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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chbre des Aff. Familiales
6969001fcdc6046d4767fc8e
14 janvier 2026
Philippe Greiner, conseiller honoraire, DEBATS : A l'audience publique du 8 octobre 2025,M.
64364d3f29c3df04f589a4ce
11 avril 2023
Philippe GREINER, Conseiller honoraire, DEBATS : A l'audience publique du 28 février 2023, M.
PPP Contentieux général
6643a778da34cf7c590aa050
26 avril 2024
: Monsieur [H] [K] né le 01 Février 1955 à [Localité 9] [Adresse 8] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par la SCP ABBAL CECCOTTI, avocat plaidant au barreau de Montpellier Assistée de Me Sophie GREINER
6878847363001e49f9f26b5f
16 juillet 2025
Philippe GREINER, Conseiller honoraire, DEBATS : A l'audience publique du 14 mai 2025,M.
cr
61372509cd5801467741a740
24 novembre 1987
l'augmentation des réparations lui ayant été précédemment accordées et qui étaient dès lors fondés à prononcer comme ils l'ont fait à la date de leur arrêt, ont justifié leur décision sans encourir les greifs
PPP Référés
6619775f1b7735881a7be3bc
12 avril 2024
RCS NANTERRE N° 392 038 824 [Adresse 5] Représentée par Me Charlotte MOUSSEAU, Avocat postulant au barreau de BORDEAUX, membre de la SCP LAYDEKER - SAMMARCELLI - MOUSSEAU et par le cabinet PANTALONI GREINER
soc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO11133
6 novembre 2019
établissent que sur la période du 24 mars 2010 au 19 avril 2013, il a travaillé exclusivement pour la société Ferrero France, hormis trois brèves missions effectuées le 11 juin 2010 au sein de la société Greif
Cour d'Appel
6253cb4cbd3db21cbdd8d47b
18 novembre 2010
barreau de GRENOBLE) COMPOSITION DE LA COUR : Lors de l'audience publique des débats, tenue le 14 Octobre 2010 avec l'assistance de Madame ALESSANDRINI, Greffier, et lors du délibéré : Monsieur GREINER
2ème Chambre
DTA_2305025_20241108
8 novembre 2024
Selon l'arrêté attaqué, dans le dossier de permis de construire, les mentions " tuiles béton de couleur brun gris " pour les couvertures, et les mentions " teinte gris anthracite ", " grège clair " ou
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2026:0113DEC003213523
13 janvier 2026
; display:inline-block } .sA3D40E95 { width:52.56pt; display:inline-block } .sA8847899 { width:93.07pt; display:inline-block }     FOURTH SECTION DECISION Application no. 32135/23 Markus GREIMERS
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10502
11 mai 2017
Z..., ingénieur, témoigne de ce que jusqu'au départ de son manager Greig Bunnister, qui faisait tampon entre lui et M.
6253cababd3db21cbdd8bdb5
27 mai 2008
publique des débats, tenue le 8 Avril 2008 avec l'assistance de Madame ALESSANDRINI, Greffier, et lors du délibéré : Madame BATUT, Président de Chambre, Madame BROUTECHOUX, Conseiller Monsieur GREINER
3ème Chambre
DTA_2202881_20240318
18 mars 2024
seraient pas réalisés en matériaux destinés à rester apparents (pierre de taille de Caen ou moellon appareillé avec enduit à " pierre vue ") doivent recevoir un enduit de finition gratté fin, de teinte grège
civ1
ECLI:FR:CCASS:2015:C101301
18 novembre 2015
¿), un LDD (5. 820 ¿) et un PEP (2. 046 ¿) ; les revenus mensuels industriels et commerciaux de Monsieur C...s'élèvent à 11. 494 ¿ ; il ne fait pas état des revenus fonciers qu'il perçoit de la SCI Greg
4e chambre - formation à 3
DCA_23DA02277_20260202
2 février 2026
A... est propriétaire d’une maison à usage d’habitation, située sur le territoire de la commune de Grèges, membre de la communauté d’agglomération de la région Dieppoise.
3 ème Chambre
DTA_2100911_20231012
12 octobre 2023
B A est propriétaire d'une maison à usage d'habitation située sur le territoire de Grèges, commune membre de l'agglomération de la région dieppoise.
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2014:0513DEC000056610
13 mai 2014
xa0;          66480/11 20/01/2011 Ronald GRANT 14/03/1945 Shotts               66535/11 20/12/2010 John GREIG
63be637b13ef607c90ab64bd
10 janvier 2023
Philippe GREINER, Conseiller honoraire, DEBATS : A l'audience publique du 27 septembre 2022,M.
6698b071e6ed70c67f6449b5
17 juillet 2024
Philippe GREINER, Conseiller honoraire, DEBATS : A l'audience publique du 10 avril 2024,M.
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2015:1015DEC001633009
15 octobre 2015
xa0;       37393/10 24/06/2010 Carmen MARTINES QUINTANA 15/07/1950 Lugo Carlo ZAULI             19654/11 20/09/2010 Giorgio GREGGI
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