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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre
69e806adcdc6046d4712feab
10 octobre 2025
Pierre ORTOLLAND [Adresse 2] et par Me Marie DUVERNE-HANACHOWICZ [Adresse 3] DEFENDEUR SAS XP FIBRE.CVN ANCIENNEMENT COVAGE NETWORKS [Adresse 4] comparant par SCP [H] et Associés [Adresse 5] et par Me ENZO
Cour d'Appel
6253c897bd3db21cbdd85b52
19 décembre 2001
. ------ 0 ------ Du mariage entre Monsieur X... et Madame Y... sont issus deux enfants : - Flora, née le 2 juillet 1996, - Enzo, né le 26 mai 1999.
6253cbebbd3db21cbdd8ea2a
12 décembre 2011
EXPOSÉ DU LITIGE : Du mariage de Ignazia X... et Djamal Y... sont issus les enfants suivants : Enzo né le 09 août 1994, Kenza et Hedi nés le 02 décembre 1999.
Pôle 5 - Chambre 1
6162bb4ef32b7c38854c30d7
31 octobre 2012
Constatant les 04 et 16 novembre 2010 que la SAS ALINEA proposait à la vente sur son site Internet des matelas 'Enzo', 'Ambi' et 'Olly' présentés comme étant des 'matelas Pirelli' en reproduisant les marques
4ème Chambre
DTA_2100708_20240222
22 février 2024
de l'autonomie des personnes handicapées " ; au-delà des difficultés rencontrées par Mme C F depuis plusieurs années, une aggravation considérable de la prise en charge A est apparue en 2015, alors qu'Enzo
1ère Chambre
DCA_21VE02114_20230627
27 juin 2023
L'amende infligée à la SARL Enyos Sécurité est, ainsi, suffisamment motivée. 5.
6253cb4dbd3db21cbdd8d483
1 décembre 2010
FAITS ET PROCEDURE De l'union libre entre Monsieur Jacques X... et Madame Valérie Y... est issu un enfant prénommé Enzo né le 27 mars 2005 et reconnu par chacun de ses parents.
CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1993:0901DEC001582189
1 septembre 1993
; de la requête No 15821/89 présentée par Enzo
comm
6079d67d9ba5988459c5b65d
26 mars 1973
SUR LES ENDOS LITIGIEUX, ALORS QUE L'ADRESSE VERITABLE AVAIT ETE DONNEE PAR LUI, LORS DE L'OUVERTURE DU COMPTE ; QU'EN L'ETAT DE CES ENONCIATIONS, LA COUR D'APPEL A PU CONSIDERER QUE LA BNP AVAIT COMMIS
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2017:1114DEC001899515
14 novembre 2017
/12/1960 Orvieto (TR) Ennio CERIO 20952/15 22/04/2015 Marco CIABATTONI 27/05/1964 Ascoli Piceno Ennio CERIO 20959/15 22/04/2015 Paolo Giuseppe TALAMO 11/03/1958 Manfredonia (FG) Ennio CERIO
ECLI:FR:CCASS:2010:CO00089
26 janvier 2010
le chèque sur le compte de son client, rien ne lui permettant de soupçonner qu'il s'agissait en réalité d'un chèque frauduleux, le banquier n'étant pas tenu au demeurant de vérifier la régularité de l'endos
2ème Chambre
DTA_2109989_20250129
29 janvier 2025
D É C I D E : Article 1er : La requête de la société Enso Valo est rejetée.
Chambre 4-4
67ef71748d5c08d4a262e6d6
3 avril 2025
de cause réelle et sérieuse la somme de 9.102 euros ; CONDAMNER la SARL ENYOS SECURITE, à lui verser la somme de 4695 euros au titre de l'indemnité de licenciement ; CONDAMNER la SARL ENYOS SECURITE
soc
ECLI:FR:CCASS:2025:SO10609
25 juin 2025
I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 25 JUIN 2025 La société Enyos
ECLI:FR:CCASS:2025:SO10555
18 juin 2025
I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 18 JUIN 2025 La société Enyos
Juge Libertés Détention
6a10c6bfcdc6046d479dd83e
22 mai 2026
Sur le fond, Me [B] [M] plaide le non renouvellement de la rétention administrative de son client pour les motifs suivant : le consulat a demandé qu on envoie une enveloppe timbrée, je ne sais pas si ça
6253c852bd3db21cbdd84e7c
22 juin 2000
Le 22 janvier 1997, Monsieur et Madame X..., agissant en qualité de représentants légaux de leur enfant mineur Enzo Fernand Egidio X..., né le 2 juillet 1995, ont déposé une requête en changement des prénoms
613720b9cd580146773eddcc
13 octobre 1988
Vincenzo, - Monsieur Enzo D..., fils de Monsieur D...
Tribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2204561_20220825
25 août 2022
année de seconde 2021-2022 au lycée Sud des Landes à Saint-Vincent- de-Tyrosse ; elle a depuis pu s'organiser en télétravail à son domicile et a fait une demande de changement d'établissement afin qu'Enzo
ECLI:FR:CCASS:2017:CO01108
13 septembre 2017
conforme aux dispositions de l'article 6, alinéa 2, tel n'est pas le cas pour le second endos » (cf. arrêt attaqué, p. 6, 7e alinéa) ; que « l'acte ne comporte en effet en p. 1 et 16, que le cachet du
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