[N] Mme [O] épouse [N] le Extrait délivré à la [16] le JUGEMENT PRONONCÉ PAR MISE À DISPOSITION AU GREFFE, LE VINGT CINQ JANVIER DEUX MIL VINGT QUATRE, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Caroline

a de nouveau été engagée par le même syndicat, pour une période allant du 1er janvier 2016 au 30 juin 2016, pour assurer les fonctions d'assistance des enseignants et des enfants, de garderie et de ménage

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le sept novembre deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CHALLE

cette contribution est réévaluée par le débiteur chaque année le 1er janvier, et pour la première fois depuis 2025, en fonction de la variation de l'indice des prix à la consommation de l'ensemble des ménages

cette contribution est réévaluée par le débiteur chaque année le 1er janvier, et pour la première fois depuis 2025, en fonction de la variation de l'indice des prix à la consommation de l'ensemble des ménages

autre que par consentement mutuel PARTIE DEMANDERESSE : Madame [K] [D] épouse [Q] née le [Date naissance 1] 1986 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] de nationalité Française représentée par Me Caroline

6] 1966 à [Localité 14] de nationalité française [Adresse 2] [Localité 8] représenté par Me Isabelle DELORME-MUNIGLIA, avocate au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 52, avocat postulant, et Me Caroline

nature à engager son avenir ; DIT qu’à cet effet, les parents devront notamment : prendre ensemble les décisions importantes concernant la santé, l’orientation scolaire, l’éducation religieuse et le changement

DE LA FAMILLE 2ème Chambre Civile JAF B N° Minute : B 2024/ N° RG 20/03291 - N° Portalis DBX2-W-B7E-IXMI AFFAIRE APPELEE à l’audience du 01 Juillet 2024 JUGEMENT DE DIVORCE Rendu par Caroline

du 18/09/2023 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de NANCY) DÉFENDEUR Monsieur [X] [M] [S] [I] né le [Date naissance 1] 1992 à [Localité 8] [Adresse 6] [Localité 7] représenté par Me Caroline

civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 12 Septembre 2019 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Véronique BOISSELET, Président chargé du rapport et Madame Caroline

C/ Mme Caroline Y...épouse X...

Cédric GIANCECCHI, avocat au barreau de METZ, avocat plaidant, vestiaire : A301 Madame [K] [V] [G] épouse [B] née le 17 Novembre 1962 à METZ (57000) 16A Rue Ugo Anzile 57155 MARLY représentée par Me Caroline

jeudi 04 juillet 2024 DEMANDERESSE Madame [X] [E], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Caroline BORIS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0138 DÉFENDERESSE S.A.S.

Greffier lors des débats : Mme Caroline VAN-HULST. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 15 Janvier 2026.

Le TS considéra que cette décision de retrait avait été prise en méconnaissance du droit de propriété de la SAM   Caroli Immo (article   24 de la Constitution) [3] et du principe de sécurité

[Localité 15] Métropole n°495063000, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 8] Représentée par Me Bruno Regnier de la SCP Caroline

Raymond X... coupable de harcèlement moral commis entre le 1er janvier 2005 et le 31 décembre 2008 sur Mmes Clémire J... et Caroline G..., l'a condamné à une peine de quatre mois d'emprisonnement assorti