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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
68f1d7557ffb526292dd6f56
16 octobre 2025
16 octobre 2025
CONSEIL c/ Monsieur [DJ] [CK] Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée aux avocats le : à : Me Cécile BONNET ROUMENS, avocat au barreau de PARIS Me Laure LABARRIERE
Source officielleService des référés
660c4d561ff97dabd6b862ef
2 avril 2024
2 avril 2024
DEMANDERESSE Madame laMaire de la Ville de [Localité 7] représentant ladite Ville [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Maître Stéphane DESFORGES de la SELARL LE SOURD DESFORGES
Source officielle6ème Chambre
DTA_2205515_20250401
1 avril 2025
1 avril 2025
18 mars 2019, la SAS IPF a conclu un marché avec le département de la Savoie en vue de l'exécution du lot 9 portant sur l'isolation par l'extérieur de façade et la peinture extérieure du collège La Lauzière-Aiguebelle
Source officielle5ème Chambre
DTA_2207309_20240528
28 mai 2024
28 mai 2024
Ce site de 3,35 hectares vierge de toute construction est classé en ZNIEFF et se situe à proximité de la zone Natura 2000 du site de la Lauzière.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2401470_20260423
23 avril 2026
23 avril 2026
A... est nu-propriétaire d’un appartement situé dans la résidence la Lauzière qui est tourné vers le terrain d’assiette du projet, lequel va masquer la vue dégagée dont il jouissait jusqu’à présent.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01309_20250408
8 avril 2025
8 avril 2025
L'association " Agir pour le pays d'Eygurande " a pour objet, aux termes de l'article 2 de ses statuts, " sur le territoire des communes de Feyt, Laroche-près-Feyt, Eygurande, Merlines,Monestiers-Merlines, Lamazière-Haute
Source officielleRéféré prononcé lundi
69d92e65cdc6046d47c97995
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Copie exécutoire : Me GOLDMANN Ariel, Me LACARRIERE Eglantine Copie aux demandeurs : 6 Copie aux défendeurs : 5 Copie : Cabinet JUDICIUM SAS [N] Van Kemmel REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS
Source officielle1ère Chambre civile
679336b1cc9763289b725118
23 janvier 2025
23 janvier 2025
ENTERPRISE IMMO FRANCE agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Marine DE LAMARLIERE, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253ca51bd3db21cbdd8aa97
21 février 2008
21 février 2008
XIONG, exerçant sous l'enseigne " GARAGE AUTO " indiquait avoir acheté des pièces sous couvert de son nom pour des parents ; Que la SCP RICHARD Jean-François LAMAGNERE Gérard et COUDRAY Gwénaëlle, huissiers
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA00564_20220517
17 mai 2022
17 mai 2022
Aurélien Gloux-Saliou, rapporteur public, - et les observations de Me Marine de Lamarliere, représentant L'EARL Bridault Chevalier et de Me Pierre-Etienne Bodart, représentant la commune de Heuringhem
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6162d33070d46c7f95e826d9
9 mai 2012
9 mai 2012
APPELANTE : Madame [U] [R], née le [Date naissance 1] 1966 à Mussidan (24400), de nationalité Française, profession gérante de société, demeurant [Adresse 2], Représentée par Maître Pierre Daniel-Lamazière
Source officielle12e chambre
635237c08c924eadffcc4ac5
20 octobre 2022
20 octobre 2022
dossier [P]) La société MJC2A fait grief au tribunal de l'avoir condamnée à une somme de 15.143,40 € au titre d'une commission due à l'occasion de l'exécution d'un contrat de construction dénommé Lamaire
Source officielle2ème chambre section B
62c52988a2c4236379079a17
4 juillet 2022
4 juillet 2022
servitude de passage qui s'exerce sur la parcelle BN n° [Cadastre 5], le long de la limite de propriété de la parcelle BN n° [Cadastre 4], et ce, afin de permettre l'accès de la voie publique «chemin des Lauzières
Source officielleCour d'Appel
6253cb6fbd3db21cbdd8d75a
16 février 2011
16 février 2011
ADREXO Europarc de Pichaury-BAT D5 1330 ave Guillebert de la lauzière BP 30460 13592 AIX EN PROVENCE CEDEX 3 représentée par Me Grégory LEURENT, avocat au barreau de PARIS ****************
Source officielleCour d'Appel
6253cd26bd3db21cbdd9269c
8 septembre 2015
8 septembre 2015
Marie-Claire N... ... 44400 REZE représentés par Monsieur Stéphane TOMASZEK, délégué syndical ouvrier, muni d'un pouvoir INTIMEE : LA SAS ADREXO Europarc Pichaury D5 1330 Avenue Guillibert de la Lauzière
Source officielleCour d'Appel
6253cd29bd3db21cbdd9272c
22 septembre 2015
22 septembre 2015
44470 THOUARE SUR LOIRE représentés par Monsieur Stéphane U..., délégué syndical ouvrier, muni d'un mandat INTIMEE : La Société ADREXO Europarc Pichaury D5 1330 Avenue Guillibert de la Lauzière
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02066_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
L'entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée (EURL) Château de Saint-Loup exerce une activité de réception et d'hôtellerie dans un château situé dans la commune de Saint-Loup-Lamairé (Deux-Sèvres
Source officielle1ère chambre
DTA_2100864_20230523
23 mai 2023
23 mai 2023
L'entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée (EURL) Château de Saint-Loup exerce une activité de réception et d'hôtellerie dans un château situé dans la commune de Saint-Loup-Lamairé (Deux-Sèvres
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2021:SO00245
17 février 2021
17 février 2021
ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 17 FÉVRIER 2021 La société Adrexo, société par actions simplifiée, dont le siège est bâtiment D5, zone industrielle Les Milles, 1330 avenue G. de la Lauzière
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6620b8c1bd6a8f00086ab887
17 avril 2024
17 avril 2024
au barreau de LIBOURNE INTIMÉE : Madame [K] [E] née le 01 février 1985 à [Localité 3] de nationalité française Profession : Coach sportif, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Laure LABARRIERE
Source officiellePage 13 sur 15
LAMAZIERE, Franck, Marc
30/04/2025
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LAMAZIERE, Alain, Edgard, Marcel
13/04/2025
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BEDOS EPOUSE LAMAZIERE, Yolande, BEDOS EPOUSE LAMAZIERE
18/03/2025
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LAMAZIÈRE CONSEIL
27/02/2025
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LAMAZIÈRE CONSEIL
16/02/2025
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