (Personne faisant l'objet de soins) né le 17/05/1994 à [Localité 9] (TAIWAN) demeurant [Adresse 1] Actuellement hospitalisé au GHU [8] site [5] non comparant,représenté par Me Marie

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

6901af40748a422ad953ca25

Appel

28 octobre 2025

28 octobre 2025

Monsieur [L] [P] interprète en langue arabe inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes ; Vu la comparution de Monsieur [E] [H], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Marie-camille

Source officielle
CA

3e chambre civile

68e89645f14914fb075ebd1f

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2024-007147 du 13/08/2024 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 12]) DEFENDEUR A LA SAISINE Monsieur [W] [Z] né le 11 Mars

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6260f91f6d9e13277d6e384b

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

HEINRICH avocat au barreau de CAHORS (plaidant) INTIMEE : Madame [G] [Z] c/o Met Mme [N] 26 rue Raymond Queneau 66000 PERPIGNAN Représentée par Me Marie camille PEPRATX NEGRE de la SCP ERIC

Source officielle

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Journal officiel
Créations

BERROU, camille, jeanne, marie, AHRARDI

SIREN 109472936Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

08/09/2026

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Créations

BERTRAND, Camille, Marie-Hélène, Aurore

SIREN 904634235Greffe du Tribunal de Commerce de Gap

04/09/2026

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Immatriculations

Glasser, Camille Anne Marie Cécile Charlotte, Brun

SIREN 899461180Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

Immatriculation suite au transfert de l'établissement principal hors ressort

03/09/2026

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Radiations

BLANQUART, Camille, Marie, Victoire, HUMBERT

SIREN 995061595Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon

02/09/2026

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Créations

LE GUINIEC, Enora, Marie, Camille

SIREN 905180543Greffe du Tribunal de Commerce de Vannes

31/08/2026

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