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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd05bd3db21cbdd920a4
26 février 2015
des bruits au niveau des silentblocs, des tirants de chasse et de la biellette de barre stabilisatrice, une huile de boîte de vitesse usagée et la présence de fils électrique de jauge de carburant dénudés
1re chambre civile
668e2562fcf93851fdd6473f
9 juillet 2024
que la patiente a été hospitalisée pour 'un état maniaque franc' et qu'elle ne 'perçoit aucun symptôme' à l'examen et pour le second, qu'elle a été hospitalisée pour des troubles du comportement ('se dénude
Chambre 1
DTA_2303334_20250603
3 juin 2025
puisse pas en sortir et, d'autre part, au moment d'un temps de douche, lors duquel trois enfants ont été douchés très rapidement, à la chaine, à laisser les enfants attendre leur tour complétement dénudés
Juge libertés & détention
6a0cbc2acdc6046d473ae54b
19 mai 2026
Le certificat médical de 24h souligne que le patient ne se trouve pas en rupture de traitement mais a des comportements bizarres dans l’unité ( se brûle les cheveux, se dénude).
cr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR00529
29 mars 2017
[F] a néanmoins réitéré, toujours selon le même rituel, allongeant [F] dont le bas du corps était dénudé, sur un lit (le sien ou celui de sa compagne lorsque les fait se déroulaient à [Localité 1]), jambes
6253cb83bd3db21cbdd8dad1
19 novembre 2010
justifient pas avoir attiré l'attention de la bailleresse sur l'existence de nouveaux dysfonctionnements, dont certains au surplus (jardin non entretenu, porte du lave vaisselle cassée, fils électriques dénudés
Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2604386_20260316
16 mars 2026
personnes détenues ainsi qu’avec la nécessité de garantir la continuité du service public pénitentiaire, de l’ensemble des réparations qui s’imposent, en particulier en ce qui concerne les fils électriques dénudés
civ1
ECLI:FR:CCASS:2015:C101023
30 septembre 2015
que la cour d'appel a énoncé que des scènes de pure fiction ont été ajoutées, comme celle où Paul X..., médecin légiste, est en train de déjeuner tranquillement entouré de deux cadavres partiellement dénudés
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2012:0417DEC001568107
17 avril 2012
Il aurait, au matin, été arrêté une première fois par des policiers, conduit dans les locaux de la direction de la sûreté, contraint de se dénuder et soumis à des mauvais traitements tels que des coups
6253cd10bd3db21cbdd9230a
19 février 2015
S'agissant d'Ophélie Y..., il admettait qu'il lui avait dit de se dénuder et qu'il lui avait massé tout le corps, mais il contestait l'avoir caressée au niveau du sexe.
4ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000024508903
24 août 2011
Article 6 : La présente décision sera notifiée, au SYNDICAT MIXTE DETUDES ET DE PROGRAMMATION DU SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE (SMEP), à la SAS DISTRIBUTION CASINO France, à l'ASSOCIATION EN TOUTE FRANCHISE
DROIT COMMUN
686846e84965b5d9df328175
4 juillet 2025
calcinée, qui dépasse d’une trentaine de centimètres mais le devis ne prévoit ni leur évacuation ni leur traitement, - une bâche que le défendeur dit avoir installée pour couvrir une toiture partiellement dénudée
0P3 P.Prox.Référés
68812972795daea26ff7f34a
11 avril 2024
sont visibles sur le convecteur électrique; -sur la fenêtre de la chambre, il y a une absence de réglettes de ventilation laquelle est arrachée; -l'antenne de télévision a été dégradée, le câble est dénudé
Pôle 6 - Chambre 10
5fdae19066ceb67485cb9b82
14 mai 2019
sur la page d'accueil, accessible à tout public, c'est à dire à ses subordonnés, aux membres des familles, aux représentants de l'association, aux résidents eux -mêmes, d'une photographie le montrant dénudé
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01949
11 juillet 2017
l'unité centrale appréhendée et quatre cent six sur des CD ROM ; que les juges retiennent que les images, versées aux débats et soumises à la discussion contradictoire, représentent des jeunes filles dénudées
Reconduite à la frontière
DTA_2205547_20220718
18 juillet 2022
B a A ailleurs déclaré à l'audience, en des termes personnalisés et empreints de vécu, avoir été dénudé pour ensuite être violenté devant ses compatriotes.
6253cb03bd3db21cbdd8caa2
29 septembre 2008
dans le sous-sol : en plomberie (à raison d'éléments mal fixés et mal protégés ainsi que de l'absence de bouchons de dégorgement), en électricité (à raison de fils électriques coupés nets et laissés dénudés
6e Section - 3e Chambre
DTA_2112909_20230525
25 mai 2023
régulièrement et pendant plusieurs années adressé à Mme B des messages à connotation sexuelle manifeste, qu'il l'a, à une occasion, emmenée pour une séance d'entraînement sur une plage naturiste et s'est dénudé
Tribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2304418_20230810
10 août 2023
de l'instruction que la manifestation prévoit de faire parcourir jeudi 10 août 2023 une distance de 15,4 kilomètres à bicyclette à un nombre de participants pouvant être totalement ou partiellement dénudés
CTX PROTECTION SOCIALE
69dea830cdc6046d473e9e40
13 avril 2026
Le 16 février 2021, alors qu’il procédait au changement d’ampoule, il avait constaté que le véhicule hybride sur lequel il intervenait présentait un fil dénudé.
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