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769 résultats pour « Gladin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb6ebd3db21cbdd8d740

Appel

16 février 2011

16 février 2011

après que la cause a été appelée en audience publique du quinze Février deux mille onze dans l'affaire opposant : Société SOPRA GROUP, représentée par Mr Y... en qualité de Directeur ZAE Les Glaisins

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cb91bd3db21cbdd8dcff

Appel

27 avril 2011

27 avril 2011

LE VINGT SEPT AVRIL DEUX MILLE ONZE, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Société SOPRA GROUP, représentée par Mr Y... en qualité de Directeur ZAE Les Glaisins

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2504728_20260413

Administratif

13 avril 2026

13 avril 2026

astreinte, de procéder, d’une part, au remplacement de l’intégralité de la machinerie du bowling, des équipements défectueux de la partie « cuisine », notamment le réfrigérateur, le congélateur et le bac à glaçons

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc89bd3db21cbdd906bb

Appel

16 mai 2013

16 mai 2013

de nationalité Française née le 16 Juillet 1942 à GLANDON (87), demeurant ...

Source officielle
CC

cr

61372646cd580146774244bd

Cassation

1 avril 2003

1 avril 2003

l'examen d'admission auraient été les suivants "Ictère + douleurs hypochondre droit depuis vendredi -frissons - pas de fièvre a priori - urines et selles de couleur normale -diarrhée, pas de sang ni de glaires

Source officielle
CC

soc

6079b2179ba5988459c55b2f

Cassation

20 mai 1976

20 mai 1976

CONCLUSIONS, DENATURATION DES ACCORDS INTERVENUS ENTRE LES PARTIES, DEFAUT DE MOTIFS ET MANQUE DE BASE LEGALE : ATTENDU QUE PATROUIX A ETE EMPLOYE COMME REPRESENTANT PAR LA SOCIETE DES ETABLISSEMENTS GLADEL

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO01037

Cassation

5 décembre 2018

5 décembre 2018

. & associés, anciennement dénommée X..., Gladel & Martinez, société d'exercice à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , prise en la personne de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2008:SO00746

Cassation

9 avril 2008

9 avril 2008

A... ès qualités aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société financière Baby Love et la société Bauland-Gladel-C... ès qualité de commissaire à l'exécution du plan

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

63cb938e9c02507c9078df0f

Appel

20 janvier 2023

20 janvier 2023

Lors de sa venue, vous lui avez adressé les propos suivants : « Ne me dites pas que vous allez seulement sucer les glaçons ».

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd03bd3db21cbdd92038

Appel

18 février 2015

18 février 2015

COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE ---==oOo==--- ARRET DU 18 FEVRIER 2015 ---===oOo===--- RG N : 13/01488 AFFAIRE : Société BMW FRANCE C/ SA TAURISSON , SELARL BAULAND GLADEL & MARTINEZ

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TA

1 ère Chambre

DTA_2302980_20240109

Administratif

9 janvier 2024

9 janvier 2024

En particulier, il n'est pas établi par le certificat du 31 juillet 2023 du Dr B du service d'endocrinologie du CHU de Rouen que la Toujeo, qui est une insuline glargine à action lente administrée en une

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CA

Cour d'Appel

6253c866bd3db21cbdd852ff

Appel

17 avril 2001

17 avril 2001

ASSURANCES IARD venant aux droits de la compagnie U 370, Rue Du Faubourg Saint Honoré 75001 PARIS Ayant pour avoué la S.C.P SOREL DESSART SOREL Ayant pour avocat la SCP DE CESSEAU, GLADIEFF du barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8babd3db21cbdd8616a

Appel

26 mars 2002

26 mars 2002

X... a été admis au bénéfice d'une procédure de redressement judiciaire simplifiée ; qu'un administrateur, Me GLADEL, a été désigné le 11 juillet 2000 (lettre de Me GLADEL du 18 mai 2001) ; que, par jugement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc86bd3db21cbdd905f7

Appel

24 avril 2013

24 avril 2013

est devenue définitive, en soutenant que si la décision rendue par chambre de discipline porte sur le lot 37 présenté lors de la vente du 13 décembre 1995 (un tableau de Claude Monet intitulé " Les glaçons

Source officielle
CC

comm

613722c4cd58014677401353

Cassation

12 novembre 1996

12 novembre 1996

Jérôme X... un fonds de commerce de bar-glacier au prix de 600 000 francs, moitié au comptant, M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C200844

Cassation

17 septembre 2020

17 septembre 2020

Home Confort, 2°/ à la Caisse des dépôts et consignations, dont le siège est 56 rue de Lille, 75356 Paris, 3°/ à la caisse régionale de Crédit agricole mutuel des Savoie, dont le siège est PAE Les Glaisins

Source officielle
CC

comm

61372379cd5801467740a3e8

Cassation

14 juin 2000

14 juin 2000

Etiolles, gérante de la SEP La Maison Créole, en cassation d'un arrêt rendu le 15 juillet 1997 par la cour d'appel de Basse-Terre (1re Chambre), au profit de la société BMF, dont le siège est Pae les Glaisins

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CC

soc

61372222cd580146773fa84e

Cassation

26 octobre 1994

26 octobre 1994

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société SOPRA, société anonyme, dont le siège social est à Annecy le Vieux (Haute-Savoie), Pae Les Glaisins

Source officielle
CC

comm

613723ebcd5801467740fe98

Cassation

5 février 2002

5 février 2002

Daniel Y..., demeurant ..., 6 / du Crédit agricole des Savoie, dont le siège est ..., Les Glaisins, 74940 Annecy-le-Vieux, 7 / de la société OCP répartition, dont le siège est ..., 8 / de M.

Source officielle
TJ

Référés

686c3dc1dd7001754d62549e

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Céline NOUAILLE à Me Gilles SOREL TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 04 JUILLET 2025 DEMANDEURS Mme [Z] [X], demeurant [Adresse 11] représentée par Maître Michaël GLARIA

Source officielle