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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-2
63b7cc786b63637c907b7875
5 janvier 2023
5 janvier 2023
formulée par M. et Mme [V] ; - adjoigne à la mission de l'expert de dresser le rapport au visa des règlements préfectoraux en matière d'insectes xylophages ; - dise que les opérations d'expertise se
Source officielleCour d'Appel
6253ca4cbd3db21cbdd8a98e
10 avril 2008
10 avril 2008
Christophe, en son nom personnel et ès-qualités de représentant légal de sa fille mineure Mélanie Z..., décédée le 4 novembre 2006, demeurant...-16290 SAINT SATURNIN Appelant, cité le 29 août 2007 à
Source officielleChambre 3 - CONSTRUCTION
6789665f428384b762e65cbf
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Monsieur [G] [C], l'expert judiciaire désigné, a déposé son rapport le 17 juin 2022.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C301223
12 novembre 2015
12 novembre 2015
site, de réaliser les travaux de dépollution, a assigné la SCI afin d'obtenir sa condamnation à réaliser ces travaux et à lui payer une provision ; que la SCI, aujourd'hui assistée de la société Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253cc55bd3db21cbdd8fca9
6 juillet 2012
6 juillet 2012
Selon eux, il est également établi que les travaux de reprise effectués après l'expertise par M B... ont rétabli un débit d'eau normal.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00229_20250114
14 janvier 2025
14 janvier 2025
La circonstance que la formule de serment aurait été produite tardivement par l'expert est sans incidence sur la régularité de l'expertise. 4.
Source officielleChambre 2 A
6708c019445a086e2bcedc75
10 octobre 2024
10 octobre 2024
[V] [N] a exercé les fonctions d'expert-comptable jusqu'en janvier 2020, pour le compte de la société Petit bourg cannelle, le cabinet Audit et Comptabilité lui ayant succédé depuis.
Source officielleChambre Civile
63d0d61d81a7b805de12b697
16 janvier 2023
16 janvier 2023
AEO [Adresse 9] [Localité 14] ayant pour avocat de Me Christophe PESME de la SCP GUILLAUMA PESME, avocat postulant au barreau d'ORLEANS et représentée par Me Loîc ROY sustituant Me Agathe MOREAU de
Source officielleCour d'Appel
6253cc3bbd3db21cbdd8f8f8
26 juin 2012
26 juin 2012
Jugement Au fond, origine Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale d'ANGERS, décision attaquée en date du 09 Novembre 2010, enregistrée sous le no 08.461 assuré : Christophe X...
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
66f45018ee05e3ee32ca66c5
16 janvier 2024
16 janvier 2024
_______________ N° RG 22/00507 N° Portalis DBX6-W-B7G-WR36 __________________________ CC délivrées le: à Fondation MAISON DE SANTE PROTESTANTE BORDEAUX BAGATELLE CPAM DE LA GIRONDE Me François PETIT
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
66f45022ee05e3ee32ca6de4
16 janvier 2024
16 janvier 2024
______________ N° RG 22/00859 N° Portalis DBX6-W-B7G-WZ3S __________________________ CC délivrées le: à Fondation MAISON DE SANTE PROTESTANTE BORDEAUX BAGATELLE CPAM DE LA GIRONDE Me François PETIT
Source officielleCour d'Appel
6253cda6bd3db21cbdd94028
1 juin 2018
1 juin 2018
Patrick E..., expert, a déposé son rapport le 2 août 2013, complété le 19décembre 2014.
Source officielleCour d'Appel
6253cd28bd3db21cbdd926ec
10 septembre 2015
10 septembre 2015
A titre subsidiaire, le demandeur sollicite l'organisation d'une expertise.
Source officielleCour d'Appel
6253cab7bd3db21cbdd8bd2e
20 août 2008
20 août 2008
Elle soulève de plus la nullité du rapport d'expertise, au visa des articles 12 et suivants et 273 et suivants du Code de Procédure Civile, pour violation par l'expert du principe du contradictoire, en
Source officielle3ème Ch. Civile Cab. 3
67f444144e0040aa37365c74
2 avril 2025
2 avril 2025
Civile Cab. 3 N° RG 23/06490 - N° Portalis DB2E-W-B7H-MBQ2 Minute n° Copie exec. à : Me Nicolas ALTEIRAC Me Jean-christophe SERRA Le Le greffier Me Nicolas ALTEIRAC Me Jean-christophe
Source officielleSection des Référés
6a15eeedcdc6046d47061c6c
21 mai 2026
21 mai 2026
, de sorte que le rapport de l'expert puisse leur être opposable.
Source officielle3e chambre
60335cd9e2d12d0e0cffaa93
29 juin 2017
29 juin 2017
pratiquée par le docteur [F] [C] dans sa spécialité de neurologie est nulle et en conséquence ordonne une nouvelle expertise en neurologie, l'expert désigné ayant une mission conforme à la nomenclature
Source officielle3ème Chambre
64b0e819c42a2105dbc59c6e
13 juillet 2023
13 juillet 2023
d'expertise a été établi le 18 février 2020.
Source officielleCour d'Appel
6253cd90bd3db21cbdd93af3
24 mars 2017
24 mars 2017
- signé par Madame Dominique DOS REIS, Présidente, et par Monsieur Christophe DECAIX, greffier auquel la minute de la décision à été remise par le magistrat signataire.
Source officielleChambre 1-3
678b47168cafc520068c168f
17 janvier 2025
17 janvier 2025
Copie exécutoire délivrée le : à : Me Isabelle FICI Me Françoise ASSUS-JUTTNER Me Christophe DUPONT Me Etienne BERARD Me Françoise BOULAN Me Serge BERTHELOT Me Thierry TROIN Me Christophe
Source officiellePage 13 sur 38