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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
613722dbcd5801467740262c
26 février 1997
Christian Richepin reçue le 12 novembre 1996 au secrétariat-greffe de la Cour de Cassation tendant à ce que soit rectifié pour erreur matérielle l'arrêt n° 1324 rendu le 10 juillet 1996 par la Troisième
civ1
61372382cd5801467740aba9
18 avril 2000
Christian YB..., demeurant ..., 53 / M. Christian YT..., demeurant ..., 54 / M. Jacky YG..., demeurant ..., 55 / M. Bruno ZI..., demeurant ..., 10390 Verrières, 56 / M.
soc
613723fecd58014677410e31
7 mai 2003
Christian E..., demeurant ..., 94700 Maisons Alfort, 25 / de Mme Costança I..., demeurant ..., 26 / de M. Christian O..., demeurant ..., 94700 Maisons Alfort, 27 / de M.
Cour d'Appel
6253cbd7bd3db21cbdd8e6d9
18 octobre 2011
Christian Y...
6253ca50bd3db21cbdd8aa50
2 avril 2008
Les services de police de Tournefeuille étaient informés que Christian X... était incarcéré à la maison d'arrêt d'Albi.
6253cabfbd3db21cbdd8bf02
15 mai 2008
Christian E..., expert évaluateur foncier, a été établi le 20 mars 2003.
cr
ECLI:FR:CCASS:2011:CR01887
6 avril 2011
Christian X... et de son frère M.
8ème chambre
630710847786aac563f2757b
24 août 2022
Composition de la Cour lors du délibéré : - Christine SAUNIER-RUELLAN, président - Karen STELLA, conseiller - Véronique MASSON-BESSOU, conseiller Arrêt Contradictoire rendu publiquement par mise
6137237dcd5801467740a729
19 juillet 2000
Christian X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; Les demanderesses invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience
6253cb84bd3db21cbdd8daea
8 mars 2011
G : 09/ 03870 Mme Christiane X... C/ Mme Yvonne X... M. Michel X...
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10503
11 avril 2018
Christian RRRRR..., domicilié [...] , 180°/ M.
ECLI:FR:CCASS:2009:C300539
6 mai 2009
de la maison doit se résoudre à la condamnation du constructeur à en payer le coût.
6253cca6bd3db21cbdd90d33
26 novembre 2013
Christian X...de la somme de 166 250 ¿ au titre de sa quote-part du prix d'achat de la maison de Pacé et de la somme de 68 250 ¿ au titre de la révocation du don manuel ; ¿ condamné M.
6253ca85bd3db21cbdd8b41b
17 mars 2008
X...a conclu un premier contrat de construction de maison individuelle, le 15 septembre 1998, avec la société COS portant sur la construction d'une maison à Osmoy pour le prix de 720. 027 francs puis a
6253ca52bd3db21cbdd8aaa4
14 février 2008
APPELANTES LA SA ASSURANCES GÉNÉRALES DE FRANCE-AGF- dont le siège est 100 rue de Richelieu-75113-PARIS CEDEX 02 Maître Christine X...
ECLI:FR:CCASS:2014:C100201
5 mars 2014
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à Mme Marie-Christine X... du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre M.
6253cb54bd3db21cbdd8d52f
21 mai 2010
APPELANTS Madame Christiane X... épouse Y... née le 08 Octobre 1931 à MARSEILLE (13000), demeurant...
61372410cd58014677411c92
16 décembre 2003
FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : 25 / Mme Marie-Viviane CO..., demeurant ..., 92160 Antony, 26 / Mme Nicole DB..., demeurant ..., appartement 441, 94700 Maisons-Alfort
ECLI:FR:CCASS:2009:C101036
14 octobre 2009
s'étaient réservé l'usufruit ; que Mme Christiane X... et M.
6253ccc6bd3db21cbdd913d5
7 avril 2014
RG N : 13/ 00347 AFFAIRE : Mme Christiane X... C/ M. Philippe Y... R. J/ A.
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