Emmanuelli, président de la 3ème chambre, pour statuer sur les demandes de référés.

XXXXXXXX01] ou 77 ou 79 @ : [Courriel 9] @ : [Courriel 8] N° RG 25/01613 - N° Portalis DB3S-W-B7J-3NO7 Minute : 25/00138 Société OPH COMMUNAUTAIRE DE PLAINE COMMUNE Représentant : Maître Emmanuel

ou 77 ou 79 @ : [Courriel 9] @ : [Courriel 8] N° RG 24/01350 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZNAE Minute : 24/146 Etablissement public OPH COMMUNAUTAIRE DE PLAINE COMMUNE Représentant : Maître Emmanuel

XXXXXXXX01] ou [XXXXXXXX05] ou [XXXXXXXX06] @ : [Courriel 11] @ : [Courriel 10] N° RG 24/01585 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZTQA Minute : 24/161 OPH COMMUNAUTAIRE DE PLAINE COMMUNE Représentant : Me Emmanuel

paritaire de PARIS section encadrement RG n° 12/13363 APPELANTE Madame [U] [H] [Adresse 2] [Localité 5] née le [Date naissance 1] 1966 à [Localité 6] comparante en personne, assistée de Me Emmanuelle

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 09 DECEMBRE 2022,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Emmanuelle

Greffier lors des débats : Me Emmanuelle MONESTIER JUGEMENT : * contradictoire * prononcé publiquement par mise à disposition du jugement au Greffe du Tribunal, les parties en ayant été préalablement

Jean-Pierre DELAVENAY, Président de chambre Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle PRUAL, Conseillère Assesseur : Monsieur Philippe BELLOIR, Conseiller GREFFIER : Monsieur Philippe LE BOUDEC lors des

Rôle N° 11/17971 SA SO.SA.CA C/ [J] [W] Grosse délivrée le : à : - Me Marie ALEXANDRE, avocat au barreau de DRAGUIGNAN - Me Emmanuelle

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 25 février 2022, Mme C, représentée par Me Emmanuelle Pereira, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler l'arrêté

Le prince Victor-Emmanuel ayant prévenu les secours, M.

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 08 septembre 2023,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Emmanuelle

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Luc LEBLANC, conseiller, faisant fonction de président Madame Marie-Odile FABRE DEVILLERS, conseillère

Emmanuel Glaser, Commissaire du gouvernement ; Considérant que M. , l'EARL DOMAINE A, de M.

Cardona, présidente Laurent Grava, conseiller, Anne-Laure Pliskine, conseillère DÉBATS : A l'audience publique du 10 mai 2022 Emmanuèle Cardona, Présidente chargée du rapport, assistée de Frédéric

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller Madame Katherine DIJOUX,

Hubert, contre l'arrêt de la cour d'appel de Douai, 4e chambre, en date du 9 juin 1999, qui, pour dénonciation calomnieuse à l'encontre d'Emmanuel Z..., les a condamnés chacun à 10 000 francs d'amende

d'une ordonnance en date du 18 novembre 2021 rendue par la première présidente de la cour d'appel de Grenoble Anne-Laure Pliskine, conseillère DÉBATS : A l'audience publique du 01 mars 2022 , Emmanuèle