X..., * ordonné aux consorts Y... de cesser de faire paître leur bétail sur les terres appartenant à Jacques X..., * débouté Jacques X... de sa demande d'astreinte et de sa demande tendant à voir

Christophe X... a été engagé par la SARL E..., qui exploite un salon de coiffure à l'enseigne « Jacques DESSANGE » selon contrat de travail à durée indéterminée en date du 5 mars 2009 en qualité de coloriste

RG N : 14/ 01448 AFFAIRE : Me Jacques X...

78 correspond au solde de la parcelle qui appartenait à la commune et qui figurait à l'ancien cadastre sous la section E n° 18 ; que la commune a cédé des parcelles prélevées sur la parcelle E 18 à Jean-Jacques

Jean K..., Boucherie, ... ; M. YA..., Charcuterie, ... ; M. Jacques YF..., Traiteur, ... ; M.

A l'audience de plaidoirie du 23 Octobre 2014, la Cour étant composée de Monsieur Jean-Claude SABRON, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX et de Monsieur Gérard SOURY, Conseillers assistés

A l'audience de plaidoirie du 06 Janvier 2015, la Cour étant composée de Monsieur Jean-Claude SABRON, Président de chambre, de Monsieur Didier BALUZE et de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseillers assistés

ESCUDE QUILLET, avocat au barreau de PAU Assisté de Me Jean-Jacques BERTRAND (SCPA BERTRAND & Associé), avocat au barreau de PARIS INTIME : Le DISTRICT DE FOOTBALL DES PYRENEES ATLANTIQUES

X... a donné à bail à la société Lemonier un local pour l'exploitation d'une activité de café, restaurant, brasserie, salon de thé, glacier, vente à emporter, à l'exclusion de toute autre ; que par acte

et l'association C'[Localité 1] football ont conclu un contrat de régie publicitaire, au titre des saisons sportives 2021-2022 et 2022-2023.

Jacques A..., demeurant à Vanves (Hauts-de-Seine), ..., 6 / M.

23/08914 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CHUJ3 Décision déférée à la Cour : Jugement du 28 Février 2023 du Juge de l'exécution de PARIS - RG n° 22/82021 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Jean-Christophe

CHATEAU DE CHASTELET, Silvère Z..., Valérie Z..., SELARL LAURENT, Jacques Y..., ès qualités d'associé de la SARL CHATEAU DE CHASTELET ------------------- ARRÊT no 340 / 08 COUR D'APPEL D'AGEN

L'Ordre demande en conséquence à la Cour, constatant la réinscription de Jacques X... en date du 04 mars 2008 : - de dire et juger dépourvu d'objet la demande de Jacques X... tendant à voir annuler la

A l'audience de plaidoirie du 03 Février 2015, la Cour étant composée de Monsieur Jean-Claude SABRON, Président de chambre, de Monsieur Didier BALUZE et de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseillers assistés

Jean-Jacques Z..., domicilié [...]                                                                                   , 10°/ à Mme Aurélie A..., domiciliée [...]                                            

Totale numéro 2009/ 006357 du 28/ 01/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de RENNES) INTIMÉS : Madame Yvonne X... ... 29860 LE DRENNEC représentée par la SCP SCP BAZILLE Jean-Jacques

né le 14 Septembre 1966 à DIJON (21) ... 20200 BASTIA assisté de Me Jean Jacques CANARELLI, avocat au barreau de BASTIA, Me Véronique PIETRI, avocat au barreau de STRASBOURG INTIMES : Me Pierre-Paul

avocat au barreau de PARIS, toque : L0056) et de Me Corinne ILLOUZ (avocat au barreau de PARIS, toque : D0763) INTIME Maître Guy Z... ... 75020 PARIS représenté et assisté de la SCP Jeanne

' La SARL AMBULANCES SAINT-JACQUES n'a pas déposé de conclusions en réponse.