Codes de loi français

LEGIARTI000039342693

Carentan, Cerisy-la-Salle, Coutances, Gavray, La Haye-du-Puits (à l'exception de la fraction de commune de Picauville), Lessay, Marigny, Montmartin-sur-Mer, Percy, Périers, Saint-Clair-sur-l'Elle, Saint-Jean-de-Daye, Saint-Lô-Est, Saint-Lô-Ouest, Saint-Malo-de-la-Lande

Article (60 à 69)

Colmar 68 A35 Houssen A35 Bergheim D83 (ex RN83) 68 D83 D83 Bergheim Limite départements 67/68 Saint-Hippolyte 68 D105 Echangeur A35/D105 Hésingue Frontière Allemande

Article 1

Béziers Antenne de Montpellier-Villeneuve-lès-Maguelone Circonscription judiciaire de Montpellier Service pénitentiaire d'insertion et de probation d'Ille-et-Vilaine Rennes Antenne de Rennes Circonscription judiciaire de Rennes Antenne de Saint-Malo

Article Annexe 6-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 63 > 72

Tribunal judiciaire de Béziers Ressort du tribunal judiciaire Tribunal judiciaire de Montpellier Ressort du tribunal judiciaire Ille-et-Vilaine Tribunal judiciaire de Rennes Ressort du tribunal judiciaire Tribunal judiciaire de Saint-Malo

LEGIARTI000028332715

A3520690 MUHLRHEIN Le Mühlrhein de sa source jusqu'au Landgraben 67 FRCR205 SELTZBACH A37-0200 SELTZBACH Le Seltzbach du Warsbach jusqu'à la Sauer 67 FRCR207 LAUTER A38-0200 LAUTER La Lauter de la frontière franco-allemande

Article Annexe 2

TE3 128 Conseiller de gouvernement (franco-allemand) du ministre chargé de l'environnement. 14 700 Sénégal.

Article Annexe

Saint-Etienne-de-Montluc. 44162 Saint-Herblain. 44166 Saint-Jean-de-Boiseau. 44168 Saint-Joachim. 44171 Saint-Léger-les-Vignes. 44172 Sainte-Luce-sur-Loire. 44174 Saint-Lumine-de-Coutais. 44175 Saint-Lyphard. 44176 Saint-Malo-de-Guersac

Article Annexe à l'article D6321-40

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 13 > 80

Montélimar - Ancône Valence - Chabeuil Eure Evreux - Fauville (1) Finistère Quimper - Pluguffan Morlaix - Ploujean Gers Auch - Gers Gironde Bordeaux - Léognan - Saucats Hérault Béziers - Vias Ille-et-Vilaine Dinard - Pleurtruit - Saint-Malo

LEGIARTI000049328976

concernant les extraits doivent être à disposition de l'ANSM : En l'absence de monographie européenne définissant les inflorescences de cannabis, le fournisseur pourra se conformer par exemple aux spécifications de la monographie de la Pharmacopée allemande

Article Annexe II

conformer aux dispositions du présent arrêté : - les nuances RAL 9003, 9010, 9016 et 9018 qui se situent dans le domaine du blanc et qui ont un facteur de luminance supérieur ou égal à 0,75 ; (*) RAL : Reichsausschuß für Lieferbedingungen, institut allemand

Article 11

ÉPREUVES PRATIQUES ET ORALES D'ADMISSION Option I : option économique et de gestion Langue vivante étrangère : L'épreuve de langue vivante étrangère porte au choix du candidat sur l'une des langues vivantes suivantes : allemand, anglais, espagnol, italien

Article 2

1 Tribunal judiciaire de Lorient 1 Tribunal de proximité de Morlaix 1 Tribunal judiciaire de Nantes 1 Tribunal de proximité de Redon 1 Tribunal judiciaire de Rennes 1 Tribunal judiciaire de Saint-Brieuc 1 Tribunal judiciaire de Saint-Malo

Article 1

Saint-Malo. Musée d'histoire de la ville et d'ethnographie du pays malouin. Saint-Malo. Musée du long-cours cap-hornier. Vitré. Musée du château. Vitré. Musée de la faucillonnaie. Vitré. Musée des rochers de Sévigné. Vitré.

Article Annexe 1

MONTBRISON SAINT-ETIENNE MONTPELLIER 12 MILLAU RODEZ NANCY 88 SAINT-DIE-DES-VOSGES EPINAL POITIERS 17 ROCHEFORT LA ROCHELLE POITIERS 79 BRESSUIRE NIORT RENNES 22 DINAN SAINT-MALO

LEGIARTI000043924738

de la Marne ; - fermeture des sites du Teil et de Largentière et restructuration des services de la direction départementale des territoires de l'Ardèche ; - restructuration des services territoriaux de Fougères, Vitré, Brocéliande, Redon et Saint-Malo

LEGIARTI000020648453

Indemnités aux prestataires de réquisitions allemandes ou résultant de l'occupation ennemie. Assistance aux Français rapatriés d'Egypte. III. - Affaires économiques. Travaux de recensement.

Article ANNEXE I

SECTION LANGUES VIVANTES ÉTRANGÈRES : ALLEMAND, ANGLAIS, ARABE, CHINOIS, ESPAGNOL, HÉBREU, ITALIEN, JAPONAIS, NÉERLANDAIS, PORTUGAIS, RUSSE Au titre d'une session, le concours peut être ouvert pour une ou plusieurs de ces langues.

Article Annexe I (suite)

Herbignac 44 Loire-Atlantique Mouzillon 44 Loire-Atlantique Nort-sur-Erdre 44 Loire-Atlantique Pontchâteau 44 Loire-Atlantique Saint-Joachim 44 Loire-Atlantique Saint-Lyphard 44 Loire-Atlantique Saint-Malo-de-Guersac

Article 1

sécurité privée 333t 5 ans Centre canin de Cast IV Responsable d'accueil 334 5 ans Ecole française d'hôtesse et de tourisme (EFTH) IV Intervenant SPA et bien-être 336t 5 ans Chambre de commerce et d'industrie (CCI) de Saint-Malo