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336 résultats pour « Greig »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chbre des Aff. Familiales

6969001fcdc6046d4767fc8e

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Philippe Greiner, conseiller honoraire, DEBATS : A l'audience publique du 8 octobre 2025,M.

Source officielle
CA

Chbre des Aff. Familiales

64364d3f29c3df04f589a4ce

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

Philippe GREINER, Conseiller honoraire, DEBATS : A l'audience publique du 28 février 2023, M.

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

6643a778da34cf7c590aa050

T. Judiciaire

26 avril 2024

26 avril 2024

: Monsieur [H] [K] né le 01 Février 1955 à [Localité 9] [Adresse 8] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par la SCP ABBAL CECCOTTI, avocat plaidant au barreau de Montpellier Assistée de Me Sophie GREINER

Source officielle
CA

Chbre des Aff. Familiales

6878847363001e49f9f26b5f

Appel

16 juillet 2025

16 juillet 2025

Philippe GREINER, Conseiller honoraire, DEBATS : A l'audience publique du 14 mai 2025,M.

Source officielle
CC

cr

61372509cd5801467741a740

Cassation

24 novembre 1987

24 novembre 1987

l'augmentation des réparations lui ayant été précédemment accordées et qui étaient dès lors fondés à prononcer comme ils l'ont fait à la date de leur arrêt, ont justifié leur décision sans encourir les greifs

Source officielle
TJ

PPP Référés

6619775f1b7735881a7be3bc

T. Judiciaire

12 avril 2024

12 avril 2024

RCS NANTERRE N° 392 038 824 [Adresse 5] Représentée par Me Charlotte MOUSSEAU, Avocat postulant au barreau de BORDEAUX, membre de la SCP LAYDEKER - SAMMARCELLI - MOUSSEAU et par le cabinet PANTALONI GREINER

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO11133

Cassation

6 novembre 2019

6 novembre 2019

établissent que sur la période du 24 mars 2010 au 19 avril 2013, il a travaillé exclusivement pour la société Ferrero France, hormis trois brèves missions effectuées le 11 juin 2010 au sein de la société Greif

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb4cbd3db21cbdd8d47b

Appel

18 novembre 2010

18 novembre 2010

barreau de GRENOBLE) COMPOSITION DE LA COUR : Lors de l'audience publique des débats, tenue le 14 Octobre 2010 avec l'assistance de Madame ALESSANDRINI, Greffier, et lors du délibéré : Monsieur GREINER

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2305025_20241108

Administratif

8 novembre 2024

8 novembre 2024

Selon l'arrêté attaqué, dans le dossier de permis de construire, les mentions " tuiles béton de couleur brun gris " pour les couvertures, et les mentions " teinte gris anthracite ", " grège clair " ou

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2026:0113DEC003213523

Admin. suprême

13 janvier 2026

13 janvier 2026

; display:inline-block } .sA3D40E95 { width:52.56pt; display:inline-block } .sA8847899 { width:93.07pt; display:inline-block }     FOURTH SECTION DECISION Application no. 32135/23 Markus GREIMERS

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10502

Cassation

11 mai 2017

11 mai 2017

Z..., ingénieur, témoigne de ce que jusqu'au départ de son manager Greig Bunnister, qui faisait tampon entre lui et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cababd3db21cbdd8bdb5

Appel

27 mai 2008

27 mai 2008

publique des débats, tenue le 8 Avril 2008 avec l'assistance de Madame ALESSANDRINI, Greffier, et lors du délibéré : Madame BATUT, Président de Chambre, Madame BROUTECHOUX, Conseiller Monsieur GREINER

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2202881_20240318

Administratif

18 mars 2024

18 mars 2024

seraient pas réalisés en matériaux destinés à rester apparents (pierre de taille de Caen ou moellon appareillé avec enduit à " pierre vue ") doivent recevoir un enduit de finition gratté fin, de teinte grège

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C101301

Cassation

18 novembre 2015

18 novembre 2015

¿), un LDD (5. 820 ¿) et un PEP (2. 046 ¿) ; les revenus mensuels industriels et commerciaux de Monsieur C...s'élèvent à 11. 494 ¿ ; il ne fait pas état des revenus fonciers qu'il perçoit de la SCI Greg

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_23DA02277_20260202

Admin. Appel

2 février 2026

2 février 2026

A... est propriétaire d’une maison à usage d’habitation, située sur le territoire de la commune de Grèges, membre de la communauté d’agglomération de la région Dieppoise.

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2100911_20231012

Administratif

12 octobre 2023

12 octobre 2023

B A est propriétaire d'une maison à usage d'habitation située sur le territoire de Grèges, commune membre de l'agglomération de la région dieppoise.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2014:0513DEC000056610

Admin. suprême

13 mai 2014

13 mai 2014

xa0;          66480/11 20/01/2011 Ronald GRANT 14/03/1945 Shotts               66535/11 20/12/2010 John GREIG

Source officielle
CA

Chbre des Aff. Familiales

63be637b13ef607c90ab64bd

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

Philippe GREINER, Conseiller honoraire, DEBATS : A l'audience publique du 27 septembre 2022,M.

Source officielle
CA

Chbre des Aff. Familiales

6698b071e6ed70c67f6449b5

Appel

17 juillet 2024

17 juillet 2024

Philippe GREINER, Conseiller honoraire, DEBATS : A l'audience publique du 10 avril 2024,M.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:1015DEC001633009

Admin. suprême

15 octobre 2015

15 octobre 2015

xa0;       37393/10 24/06/2010 Carmen MARTINES QUINTANA 15/07/1950 Lugo Carlo ZAULI             19654/11 20/09/2010 Giorgio GREGGI

Source officielle

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