attendue (3) : Nombre de visites attendues (3) (4) : Nombre de visiteurs attendus (3) (4) : Nombre d'exposants prévus (3) (4) : Organisateur Dénomination sociale ou nom, prénom (s) (si personne physique) (4) : Sigle (1) (4) : Numéro d'identification SIRET

Article Annexe III

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 59 > 33

Code de commerce

visiteurs professionnels (1) (3) (4) : Dont nombre de visiteurs étrangers (1) (3) (4) : Nombre d'exposants étrangers (1) (3) (4) : Surface nette occupée par les exposants étrangers (1) (3) (4) : Dénomination de l'entreprise d'inspection (4) : Numéro SIRET

Article 1

—

Brettes-les-Pins Site de Brettes-les-Pins EPLEFPA de Château-Gontier Site de Château-Gontier EPLEFPA de Montreuil-Bellay Site de Montreuil-Bellay Picardie EPLEFPA de Crézancy Site d'Aumont Poitou-Charentes EPLEFPA de Charente Site de Barbezieux EPLEFPA Jacques

Article 1

—

PERPIGNAN-RIVESALTES 0,622 % POINTE-À-PITRE - LE RAIZET 2,492 % POITIERS-BIARD 2,107 % PONTOISE 1,043 % QUIMPER-PLUGUFFAN 0,739 % RAIATEA-UTUROA (Polynésie française) 0,396 % RANGIROA (Polynésie française) 0,308 % REIMS-PRUNAY 0,101 % RENNES - SAINT-JACQUES

LEGIARTI000051471575

—

et du Grand Palais des Champs-Elysées Etablissement public d'insertion de la Défense Etablissement public du château, du musée, du domaine national de Versailles Etablissement public du musée du Louvre Etablissement public du musée du quai Branly-Jacques

Article Annexe XVIII

—

Et, en précisant, pour chacun des opérateurs de gestion des déchets, leur raison sociale et leur numéro de SIRET.

Article 344 N

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 73 > 56

Code général des impôts, annexe III

1° Les éléments précisant l'identité et les coordonnées du ou des redevables mentionnés aux articles 1635 quater C et au II de l'article 235 ter ZG du même code, notamment la date et lieu de naissance s'agissant d'une personne physique et le numéro SIRET

Article R161-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 66 > 16

Code de la sécurité sociale

incidence sur ses droits à pension ; 5° Selon les régimes, les dates de début et, s'il y a lieu, de fin d'affiliation ou de services ou les années au titre desquelles des droits ont été constitués ; 6° Le nom ou la raison sociale, l'adresse et le numéro SIRET

Article R2333-104-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 13 > 36

Code général des collectivités territoriales

-Elle fait apparaître pour chacun des établissements assujettis au versement mobilité les informations suivantes : 1° Le numéro SIRET, la dénomination ou la raison sociales de l'entreprise ; 2° La date du premier franchissement du seuil de salariés fixé

Article D614-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 54 > 45

Code rural (nouveau)

et faire l'objet d'un traitement pour la finalité mentionnée à l'article D. 614-12, pour chacune de ces entreprises, les informations suivantes : 1° Pour les entreprises individuelles : a) Le numéro d'identification au répertoire des établissements (SIRET

Article (35 à 38)

—

36 D 943 D 920 CHATEAUROUX Limite département 36/18 URCIERS 36 D 990 D 920 CHATEAUROUX D 927 NEUVY-SAINT-SEPULCHRE 36 Avenue Charles de Gaulle Rue du Pont Neuf CHATEAUROUX Rue Jean-Jacques

LEGIARTI000031609780

—

Libellé CPU CPAM Meurthe-et-Moselle Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : Finess juridique 610780165 Finess géographiques 610000119 Etablissement CENTRE HOSPITALIER JACQUES

Article ANNEXE

—

Palais Jacques-Coeur (Bourges, Centre). Château de Talcy (Centre). Palais du Tau (Reims, Champagne-Ardenne). Château de Champs-sur-Marne (Ile-de-France). Château de Jossigny (Ile-de-France). Château de Maisons-Laffitte (Ile-de-France).

LEGIARTI000036589599

—

x x x IFIP - Institut du porc, 5, rue Lespagnol, 75020 PARIS x x x IDELE - Institut de l'élevage, 149, rue de Bercy, 75595 PARIS CEDEX 12 x x x CFPPA du CEZ de Rambouillet, Parc du Château, CS 40609, 78514 RAMBOUILLET CEDEX x x x x x NUEIL Jacques

Article 2

—

l'entreprise utilisatrice selon les cas : a) Le nom ou la raison sociale ; b) Les adresses postale et électronique ; c) Les coordonnées téléphoniques ; d) L'activité principale ; e) Pour les entreprises établies en France, le numéro d'identification SIRET

Article Annexe I

—

Numéro SIRET : .......... Désignation de la compagnie d'assurance : .......... Numéro de police et date de validité : .......... Certification de compétence délivrée par : .........., le ..........

Article D6323-11-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 75 > 91

Code de la santé publique

centre n'est pas fermé ; 3° La raison sociale de l'organisme gestionnaire et son numéro d'identification au système d'identification du répertoire des entreprises (numéro SIREN) ou au système d'identification du répertoire des établissements (numéro SIRET

Article 5

—

DZAOUDZI-PAMANDZI 0,393 ÉPINAL-MIRECOURT 0,806 FAAITE 0,094 FAKAHINA 0,029 FAKARAVA 0,228 FANGATAU 0,041 FIGARI-SUD-CORSE 1,454 GRAND-SANTI 0,181 GRENOBLE-ISÈRE 1,147 GROUPEMENT DINARD-PLEURTUIT-SAINT-MALO ― RENNES-SAINT-JACQUES

Article 6

—

RAIATEA 0,011 RAIVAVAE 0,059 RANGIROA 0,101 RAROIA 0,047 REAO 0,047 REIMS-PRUNAY 0,092 RENNES - SAINT-JACQUES

Article ANNEXE IV

—

: : Ille-et-Vilaine : En totalité (à : : : : l'exception des communes : : : : de Rennes et : : : : Saint-Jacques-de-la-Lande

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