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433 résultats pour « Emmanuelle MASSOL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Service des référés

670eb2841c3411ff345358ec

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

MIHLA [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Maître Emmanuel BOUTTIER de la SELEURL BOUTTIER AVOCATS, avocats au barreau de PARIS - #B0190 DEFENDERESSE La Société NOUVELLE JANVIER GRUSON PRAT SARL

Source officielle

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TJ

Chambre 04

66335beac0d3e3fe99cae71f

T. Judiciaire

18 avril 2024

18 avril 2024

MMA IARD La SA MMA IARD, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Emmanuel MASSON, avocat postulant au barreau de LILLE, Me Jean-Marie COSTE-FLORET avocat

Source officielle
TJ

Chambre 04

66335bf0c0d3e3fe99cae7ae

T. Judiciaire

18 avril 2024

18 avril 2024

MMA IARD, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Emmanuel MASSON, avocat au barreau de LILLE, Me Jean-Marie COSTE-FLORET avocat plaidant au barreau de

Source officielle
TJ

Chambre 01

6696415cf5112d8edd058351

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

commerce et des sociétés de LILLE sous le numéro 325 214 203, poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Emmanuel

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24BX01828_20250122

Admin. Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 18 juillet 2024, Mme B, représentée par la SCP Breillat-Dieumegard-Masson, demande à la cour : 1°) de l'admettre provisoirement au bénéfice

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25BX01723_20251024

Admin. Appel

24 octobre 2025

24 octobre 2025

B..., représenté par la SCP Breillat-Dieumegard-Masson, demande à la cour : 1°) de l’admettre provisoirement au bénéfice de l’aide juridictionnelle ; 2°) d’annuler le jugement de la magistrate désignée

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300668

Cassation

8 juin 2017

8 juin 2017

Chauvin, président, Mme B..., conseiller rapporteur, Mme Masson-Daum, conseiller doyen, Mme Besse, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme B..., conseiller, les observations de la SCP Garreau, Bauer-Violas

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CA

19e chambre

60338b09e7c07d3e23452098

Appel

24 mai 2017

24 mai 2017

rendu le 02 Février 2015 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MANTES LA JOLIE Section : Encadrement N° RG : 14/00341 Copies exécutoires délivrées à : Me Anne BRULLER Me Emmanuelle

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

62760c9a593736057d78aa20

Appel

6 mai 2022

6 mai 2022

de la Détention du ressort, rendues en application des dispositions des articles L 742-1 et suivants du Code de l'Entrée et du Séjour des Etrangers et du Droit de l'Asile (CESEDA), assisté de Mme Emmanuelle

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CA

1ère Chambre C

603322c6194e8e94348b338e

Appel

21 septembre 2017

21 septembre 2017

LOCALE DES SYNDICATS CGT NICE dont le siège est [Adresse 2] représentée par Me Elie MUSACCHIA substitué par Me Marie-Madeleine EZZINE, avocats au barreau d'Aix-en-Provence assistée par par Me Emmanuel

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CA

Chambre Sociale

6036fe25b1afc19919fe32fa

Appel

14 avril 2015

14 avril 2015

SOLUTIONS INSTITUTION NATIONALE PUBLIQUE PÔLE EMPLOI de FRANCHE-COMTE PARTIES EN CAUSE : Monsieur [W] [Y], demeurant [Adresse 1] APPELANT COMPARANT EN PERSONNE assisté par Maître Emmanuelle

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CA

Cour d'Appel

6253c945bd3db21cbdd87cde

Appel

31 janvier 2006

31 janvier 2006

Monsieur Manuel IRLES Y X... né le 13 Août 1938 à SANTA POLA (ESPAGNE) 536 avenue du Moulin 84200 CARPENTRAS représenté par la SCP FONTAINE-MACALUSO JULLIEN, avoués à la Cour assisté de Me Olivier KUHN-MASSOT

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CA

Cour d'Appel

éboutés de toutes leurs demandes dirigéesc/Suzanne Z

6253ca99bd3db21cbdd8b816

Appel

20 mars 2008

20 mars 2008

représentée par la SCP SIDER, avoués à la Cour, plaidant par Me Emmanuel VOISIN- MONCHO substitué par Me PELLETER, avocats au barreau de GRASSE COMPOSITION DE LA COUR L'affaire

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CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

ORCA_23BX02524_20240328

Admin. Appel

28 mars 2024

28 mars 2024

Procédure devant la cour administrative d'appel : I- Par une requête, enregistrée le 3 octobre 2023, sous le n° 23BX02524 Mme E, représentée par la SCP d'avocats Breillat-Dieumegard-Masson, demande à

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CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

686768a4dd25744ff781d575

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

président du tribunal judiciaire de Lille APPELANTE L'EURL GD Automobiles prise en la personne de son représentant légal ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Emmanuel

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CA

Référés

67f4adba76ec6bab6dfbac7b

Appel

7 avril 2025

7 avril 2025

au barreau de Valenciennes substitué par Me Julie PETIT ASSOCIATIN CONGES INTEMPERIES BTP- CAISSE DU NORD OUEST dont le siège social est situé [Adresse 5] [Localité 4] ayant pour avocat Me Emmanuel

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CA

Pôle 6 - Chambre 4

60363f537293d0a1296c00db

Appel

24 novembre 2015

24 novembre 2015

avocat au barreau de PARIS, toque : P0107 INTIME Monsieur [J] [T] (intimé RG 13/4063 et RG 13/4193) [Adresse 2] [Adresse 2] né le [Date naissance 1] 1951 à [Localité 1] représenté par Me Emmanuel

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TA

étrangers JU

DTA_2300745_20230414

Administratif

14 avril 2023

14 avril 2023

A C, représenté par la SCP Breillat-Dieumegard-Masson, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté du 28 février 2023 par lequel

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CA

Cour d'Appel

6253c8eabd3db21cbdd86a4f

Appel

26 février 2003

26 février 2003

né le 28 avril 1985 de nationalité roumaine célibataire SANS DOMICILE FIXE Déjà condamné, détenu, Maison d'arrêt de BOIS D'ARCY Mandat de dépôt du 27/11/2002comparant, assisté de Maître DESPORTES Emmanuel

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CA

Pôle 4 - Chambre 2

615e0de0c25a97f0381f501c

Appel

15 octobre 2014

15 octobre 2014

APPELANT Monsieur [V] [B] [F] [J] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par la SELARL MOREAU GERVAIS GUILLOU VERNADE SIMON LUGOSI, avocats au barreau de PARIS, toque : P0073 assisté de Me Emmanuel

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