AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Trib. de Commerce
69bc834dcdc6046d47431d79
6 janvier 2026
6 janvier 2026
DISPOSITION AU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES, LES JOURS, MOIS ET AN FIGURANT EN TETE DE LA PRESENTE DECISION ET ONT SIGNE LE PRESIDENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE MONSIEUR LAURENT GUIGLION, ET MADAME JOANNA
Source officielleChambre 2/section 1
6631312219f939ca6242b64d
30 avril 2024
30 avril 2024
du 30 Avril 2024 Contradictoire en premier ressort Mise à disposition de la décision par Madame Amandine de la HARPE, Première Vice-Présidente, Juge aux affaires familiales, assisté e de Madame Joanna
Source officielleChambre 2/section 1
65bc61ca4fb290a34607413d
26 janvier 2024
26 janvier 2024
du 26 Janvier 2024 Contradictoire en premier ressort Mise à disposition de la décision par Madame Amandine de la HARPE, Première Vice-Présidente, Juge aux affaires familiales, assistée de Madame Joanna
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2307027_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
, Paul Winterstein, Isac Duharte, Anna Boutore, Genna Mercier, Marie Mercier, Marie-José Mercier, Louise Boutore, Priscillia Roussalino, Gina Roussalino, Monsieur A C, Moïse Vinci, Silvana Corret, Johnny
Source officiellePRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX
CETAT:CETATEXT000007854176
12 octobre 1994
12 octobre 1994
Johny Y..., demeurant chez M. Z... ... ; M.
Source officielle2 SS
CETAT:CETATEXT000007981381
30 décembre 1998
30 décembre 1998
Johny X... SYLVA, demeurant ... au Havre (76600) ; M. X...
Source officielleTrib. de Commerce
69a17886cdc6046d47e88d09
11 avril 2025
11 avril 2025
): SA CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE COTE D'AZUR [Adresse 3] Représenté par la SELARL CABINET ESSNER Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Greffier lors des débats : Madame Joanna
Source officielleTrib. de Commerce
69a1a917cdc6046d47ee18b5
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Comparaissant en personne Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Juges : Monsieur Bruno BAYEMI Madame Sophie BELLON Monsieur Reynald LEROY Greffier lors des débats : Madame Joanna
Source officielleTrib. de Commerce
69a1a9a3cdc6046d47ee23ff
13 janvier 2026
13 janvier 2026
CONSTRUCTION [Adresse 1] Inscrite au RCS d'[Localité 1] sous le numéro 521 648 691 Comparaissant en personne Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Greffier lors des débats : Madame Joanna
Source officielleTrib. de Commerce
69a1aa77cdc6046d47ee3884
20 janvier 2026
20 janvier 2026
en personne Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Laurent GUIGLION Juges : Monsieur Xavier BOHLY Monsieur Xavier PREVOST Greffier lors des débats : Madame Joanna
Source officielleTrib. de Commerce
69a146ddcdc6046d47e43253
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Jugement prononcé sur le siège à l'audience du 07/01/2025, date indiquée à l'issue des débats et signé par Madame Anne CHIARONI, Président, assisté de Madame Joanna KARK, commis greffier à qui la minute
Source officielleTrib. de Commerce
69a14883cdc6046d47e4535c
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Jugement prononcé sur le siège à l'audience du 07/01/2025, date indiquée à l'issue des débats et signé par Madame Anne CHIARONI, Président, assisté de Madame Joanna KARK, commis greffier à qui la minute
Source officielleTrib. de Commerce
69a1489bcdc6046d47e45500
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Jugement prononcé sur le siège à l'audience du 07/01/2025, date indiquée à l'issue des débats et signé par Madame Anne CHIARONI, Président, assisté de Madame Joanna KARK, commis greffier à qui la minute
Source officielleTrib. de Commerce
69a148d8cdc6046d47e459e2
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Jugement prononcé sur le siège à l'audience du 07/01/2025, date indiquée à l'issue des débats et signé par Madame Anne CHIARONI, Président, assisté de Madame Joanna KARK, commis greffier à qui la minute
Source officielleTrib. de Commerce
69a14a5ccdc6046d47e47523
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Jugement prononcé sur le siège à l'audience du 07/01/2025, date indiquée à l'issue des débats et signé par Madame Anne CHIARONI, Président, assisté de Madame Joanna KARK, commis greffier à qui la minute
Source officielleTrib. de Commerce
69a14a94cdc6046d47e47943
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Jugement prononcé sur le siège à l'audience du 07/01/2025, date indiquée à l'issue des débats et signé par Madame Anne CHIARONI, Président, assisté de Madame Joanna KARK, commis greffier à qui la minute
Source officielleTrib. de Commerce
69a16e92cdc6046d47e78fe5
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Comparaissant en personne Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Bruno BAYEMI Juges : Madame Déborah LOPEZ Monsieur Thierry GUILBAUD Greffier lors des débats : Madame Joanna
Source officielleTrib. de Commerce
69a16eefcdc6046d47e79b69
28 janvier 2025
28 janvier 2025
FRANCE [Adresse 1] Inscrit au RCS sous le numéro 351 560 883 RCS [Localité 1] Comparaissant en personne Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Greffier lors des débats : Madame Joanna
Source officielleTrib. de Commerce
69a16f3dcdc6046d47e7a231
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Comparaissant en personne Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Bruno BAYEMI Juges : Madame Déborah LOPEZ Monsieur Thierry GUILBAUD Greffier lors des débats : Madame Joanna
Source officielleTrib. de Commerce
69a16f75cdc6046d47e7a6b7
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Inscrit au RCS sous le numéro 922 452 230 RCS [Localité 1] Représentée par Maître Jean-François TOGNACCIOLI Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Greffier lors des débats : Madame Joanna
Source officiellePage 13 sur 126