Adresse 5] Le Syndicat des Copropriétaires de l'Immeuble sis [Adresse 8] [Localité 6], pris en la personne de son syndic représenté par Mme [S] [M] demeurant [Adresse 1] Représentés par Me Christiane

que Mme X... était Maxence et non Christian Masson ; qu'en se fondant sur ce constat pour établir la relation adultère de Mme X... et de M.

Représenté par Me Christian MASSON, du barreau d'ORLEANS D'AUTRE PART En présence de : MADAME Z...

ayant décidé de le garder car il revenait chaque fois qu'ils le chassaient (Hinano A...), que l'employé de maison de Christine Z... l'a également constaté, que plusieurs maçons ou ouvriers ayant travaillé

A... a été élu maire le 25 juin 1995 ; le 2 octobre 1995, a été créée une association Comité de défense des intérêts et de l'intégrité de Nohanent dont Christian Y... était le président ; M.

Y... est usufruitière d'une maison d'habitation au lieu-dit "La Heuzardière", commune de Le Rheu (35) ; que la nue propriété appartient à Lorene Y... et Alexia Y..., enfants mineurs ; que Christine Y.

à Christian Y...; que le 28 avril 1995, Christian Y...avait établi un devis accepté de " location de main d'oeuvre pour travaux divers (maçonnerie et pelletage) " pour un montant forfaitaire de 20 000

Marie-Christine, veuve Y..., - A... Cécile, épouse B..., - Z...

Maison, dont le siège était ...

, correspondant au paiement des cloisons ; bien que s'étonnant de cette demande, la construction de la maison n'étant pas si avancée, Joëlle A... s'exécutait et remettait à Christian X... un chèque de

Aurélienne, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6e chambre, en date du 27 octobre 2005, qui, dans la procédure suivie contre Christian Z..., du chef d'infractions au code

Christian, - Y...

Marie-Christine, - X... Hugues, - Y...

Christian, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7e chambre, en date du 9 janvier 2006, qui, pour infractions au code de l'urbanisme, les a condamnés à 1 500 euros d'amende et a ordonné

suivant : Sur le premier et le second moyens réunis tels que reproduits en annexe : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Pau, 20 juillet 2004), que Félicité X... a vendu, en 1994, une maison

Phénix qui était assurée jusqu'en 1986 auprès de la compagnie Rhône Méditérranée Assurance, dont le directeur général était à l'époque Christian Y...

Christian, partie civile, contre l'arrêt n° 227 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de NANCY, en date du 25 avril 2002, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre personne

pourvoi formé par : - La Société X...FRANCE, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 30 juin 1999, qui, dans la procédure suivie contre Christian

Christian, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 16 octobre 2003, qui, pour agressions sexuelles aggravées, l'a condamné à 2 ans d'emprisonnement dont 1

Christian Y... fait grief à l'arrêt de décider qu'il est occupant sans droit ni titre de la maison de Mme Dufour, de prononcer son expulsion et de juger que M.