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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c90fbd3db21cbdd871cc
14 septembre 2004
, Présidente, * Martine BAYLE, conseiller, chargées du rapport, qui ont tenu à deux l'audience (sans opposition des avocats dûment avisés) et en ont rendu compte à la Cour dans son délibéré, * Jean DENIZON
6253c911bd3db21cbdd87236
18 mai 2004
Audience de plaidoiries du 23 Mars 2004 La huitième chambre de la COUR d'APPEL de LYON, composée lors des débats et du délibéré de : * Jeanne STUTZMANN, président, * Martine BAYLE, conseiller, * Jean DENIZON
6253c932bd3db21cbdd878a1
6 septembre 2005
Audience de plaidoiries du 07 Juin 2005 La huitième chambre de la COUR d'APPEL de LYON, composée lors des débats et du délibéré de : * Jeanne STUTZMANN, président, * Martine X..., conseiller, * Jean DENIZON
6253c93cbd3db21cbdd87ac5
22 novembre 2005
Audience de plaidoiries du 12 Octobre 2005 La huitième chambre de la COUR d'APPEL de LYON, composée lors des débats et du délibéré de : * Martine Z..., conseiller, faisant fonction de Président, * Jean DENIZON
6253c94fbd3db21cbdd87ea0
21 février 2006
[**][**][* La huitième chambre de la COUR d'APPEL de LYON, composée lors des débats et du délibéré de : *] Jeanne Y..., présidente de la huitième chambre, [* Martine BAYLE, conseillère, *] Jean DENIZON
6253ca42bd3db21cbdd8a7c3
2 août 2007
VOUAUX-MASSEL, suppléant Monsieur le Premier Président légitimement empêché, désigné par ordonnance du 3 mai 2007 Conseiller : Madame STUTZMANN, Conseiller : Madame BIOT, Conseiller : Monsieur DENIZON
6253ca7abd3db21cbdd8b231
29 janvier 2008
débats et du délibéré de : * Jeanne STUTZMANN, présidente de la huitième chambre qui a fait un rapport oral de l' affaire à l' audience avant les plaidoiries, * Martine BAYLE, conseillère, * Jean DENIZON
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2020:0922DEC005895912
22 septembre 2020
Denizhan ULUCUTSOY 1994 turc Kars 4. Doğukan ULUCUTSOY 1999 turc Kars 5. Tuğçe ULUCUTSOY 1992 turque Kars    
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2014:1216DEC004854712
16 décembre 2014
VESELINOVIĆ 02/02/1991   Novi Pazar   Tatjana VESELINOVIĆ 09/12/1998 Novi Pazar     Ismet KALIĆ             64865/12 29/09/2012 Deniza
éclarée incompétente pour connaître de la demande dirigéec/Madame Nicole A
6253c901bd3db21cbdd86f74
19 avril 2004
délibéré : Monsieur JACQUET, président, suppléant Monsieur le premier président et désigné à cet effet par ordonnance du 11 décembre 2003, Madame LANDOZ, président, Monsieur GOURD, conseiller, Monsieur DENIZON
6253c8c6bd3db21cbdd863e1
3 septembre 2002
Juin 2002 - prorogé au 3 Septembre 2002 La huitième chambre de la COUR d'APPEL de LYON, composée lors des débats et du délibéré de : * Jeanne STUTZMANN, président, * Martine BAYLE, conseiller, * Jean DENIZON
6253c93bbd3db21cbdd87a5e
26 janvier 2006
Février 2006 ***** La huitième chambre de la COUR d'APPEL de LYON, composée lors des débats et du délibéré de : * Jeanne A..., présidente de la huitième chambre, * Martine BAYLE, conseillère, * Jean DENIZON
ées tant contre la société Journay Frères quec/M. Frédéric Y
6253c991bd3db21cbdd88aa5
17 octobre 2006
plaidoiries du 26 Septembre 2006*****La huitième chambre de la COUR d'APPEL de LYON, composée lors des débats et du délibéré de :* Martine BAYLE, conseillère, faisant fonction de présidente,* Jean DENIZON
6253c932bd3db21cbdd878a0
Audience de plaidoiries du 07 Juin 2005 La huitième chambre de la COUR d'APPEL de LYON, composée lors des débats et du délibéré de : * Jeanne STUTZMANN, président, * Martine A..., conseiller, * Jean DENIZON
6253c968bd3db21cbdd88423
6 mars 2006
Monsieur JACQUET, Président, suppléant Monsieur le premier président désigné à cet effet par ordonnance du 15 décembre 2005, Monsieur ROBERT, Président de chambre, Madame BAYLE, Conseiller, Monsieur DENIZON
6253c949bd3db21cbdd87d88
Novembre 2005 - prorogé au 22 Novembre 2005 La huitième chambre de la COUR d'APPEL de LYON, composée lors des débats et du délibéré de : * Martine XB..., conseiller, faisant fonction de Président, * Jean DENIZON
CASELAW;REPORTS;ENG
ECLI:CE:ECHR:1998:1023REP002253593
23 octobre 1998
The same night a watchman on duty near the SHP (Social Democratic People's Party) building, İhsan Denizhan, found a bag with two pairs of shoes, which he reported to the security forces.
CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG
ECLI:CE:ECHR:1995:0109DEC002253593
9 janvier 1995
    A watchman by the name of Ihsan Denizhan found two pairs of shoes close to a shoe shop across the Social Democratic People's Party building at Elazig Cakir Police Headquarters.
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2010:0603DEC005962308
3 juin 2010
                   16206/09 Fatma Aybenk Abdullah 03/01/1938 Mersin Nazim Aybenk 12/02/1958 London Goksun Denizhan 24
ECLI:CE:ECHR:2012:0403DEC005962308
3 avril 2012
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