de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - Le conseil national de l'ordre des pédicures-podologues, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de BESANÇON

Sébastien X..., Mme Lucie Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de Besançon , chambre correctionnelle, en date du 22 octobre 2015, qui a condamné le premier, pour recel, à un an d'emprisonnement dont

G..., contre l'arrêt de la cour d'appel de BESANÇON, chambre correctionnelle, en date du 30 mai 2017, qui, pour transport et détention sans justificatif de marchandise dangereuse pour la santé publique

[H] [K], domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° U 24-15.017 contre l'arrêt rendu le 16 février 2024 par la cour d'appel de Besançon (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Stanley

BESANCON Madame Maryse B..., demeurant...

l'étang est victime de la géologie locale et que des effets d'érosion naturelle sur les limons des plateaux sont courants dans les nombreux petits talwegs du secteur ; que la conservation d'une surface en herbe

d'exploitant d'une parcelle de 6h 19a sise à Villiers-en-lieu au motif essentiel qu'il ressort d'un arrêt intervenu le 10 janvier 1984 entre l'intéressé et ses cocontractants à une convention de vente d'herbe

Il fait également valoir les problèmes de santé de sa compagne, et produit à cet égard des documents médicaux montrant qu'elle souffre d'une hernie discale.

ARRET N° 23/ BUL/XD COUR D'APPEL DE BESANCON ARRET DU 28 AVRIL 2023 CHAMBRE SOCIALE Audience publique du 03 Mars 2023 N° de rôle : N° RG 22/01235 - N° Portalis DBVG-V-B7G-ERGV S/

AMBULANCES DEMONET LAURENT RCS de Besancon n°510 858 442 sise [Adresse 6] Représentée par Me Guillaume MONNET de la SCP MONNET - VALLA - BESSE, avocat au barreau de BESANCON APPELANTES

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Besançon, 7 mars 2012), que Myriam X..., enceinte d'environ huit mois, et souffrant, d'une forte

ARRÊT N° FD/SMG COUR D'APPEL DE BESANÇON ARRÊT DU 17 MAI 2022 CHAMBRE SOCIALE Audience publique du 8 mars 2022 N° de rôle : N° RG 20/01811 - N° Portalis DBVG-V-B7E-EKG3 S/appel

ARRET N° 18/695 PB/KM COUR D'APPEL DE BESANCON - 172 501 116 00013 - ARRET DU 13 NOVEMBRE 2018 CHAMBRE SOCIALE Contradictoire Audience publique du 02 Octobre 2018 N° de rôle : N° RG 18

Par une ordonnance du 29 août 2023, le président de la 1ère chambre du tribunal administratif de Dijon a transmis au tribunal administratif de Besançon, en application de l’article R. 351-3 du code de

Y..., conseiller rapporteur, Mme de la Lance, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Hervé ; Sur le rapport de M. le conseiller Y..., les observations de la société civile professionnelle

Hervé Y..., demeurant chez Mme A..., ..., 3 / de M.

Hervé Fabre-Aubrespy, Conseiller d'Etat, - les conclusions de M.

ANCIENS COMBATTANTS ; le MINISTRE DE LA DEFENSE ET DES ANCIENS COMBATTANTS demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler l'arrêt n° 10/01556 du 27 janvier 2011 par lequel la cour régionale des pensions de Besançon