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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
J.L.D.
69cd656ecdc6046d47c6f544
1 avril 2026
1 avril 2026
Portalis DB2H-W-B7K-4BIO Ordonnance du : 01 Avril 2026 ORDONNANCE DE MAINTIEN EN HOSPITALISATION COMPLÈTE SANS CONSENTEMENT Nous, Sophie TARIN, juge au Tribunal judiciaire de Lyon, assistée de Delphine
Source officielleJ.L.D.
677d7bf5b032d83cfd3e6f9c
7 janvier 2025
7 janvier 2025
DB2H-W-B7I-2GDF Ordonnance du : 07 Janvier 2025 ORDONNANCE DE MAINTIEN EN HOSPITALISATION COMPLÈTE SANS CONSENTEMENT Nous, Sandrine CLOCHER-DOBREMETZ, juge au Tribunal judiciaire de Lyon, assistée de Delphine
Source officielleJ.L.D.
677d7bf7b032d83cfd3e6fe0
7 janvier 2025
7 janvier 2025
DB2H-W-B7J-2GNT Ordonnance du : 07 Janvier 2025 ORDONNANCE DE MAINTIEN EN HOSPITALISATION COMPLÈTE SANS CONSENTEMENT Nous, Sandrine CLOCHER-DOBREMETZ, juge au Tribunal judiciaire de Lyon, assistée de Delphine
Source officielleJ.L.D.
68681a5f4965b5d9df31488c
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Portalis DB2H-W-B7J-262S Ordonnance du : 04 Juillet 2025 ORDONNANCE DE MAINTIEN EN HOSPITALISATION COMPLÈTE SANS CONSENTEMENT Nous, Sophie TARIN, juge au Tribunal judiciaire de Lyon, assistée de Delphine
Source officielleJ.L.D.
68681a5f4965b5d9df3148bb
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Portalis DB2H W B7J 263H Ordonnance du : 04 Juillet 2025 ORDONNANCE DE MAINTIEN EN HOSPITALISATION COMPLÈTE SANS CONSENTEMENT Nous, Sophie TARIN, juge au Tribunal judiciaire de Lyon, assistée de Delphine
Source officielleJ.L.D.
68681a624965b5d9df31492d
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Portalis DB2H-W-B7J-26UT Ordonnance du : 04 Juillet 2025 ORDONNANCE DE MAINTIEN EN HOSPITALISATION COMPLÈTE SANS CONSENTEMENT Nous, Sophie TARIN, juge au Tribunal judiciaire de Lyon, assistée de Delphine
Source officielleJ.L.D.
67f80ae3cf40727a0043af4d
10 avril 2025
10 avril 2025
Portalis DB2HWB7J2TRO Ordonnance du : 10 Avril 2025 ORDONNANCE DE MAINTIEN EN HOSPITALISATION COMPLÈTE SANS CONSENTEMENT Nous, Emmanuelle WIDMANN, juge au Tribunal judiciaire de Lyon, assistée de Delphine
Source officielleJ.L.D.
67f80ae5cf40727a0043af89
10 avril 2025
10 avril 2025
Portalis DB2HWB7J2TOV Ordonnance du : 10 Avril 2025 ORDONNANCE DE MAINTIEN EN HOSPITALISATION COMPLÈTE SANS CONSENTEMENT Nous, Emmanuelle WIDMANN, juge au Tribunal judiciaire de Lyon, assistée de Delphine
Source officielleJ.L.D.
67f80ae7cf40727a0043afb2
10 avril 2025
10 avril 2025
Portalis DB2H-W-B7J-2S3T Ordonnance du : 10 Avril 2025 ORDONNANCE DE MAINTIEN EN HOSPITALISATION COMPLÈTE SANS CONSENTEMENT Nous, Emmanuelle WIDMANN, juge au Tribunal judiciaire de Lyon, assistée de Delphine
Source officielleJ.L.D.
67f80ae7cf40727a0043afb6
10 avril 2025
10 avril 2025
Portalis DB2HWB7J2TSK Ordonnance du : 10 Avril 2025 ORDONNANCE DE MAINTIEN EN HOSPITALISATION COMPLÈTE SANS CONSENTEMENT Nous, Emmanuelle WIDMANN, juge au Tribunal judiciaire de Lyon, assistée de Delphine
Source officielleJ.L.D.
6865776372b7e1b6bf1d6855
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Portalis DB2H-W-B7J-26XC Ordonnance du : 02 Juillet 2025 ORDONNANCE DE MAINTIEN EN HOSPITALISATION COMPLÈTE SANS CONSENTEMENT Nous, Suzanne BELLOC, juge au Tribunal judiciaire de Lyon, assistée de Delphine
Source officielleJ.L.D.
67f021cb02fc178212f7d8e9
4 avril 2025
4 avril 2025
DB2H-W-B7J-2SZN Ordonnance du : 04 Avril 2025 ORDONNANCE DE MAINTIEN EN HOSPITALISATION COMPLÈTE SANS CONSENTEMENT Nous, Jean-Christophe BERLIOZ, juge au Tribunal judiciaire de Lyon, assisté de Delphine
Source officielleJ.L.D.
6a109fbdcdc6046d479adab5
22 mai 2026
22 mai 2026
DB2H-W-B7K-4GQ2 Ordonnance du : 22 Mai 2026 ORDONNANCE DE MAINTIEN EN HOSPITALISATION COMPLÈTE SANS CONSENTEMENT Nous, Jean-Christophe BERLIOZ, juge au Tribunal judiciaire de Lyon, assisté de Delphine
Source officielleJ.L.D.
68e88b6c3ea43407b9fbb370
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Portalis DB2H-W-B7J-3KKN Ordonnance du : 09 Octobre 2025 ORDONNANCE DE MAINTIEN EN HOSPITALISATION COMPLÈTE SANS CONSENTEMENT Nous, Sophie TARIN, juge au Tribunal judiciaire de Lyon, assistée de Delphine
Source officielleChambre de la famille
687fda44249b152198e7fa8c
4 juillet 2025
4 juillet 2025
13] (MAROC) (MAROC), demeurant [Adresse 5] représenté par Me Yannick BARRE, avocat au barreau de MONTBELIARD COMPOSITION DU TRIBUNAL : Juge aux affaires Familiales : Marion COUTURIER Greffière: Delphine
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
603577439ec5409d2f401530
21 avril 2016
21 avril 2016
Les parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Delphine VERHAEGHE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ
Source officielleChambre des Référés
68e55fbe0e2901d10fa3cd06
7 octobre 2025
7 octobre 2025
PAR CES MOTIFS Nous, Delphine DUMENY, Vice-Présidente, juge des référés, statuant par mise à disposition de la présente ordonnance au greffe le jour du délibéré, après débats en audience publique, par
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
66162bdf99851e0008f1e5f8
9 avril 2024
9 avril 2024
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : - Delphine LAVERGNE-PILLOT, présidente - Anne BRUNNER, conseillère - Nabila BOUCHENTOUF, conseillère ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le
Source officielleTrib. de Commerce
69cd4666cdc6046d47c07421
3 avril 2025
3 avril 2025
tenue le 08 janvier 2025 et à laquelle siégeaient : Madame Roseline Cabé , président Madame Nathalie Giroud Monsieur Rémi Folléa, juges Qui en ont délibéré assistés lors des débats par : Madame Delphine
Source officielle10ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000028479368
26 décembre 2013
26 décembre 2013
Thierry Carriol, Maître des Requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de Mme Delphine Hédary, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à Me Foussard,
Source officiellePage 13 sur 103