Pascal VERGUCHT, Conseiller, Mme Elsa WEIL, Conseiller, Assistés lors des débats de Mme Astrid OLECH, Greffier, DÉBATS : A l'audience publique du 13 mai 2025, Mme Elsa WEIL, Conseiller chargée

Pascal VERGUCHT, Conseiller, Mme Elsa WEIL, Conseiller, Assistés lors des débats de M. Fabien OEUVRAY, Greffier, DÉBATS : A l'audience publique du 05 septembre 2023, M.

parties ne s'y étant pas opposées, avec l'assistance de Madame Sophie MESSA, Greffier lors des débats, et lors du délibéré : Monsieur Frédéric PARIS, Président, Monsieur Cyril GUYAT, Conseiller, Madame Elsa

Le huitième désordre invoqué tient à un dysfonctionnement de la pompe de filtration et de l'électrolyseur, ainsi qu'à une absence de raccordement de la machinerie à la terre.

Or, les 31 octobre et 3 novembre 2016, vous êtes revenue de pause sans vous être lavée les mains.

:10pt } .s451A1BF5 { margin-top:6pt; margin-bottom:0pt; text-indent:14.2pt } .s4B773175 { margin-top:0pt; margin-bottom:18pt; text-indent:14.2pt } .s194CE510 { margin-top:18pt; margin-left:31.75pt; margin-bottom

] [V] née le [Date naissance 2] 1985 à [Localité 27] (92) de nationalité Française [Adresse 14] [Localité 17] Représentés par Me Murielle SIMON, avocat au barreau de BEAUVAIS Plaidant par Me Elsa

Prud'hommes - Formation paritaire de DIJON, section IN, décision attaquée en date du 12 Septembre 2023, enregistrée sous le n° 22/00148 APPELANT : [O] [R] [Adresse 2] [Localité 1] représenté par Me Elsa

le délibéré de la cour, composée de : Madame Sophie VALAY-BRIERE, Présidente, Madame Marie-Andrée BAUMANN, Conseiller, Madame Delphine BONNET, Conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Elisa

.s800EAC49 { font-size:12pt } .sFE10DC93 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-align:center } .sBB9EE52A { font-family:Arial } .sA6BC7FA7 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-indent:14.2pt; text-align

DR DOSSIER : 14/00005 No Minute : Demandeur à la question prioritaire : SARL SOCIETE IMMOBILIERE LA COMETE No SIRET : 442 66 0 2 05 129 Rue de l'Université 75007 PARIS Représentant : Me Elisa

SELARL [Q] [Y], ès qualités de mandataire judiciaire des SAS FINANCIERE IMMOBILIERE BORDELAISE et SAS HERMIONE RETAIL, [Adresse 6], intervenant volontairement à l'instance comparaissant par Maître Elisa

de Bayonne en date du 07 octobre 2019 et dont il a été mis aux fonctions par jugement du Tribunal de Commerce de Bayonne en date du 06 septembre 2021 [Adresse 2] [Localité 4] Représentées par Me Elsa

METROPOLE sous le numéro 397 555 327 ayant son siège social sis [Adresse 3], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Maître Elisa

Jérôme MILCENT et Jacques FRAYSSE Juges, Mme Elisa PROT commis greffier. Jugement contradictoire mis à disposition au Greffe le 28 janvier 2025, par M.

: Ordonnance rendue le 25 Janvier 2024 par le Juge de la mise en état de VERSAILLES N° RG : 22/06284 Expéditions exécutoires Copies certifiées conformes délivrées le : 17/10/2024 à : Me Elisa

Vous avez ainsi utilisé gratuitement et frauduleusement la main d'oeuvre rémunérée par la société SOFRAL, votre employeur, pour le compte de votre propre société.

:avoid } .s29100277 { font-family:Arial; font-weight:bold } .sE8EB5753 { margin-top:0pt; margin-bottom:6pt; text-indent:14.2pt } .s8AD34D0 { margin-top:6pt; margin-left:20.15pt; margin-bottom:6pt; text-indent

Elle explique que le modèle de tee-shirt se décline en deux versions : l'une avec épaulettes sans manche, dont la référence en interne est « Ellia » et commerciale « Clea Hugs » et l'autre sans épaulette

représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Florence GUERRE de la SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 Représentée par Me Elisa