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5 346 résultats pour « D'Hotel Ne Figure »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

J.L.D. CESEDA

669640a5f5112d8edd05672a

T. Judiciaire

13 juillet 2024

13 juillet 2024

au dossier une attestation parentale signée par la mère des enfants mineurs, destinée à leur permettrre de se rendre "à Paris chez son oncle nommé [B] [U] à l'hôtel Adagio Access défense vinci adresse

Source officielle

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TJ

J.L.D. CESEDA

66964157f5112d8edd05824a

T. Judiciaire

13 juillet 2024

13 juillet 2024

au dossier une attestation parentale signée par la mère des enfants mineurs, destinée à leur permettrre de se rendre "à Paris chez son oncle nommé [Y] [Z] à l'hôtel Adagio Access défense vinci adresse

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX02448_20231010

Admin. Appel

10 octobre 2023

10 octobre 2023

ou para-hôtelières, n'est pas mentionnée à l'annexe 1 dudit décret ; - la volonté du législateur de ne pas inclure les loueurs en meublé non professionnels a été rappelée dans l'étude d'impact de la

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2017:0314JUD000563210

Admin. suprême

14 mars 2017

14 mars 2017

, where they had been assigned to ensure the safety of the hotel guests in addition to the hotel’s own security service.

Source officielle
CC

civ1

613722e2cd58014677402b41

Cassation

28 octobre 1997

28 octobre 1997

B... ont, alors qu'ils résidaient en métropole, conçu le projet de s'associer afin de construire et d'exploiter un établissement hôtelier à la Réunion; que M.

Source officielle
CC

cr

6137263dcd58014677424065

Cassation

11 janvier 2006

11 janvier 2006

susceptible de détenir des documents ou supports d'information relatifs à la fraude présumée ; qu'il en va de même de la société AJ Décoration, de la société SNC Des Bruyères, de la société SNC des Hotels

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc01bd3db21cbdd8ed1a

Appel

4 janvier 2012

4 janvier 2012

INTIMÉE : SARL EUREKA TOURS exerçant sous l'enseigne HOTELS DU SOLEIL prise en la personne de son représentant légal, ayant son siège social 2 chemin de l'Adroit 04400 BARCELONNETTE, représentée par

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

66ab2526ba731fad7dd3551a

Appel

31 juillet 2024

31 juillet 2024

[X] et [N] [M] et Mme [D] [M] (ci-après les consorts [M]) ont renouvelé les baux commerciaux donnés à la société Hôtelière Parisienne (ci-après la société SHP), à compter du 1er juillet 2011, portant sur

Source officielle
CC

cr

6137260ecd580146774229ce

Cassation

7 juin 2000

7 juin 2000

membre de phrase "Savoy-Baur" au sujet duquel il ne pouvait donner aucune explication et ne voyant pas à quoi cela pouvait correspondre alors qu'il convient de rappeler que le 24 mai 1996, c'est à l'hôtel

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C210049

Cassation

23 janvier 2020

23 janvier 2020

de nettoyage dans le secteur de l'hôtellerie.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

69734a6fcdc6046d47679e52

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

, aux droits de laquelle se trouve aujourd'hui la SARL Société Hôtelière Régence, un bail portant sur des locaux dépendant d'un immeuble sis [Adresse 5] à [Localité 13], à usage d'hôtel.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO01405

Cassation

19 septembre 2013

19 septembre 2013

, veille au respect du contrat de gérance-mandat et des normes communes à ses hôtels, en procédant en particulier au suivi d'opérations lors de l'engagement de dépenses affectant l'exploitation de l'hôtel

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

5fdd2a6761c51b9375cf81b3

Appel

4 octobre 2018

4 octobre 2018

nettoyage dans le secteur de l'hôtellerie.

Source officielle
CA

Chambre 1-9

696aab0dcdc6046d47937736

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

de suite hôtelières.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda6bd3db21cbdd9402c

Appel

1 juin 2018

1 juin 2018

La SAS Compagnie Financière du Trocadéro a elle-même été absorbée par la SA Hôtels de Paris dirigée par M.

Source officielle
CC

soc

613723eecd580146774100ab

Cassation

26 juin 2002

26 juin 2002

: Sur le pourvoi formé par Mme Biaba X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 décembre 1999 par la cour d'appel de Paris (22e Chambre, Section C), au profit de la société des Hôtels

Source officielle
CC

soc

é plainte avec constitution de partie civilec/M. X

ECLI:FR:CCASS:2010:SO00593

Cassation

24 mars 2010

24 mars 2010

Z... et la SA Résidence Hôtelière Pointe Batterie le 7 février 2000 que M.

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

687005b5b8daa57c7f66a3c9

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

, mais bien à l'hôtel qui met à disposition ses infrastructures.

Source officielle
CC

cr

613725b2cd5801467741fdbe

Cassation

13 juin 1996

13 juin 1996

. : ""Le 31 octobre 1987, jour de l'arrêté des comptes, le compte courant d'Albert X... avait été crédité d'un montant de 1 MF sous le libellé "vente Hôtel Cetus"; ""Les circonstances de cette écriture

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 7

686766f37c03803a32c2713b

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

de sa vocation spécifique elle ne figure pas sur des sites de réservation hôtelière.

Source officielle