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Y..., X..., C..., Bertho, Chanclu, Haddadi, Cabret, Scardin, Lorec, Vanzini, Tanguy, Huchet, Petrel, Emeraud, Rivière, Rauflet, Lacroix et Marec, l'arrêté du 6 mars 1989 par lequel le maire de Bangor lui

Centre de bronzage, vente de produits de beauté et prestations de service se rapportant à l'objet social de la société Activités d'entretien corporel comprenant les activités de spa, de hammam, de massage

B A, représenté par Me Hajjaji, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle la préfète du Val-de-Marne a rejeté sa demande de renouvellement de titre de séjour ; 2°) d'enjoindre

  Timur, a lawyer practising in Hakkari. The facts of the case, as submitted by the applicants, may be summarised as follows.

] de sa demande, le tribunal a retenu qu'elle ne justifiait pas d'un état civil certain, au motif que son acte de naissance ne comportait pas mention de la décision rendue par le tribunal de Aïn-El-Hammam

N° MINUTE JUGEMENT rendu le 08 Janvier 2025 Art. 233 - 234 du code civil DEMANDEURS CONJOINTS Monsieur [C] [L] domicilié : chez M [X] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Natdja-Hamadi

Hamadi X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 juin 1992 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (10e chambre), au profit : 1°/ de la compagnie AXA Assurances, anciennement Drouot assurances

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 10] [1] [1] C.C.C. délivrées le : à Me HAMANI (C1570) Me [Localité 8] (G0139) Mme [E] ■ 18° chambre 3ème section N° RG 24/11793 N° Portalis 352J-W-B7I-C5HD2

statuer sur les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11 et L. 743-21 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Ouided HAMANI

statuer sur les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11 et L. 743-21 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Ouided HAMANI

H I, demeurant 4 rue Garibaldi sur la même commune, Mme E C, demeurant 3 rue Auguste et Louis Lumière, et Mme F G épouse B, demeurant 7 rue René Fallet, tous représentés par Me Hamani, demandent au juge

    On 10 September 1996 the Hakkari prosecutor asked the Hakkari police headquarters and the Gendarmerie Command whether the shepherds had been detained. 12.

JEMAIA, - qui exerce une activité d'exploitation de centres de hammams - dans le cadre d'un contrat à durée indéterminée à temps plein en qualité de gommeuse-masseuse.

Il demande à la cour de retenir les coefficients de pondération fixés par l'expert et fait observer que l'activité de spa et de hammam n'entre pas dans l'objet du bail, qu'il ne l'a pas autorisée et que

LES RESIDENCES, représentant : Me Jeanine HALIMI de la SELARL JEANINE HALIMI, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : 397 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 908

, Kiki et Bouchrit ; que si lors de la confrontation du 12 mars 1990, Hajjaji est revenu sur ses déclarations relatives à l'importance du trafic de stupéfiants réalisé par X..., il a cependant affirmé

Hamady Oumar X..., demeurant chez M. Y..., Résidence du Parc, Bât 156 à Ecquevilly (78920) ; M.

laquelle la communauté d'agglomération de Metz Métropole a décidé de reprendre les effectifs du syndicat mixte de l'agglomération messine et de mettre les agents concernés à la disposition de la régie Haganis

des contentieux de la protection de [Localité 8] N° RG : 11-22-1253 Expéditions exécutoires Copies certifiées conformes délivrées le : 28.01.2025 à : Me Dominique REGNIER Me Jeanine HALIMI