Michel Eicher, président, assisté de Victor Y... et de Roland Delouche, juges, et non comme l'indique le jugement du 20 février 1992 de René C..., vice-président, assisté de Philippe Z... et de Roland Lecomte

Instruction clôturée le 23 Septembre 2003 DEBATS en audience publique du 07 Janvier 2004 tenue par Monsieur LECOMTE, Président rapporteur, (sans opposition des avocats dûment avisés) qui en a rendu compte

Adresse 1] [Localité 1] Comparant par Maître [U] [L] et Maître [O] [C] demandeur, suivant ASSIGNATION CONTRE : LLD LIGHT Srl, société de droit italien [Adresse 2] ITALIE Comparant par Maître Julien LECAT

organes de la STAL aux demandes d'abattage de la société Ernée Viandes étaient constitutifs d'une entente illicite, en ce qu'ils tendaient à faire échec à la cession des droits d'abattage de l'EURL Lepont

ponctuelles de suivi éditorial pour le compte de cette société en octobre et novembre 2011 ; qu'il s'est inscrit en qualité d'auto-entrepreneur le 6 janvier 2012, l'activité déclarée étant celle de "lecteur

Dans sa plainte, il indique avoir versé, par chèques tirés sur le compte de la société Lescot, dont il était le président, la somme totale de 228 000 euros à titre d'acompte sur le prix de vente de deux

Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Alexandre BEAUMIER, avocat au barreau D'ANGERS ET : Monsieur [Z] [T] [Adresse 4] [Localité 3] représenté par Me Gwendoline LEFORT

Dunkerque BP 20209 13752 MARSEILLE CEDEX 2Non comparanteCAF DE LYONSiège social : 67 Bboulevard Vivier Merle 69409 LYON CEDEX 03Non comparanteDEBATS en audience publique du 14 Juin 2006 tenue par Monsieur LECOMTE

intitulé "la liste de Shamir", dans lesquels était citée la société Atochem ; que celle-ci ayant demandé à exercer un droit de réponse, l'Evènement du Jeudi a publié sa lettre dans le courrier des lecteurs

l'arrestation du fils du prévenu, le nommé Hafid Z... le 11 septembre 1988 ; que les agents de police ainsi visés, même s'ils ne sont pas nommés, sont parfaitement identifiables, notamment pour les lecteurs

l'abréviation d'un terme usuel est de nature à constituer une marque valable même si elle évoque aux yeux de l'acheteur ce terme usuel, et qu'en déclarant nulle en l'espèce la marque Balis, du seul fait que le lecteur

COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Charvet, venant aux droits de la société Etablissements Trenteseaux Leconte

CAP RESIDENTIEL [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Maître Martin LECOMTE de l’ASSOCIATION De CHAUVERON VALLERY-RADOT LECOMTE, avocats au barreau de PARIS - #R110 S.A.S.

Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : Me Stichelbaut (+ afm) Me Lecomte

BATIGERE EN ILE DE FRANCE [Adresse 14] [Localité 33] représentée par Maître Martin LECOMTE de l’ASSOCIATION De CHAUVERON VALLERY-RADOT LECOMTE, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #R110 S.A.

Monsieur LECOMTE, Président . Madame DUMAS, Conseiller.

Monsieur LECOMTE, Président . Madame DUMAS, Conseiller .

Monsieur LECOMTE, Président . Madame DUMAS, Conseiller .