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1 079 résultats pour « Fabien GAUCHER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613721aecd580146773f605e

Cassation

20 février 1992

20 février 1992

Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Chazelet, les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de Mme A..., de Me Bouthors, avocat de l'URSSM, les conclusions

Source officielle

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TA

1ère chambre

DTA_2301140_20250318

Administratif

18 mars 2025

18 mars 2025

Au vu de ces constats circonstanciés, le docteur C a estimé que la raideur du poignet gauche du requérant, lequel est gaucher, s'était légèrement aggravée et était associée à une atteinte sensitive motrice

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2401525_20250318

Administratif

18 mars 2025

18 mars 2025

Au vu de ces constats circonstanciés, le docteur C a estimé que la raideur du poignet gauche du requérant, lequel est gaucher, s'était légèrement aggravée et était associée à une atteinte sensitive motrice

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6274bab82799a9057d5dce0a

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

La Cour était composée de : Monsieur Jean-Wilfrid NOEL, Président Madame Anne VELLA, Conseillère Madame Fabienne ALLARD, Conseillère qui en ont délibéré.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_20BX00718_20220407

Admin. Appel

7 avril 2022

7 avril 2022

Par des mémoires en défense, enregistrés le 22 avril 2020 et le 9 septembre 2021, la communauté de communes du Grand Saint-Emilionnais, représentée par Me Gauci, conclut au rejet de la requête et à ce

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Etablissement ONIAMc/Madame Marie Carmen X

6253cd04bd3db21cbdd92043

Appel

19 février 2015

19 février 2015

Les examens pratiqués ont mise en évidence l'existence d'une infection à staphylocoque doré, qui a rendu nécessaire le 5 décembre 2007 l'ablation chirurgicale du cristallin de l'oeil gauche.

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CA

Sociale C salle 1

68fc5ba7af64986e40f7c6ba

Appel

24 octobre 2025

24 octobre 2025

AMBULANCES DE LA PISCINE [Adresse 8] [Localité 6] représentée par Me Fabienne MENU, avocat au barreau de VALENCIENNES, assistée de Me Stéphane FABING, avocat au barreau de SAINT-QUENTIN INTIMÉ

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

63c2567a0bfda47c90075f64

Appel

13 janvier 2023

13 janvier 2023

épicondylite droite et une tendinite du poignet gauche.

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

64a7b0343bcaf505db696688

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Le certificat médical initial établi le même jour mentionne « contusion du pied gauche suite à un trauma par compression axiale ».

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_25NT00386_20260306

Admin. Appel

6 mars 2026

6 mars 2026

A..., représentée par Me Fabienne Michelet, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du tribunal administratif de Rennes du 12 décembre 2024 ; 2°) de condamner solidairement Rennes Métropole

Source officielle
CC

cr

61372602cd58014677422447

Cassation

29 juin 1999

29 juin 1999

PARIS, le vingt-neuf juin mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller RUYSSEN, les observations de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007719377

Admin. suprême

6 juillet 1988

6 juillet 1988

Lyon-Caen, Fabiani, Liard, avocat de Mme Jacques-Edouard, - les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

61372576cd5801467741defe

Cassation

9 octobre 1996

9 octobre 1996

l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire FERRARI, les observations de la société civile professionnelle DELAPORTE et BRIARD et de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI

Source officielle
CC

cr

6137267ecd58014677426044

Cassation

30 mai 1995

30 mai 1995

à PARIS, le trente mai mil neuf cent quatre-vingt-quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PINSSEAU, les observations de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI

Source officielle
CA

Chambre sociale

68e897f06d821fc8a3c655fc

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Fabienne RAYON, présidente de chambre, François ARNAUD, président de chambre, Florence DOMENEGO,

Source officielle
CA

Chambre sociale

697ddbdccdc6046d476030f1

Appel

5 juillet 2025

5 juillet 2025

par mise à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, SIGNÉ par Fabienne

Source officielle
CA

Chambre sociale

697ddfd0cdc6046d4760761f

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

[R] a déclaré le 1er février 2019 une surdité de perception bilatérale prédominant gauche comme l'atteste le certificat médical initial du 8 novembre 2018.

Source officielle
CA

Chambre sociale

66921893f3a19d0db6b7120b

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Fabienne RAYON, présidente de chambre, Olivier MANSION, président de chambre, Katherine DIJOUX-GONTHIER

Source officielle
CC

civ2

Donne acte à Mme X... de sa reprise d'instance dirigéec/M. Alain Y

ECLI:FR:CCASS:2010:C201376

Cassation

1 juillet 2010

1 juillet 2010

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat aux Conseils pour Mme X....

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

67ecc9cfdab039e415d9333c

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

[D] qui avait entrepris une manoeuvre sur sa gauche pour sortir de sa file de circulation et faire demi-tour.

Source officielle