Codes de loi français
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334 résultats pour « Croix »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article Annexe
Chaussée de l'étang de Kéridreuff à Pont-Croix. Steyr. Chaussée du Moulin du Duc. Odet. Passerelle pour piétons du Champ de Bataille, à Quimper. La Laïla (Isolé). Pont du Moulin de la Ville. La Laïla (Elle).
LEGIARTI000050672766
Parquet 623605 7038303 2023_03_80-01 Hauts-de-France Somme 2023_LOT2_ZN_80_07 BELLEUSE BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Rue Madame - Mairie 636260 6956721 2023_LOT2_ZN_80_07_S1 1 Rue de Monsures / Tour de ville 636680 6956682 D8 - La vieille croix
Article Annexe
51146 Cheniers ; 51147 La Cheppe ; 51148 Cheppes-la-Prairie ; 51149 Chepy ; 51154 Clamanges ; 51160 Compertrix ; 51161 Condé-sur-Marne ; 51166 Contault ; 51168 Coolus ; 51178 Coupetz ; 51179 Coupéville ; 51191 Courtémont ; 51193 Courtisols ; 51197 La Croix-en-Champagne
Article (21 à 29)
SAINT-PAUL-TROIS-CHATEAUX 26 D 104N Extrémité LORIOL-SUR-DROME Limite département 26/07 LORIOL-SUR-DROME 26 D 104 N 7 LORIOL-SUR-DROME D 464 CREST 26 D 1075 Limite département 26/05 LUS-LA-CROIX-HAUTE
Article Annexe
Il en résulte un besoin croissant en techniciens, ingénieurs et chercheurs.
Article Annexe
ANTENNE D'OYONNAX A 404 Croix-Chalon. R.D.979. Oyonnax Sud. R.D.111. Diffuseur de la R.D.13. R.D.13. Diffuseur ZI. Nord. R.D.31 et R.D.984. Raccordement à la R.D. 31. R.D.31 (carrefour giratoire).
Article Annexe III
L’examen portera sur les signes suivants : Les 26 lettres de l’alphabet ; Les 10 chiffres ; Le point ; La virgule ; Le point d’interrogation ; La barre de fraction ; La croix ; L’apostrophe ; L’attente (AS) ; La fin de transmission (VA).
Article ANNEXE III
Un isolement croissant en Europe ; b) La crise du modèle républicain, le poids de la crise économique de 1929. Du 6 février 1934 au Front Populaire.
Article VIII
Système d'opposition inter régimes des cartes Vitale Pour les cartes vitales physiques, la liste d'opposition est constituée des numéros de série, classés par ordre croissant, des cartes mises en opposition.
Article Annexe 1
Chambry ; 02159 Champs ; 02169 Châtillon-lès-Sons ; 02173 Chauny ; 02180 Chéry-lès-Pouilly ; 02182 Chevennes ; 02195 Ciry-Salsogne ; 02197 Clairfontaine ; 02211 Condé-sur-Suippes ; 02212 Condren ; 02226 Courmelles ; 02231 Couvron-et-Aumencourt ; 02240 Croix-Fonsommes
Article Annexe I
) Maison forestière de Pré Gueux Coyolles B45, B46 Maison forestière des Logettes Watigny AE 46 en partie AE 47 AE 48 Maison forestière de Servais et dépendance Servais AE 36 en partie AE 37 AE 38 Maison forestière de la Croix
Article 27
Dans ce cas, l'objectif intermédiaire est fixé au 3e décile (pour un indicateur croissant) ou au 7e décile (pour un indicateur décroissant) et l'objectif cible au 8e décile (pour un indicateur croissant) ou au 2e décile (pour un indicateur décroissant
Article Annexe
ORANGE/SFR LOT2_2019_ZN_01_008_Point1 899673,3707 6516575,283 LOT2_2019_ZN_01_008_S1 1 LOT2_2019_ZN_01_008_Point2 901164,091 6512980,891 2019_03_03-1 Auvergne-Rhône-Alpes Allier LOT1_2019_ZG_03_001 BUSSET BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR la Croix
Article Annexe II
S 2-2 Les associations reconnues d'utilité publique dans le domaine de la sécurité S 2-2.1 La protection civile, S 2-2.2 La Croix Rouge, S 2-2.3 La croix blanche, S 2-2.4 L'ordre des chevaliers de Malte.
Article (suite)
(figure 1.5) 4.2.4 Pistes ou voies de circulation fermées Des croix d'une couleur uniforme contrastante, jaune ou blanche (Figure 1.6), disposées horizontalement sur des pistes ou des voies de circulation ou sur des parties de piste ou de voie de circulation
LEGIARTI000030541821
Poujol-sur-Orb (Le), Poujols, Pouzols, Pradal (Le), Prades-le-Lez, Prémian, Puech (Le), Puilacher, Riols, Romiguières, Roqueredonde, Rosis, Saint-André-de-Buèges, Saint-Bauzille-de-la-Sylve, Saint-Bauzille-de-Montmel, Saint-Bauzille-de-Putois, Sainte-Croix-de-Quintillargues
Article Annexe II
Il est, en outre, renforcé : • Soit par la présence d’un pictogramme latent, constitué d’une croix de dix millimètres d’épaisseur de trait calquée sur les deux diagonales de la vignette, relevable sur toute photocopie ; • Soit par la présence d’un timbre
Article 1
pédagogique audiovisuel (IRPA) IV Secrétaire assistant de direction 324t 5 ans Ministère de la défense ― Ecole des fourriers de Querqueville (EFQ) IV Secrétaire médical (e) ― secrétaire médico-social (e) 324t 5 ans Croix-Rouge
Article 7
ensemble des voies parallèles et de même sens non séparées par un terre-plein), à l'exception des usagers concernés par un éventuel signal modal ; Certains signaux tricolores circulaires sont munis, sur leur face arrière, d'une répétition en forme de croix
Article Annexe
Pizay. 01298 Plagne. 01300 Le Poizat. 01307 Port. 01309 Pouillat. 01312 Pressiat. 01317 Ramasse. 01318 Rancé. 01321 Revonnas. 01322 Reyrieux. 01325 Rignieux-le-Franc. 01339 Saint-Bernard. 01342 Sainte-Croix
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