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583 résultats pour « FAIVRE-VERNET Laurent »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3e chambre civile

69736f73cdc6046d476a82a3

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

de la SCP SVA, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant subtitué sur l'audience par Me Thierry VERNHET, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat plaidant S.A.

Source officielle

Page 13 sur 30

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TJ

Chambre 02

68e557cc0e2901d10fa354f3

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

VERET, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 20] [Localité 35] représentée par Me Jean-françois PILLE, avocat au barreau de LILLE S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca80bd3db21cbdd8b332

Appel

13 février 2008

13 février 2008

Numéro d' inscription au répertoire général : 06 / 07369 Décision déférée à la Cour : Jugement du 22 JUIN 2005 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTPELLIER No RG 03 / 3877 APPELANT : Monsieur Laurent

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

6163a7ab9e14e201140bd994

Appel

11 mai 2010

11 mai 2010

[W] à diriger les ventes ; Considérant qu'il sera fait droit à la demande des requérants de publication du présent arrêt sur le site internet du conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères

Source officielle
TCOM

chambre 1-6

69cf209acdc6046d47ed3947

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

Copie exécutoire : SELARL MOREAU GUILLOU VERNADE SIMON LUGOSI - Maître Laurent SIMON Copie aux demandeurs : 2 Copie aux défendeurs : 5 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES

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TA

JU 9ème chambre

DTA_2400662_20240212

Administratif

12 février 2024

12 février 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 23 janvier 2024, Mme D B, représentée par la SCP Robin-Vernet (Me Vernet), demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle

Source officielle
CC

civ3

613721afcd580146773f60d7

Cassation

5 février 1992

5 février 1992

(Alpes-Maritimes), 13°) le cabinet Biancotto, actuellement société anonyme Laurent Biancotto, dont le siège social est à Nice (Alpes-Maritimes), ..., 14°) M. X..., demeurant ...

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TCOM

Référé prononcé lundi

6a0e8471cdc6046d47631b4e

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

MARC VERDET, PRESIDENT, ASSISTE DE M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c983bd3db21cbdd8889d

Appel

29 septembre 2006

29 septembre 2006

Il a fait l'objet : - d'un avertissement notifié par lettre du 11 mars 2004, ainsi motivée : Pour faire suite à votre entretien du jeudi 26 février 2004 que vous avez eu avec M.

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CA

Cour d'Appel

6253c98ebd3db21cbdd88a24

Appel

26 octobre 2006

26 octobre 2006

avocat loco SCP SCHEUER-VERNHET-JONQUET, avocats au barreau de MONTPELLIER INTIMES :Syndicat des copropriétaires IMMEUBLE 12 RUE DU CHEVAL VERT, pris en la personne de son Syndic LA SARL AGENCE DE LA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd05bd3db21cbdd92096

Appel

26 février 2015

26 février 2015

né le 07 Novembre 1955 à PAMIERS (09100) ... ... 30000 NIMES Représenté par Me Caroline FAVRE DE THIERRENS de la SCP MONCEAUX FAVRE DE THIERRENS BARNOUIN THEVENOT VRIG NAUD, Postulant, avocat au

Source officielle
TJ

2ème Ch. Cabinet 9

68ee934222996ce54481e6e0

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

en audience publique le 03 février 2025 dans l’affaire opposant : DEMANDEUR : Monsieur [H] [X] né le [Date naissance 1] 1970 à [Localité 23] (RÉUNION) [Adresse 2] [Localité 7] représenté par Me Laurent

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CA

3e chambre civile

6960f594cdc6046d47bdc717

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Madame [D] [G] née le 18 Décembre 1980 à [Localité 8] [Adresse 9] [Localité 2] et Monsieur [E] [G] né le 03 Novembre 1981 à [Localité 10] [Adresse 9] [Localité 2] Représentés par Me Arnaud LAURENT

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TJ

Deuxième Chambre

678026029c3ba90f51dc36b2

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

FAIVRE VERNET, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, Me Audrey ALLAIN, avocat au barreau de VERSAILLES, avocat postulant S.A.S.U.

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TCOM

Procédures Collectives

69dbbff5cdc6046d47fd62c0

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

Les éventuelles créances échues non réglées pourront faire l'objet d'un règlement immédiat afin de procéder à la levée d'option.

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CA

Cour d'Appel

6253cbc9bd3db21cbdd8e45d

Appel

30 juin 2011

30 juin 2011

né le 25 Septembre 1982 à BOULOGNE SUR MER (62200) demeurant ... 59100 ROUBAIX représenté par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour assisté de la SCP B. VERDET ET T.

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TCOM

2è chambre

69e778d2cdc6046d4703f311

Commerce

22 avril 2025

22 avril 2025

dont le siège social est situé [Adresse 4], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, Défenderesse, ayant pour avocat, la SELARLU CABINET LAURENT

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

6a0feeddcdc6046d4788bfee

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

: C0055 Assistés de Me Arnaud LAURENT de la SCP SVA, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE S.A.

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CE

6ème et 5ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2025:473769.20250303

Admin. suprême

3 mars 2025

3 mars 2025

Fédération d'associations de protection de l'environnement du Golfe du Morbihan, l'association Les amis du Golfe du Morbihan, l'Union des associations de navigateurs du Morbihan, le Club subaquatique Les Vénètes

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CA

2e chambre civile

62624816b1a50c277d4c5ae1

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Eric SENNA, Président de chambre Madame Myriam GREGORI, Conseiller Madame Béatrice VERNHET, Conseiller

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