X... de caution avertie, la particulière implication de son père, Marcel X..., gérant majoritaire de la SCI Résidence Hermès, ainsi que de plusieurs sociétés familiales dans le montage de l'opération de

Marcel, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AGEN, en date du 21 février 1996, qui, dans l'information suivie, sur plainte avec constitution de partie civile de

selon l'arrêt confirmatif attaqué (Riom, 2 février 2005), que la société Etablissements Bourbie (la société Bourbie) a commandé en janvier 2001 l'aménagement de deux châssis de véhicules à la société Marrel

Jean-Marcel Y..., demeurant Le Chable Beaumont, 74160 Saint-Julien-en-Genevois, 3°/ Mme Francine Y..., épouse X..., demeurant place de la Libération, 74160 Saint-Julien-en-Genevois, en cassation d'un

né le 28 Août 1938 à SAINT MARTIAL (07310) ... 07800 SAINT LAURENT DU PAPE/ FRANCE Représenté par Me Olivier MARTEL, Plaidant/ Postulant, avocat au barreau D'ARDECHE INTIMÉE : Madame Marcelle

laissé à ces témoins aucun doute sur l'identité de l'interlocuteur invisible, en l'espèce Vincent D..., qui a d'ailleurs reconnu avoir proféré les menaces visées au premier chef de prévention" ; "alors

Marcel Jean, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 24 octobre 2001, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef d'homicide involontaire, a prononcé

198, 200, 201 de la loi n° 85-98 du 25 janvier 1985, de l'article 121-3 du Code pénal, des articles 591 à 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Marcel

Sandrine, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de LIMOGES, chambre correctionnelle, en date du 18 octobre 2002, qui, dans la procédure suivie, sur sa plainte, contre Marcel Y... du chef

Marcel, - LA SOCIETE LA PARFUMERIE AUX LILAS, civilement responsable ; - LA SOCIETE LA PARFUMERIE, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13 ème chambre, du 30 mai 1996, qui, pour publicité

.) ; "alors que le procès-verbal (p. 4) a constaté à l'audience du même jour, le matin, que "l'huissier de service a fait "appel des experts et témoins cités par le ministère public (...) et a annoncé

Marcel, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 4ème chambre, en date du 8 avril 2003, qui, pour vol, faux et usage, l'a condamné à 700 euros d'amende et a prononcé sur les intérêts civils ; Vu

Marcel, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 6ème chambre, en date du 25 septembre 2003, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef de blessures involontaires, a prononcé sur les intérêts

Monsieur Michel X..., demeurant ..., Luxeuil-les-Bains (Haute-Saône), en cassation d'un arrêt rendu le 16 octobre 1986 par la cour d'appel de Besançon (1ère chambre), au profit de : 1°/ Monsieur Marcel

A..., C... et Y..., tous alors salariés de la société Bennes Marrel ; que, dans un premier temps, la société Bennes Marrel a déposé un brevet portant sur la création d'un container suivant la norme internationale

dénommée WHBL 7 (société WHBL 7), s'est rendue caution solidaire du locataire pour le paiement de loyers ; que le 30 juin 1992, la compagnie AGF a vendu l'immeuble à la société Financière et Immobilière Marcel

Mans (Sarthe), représentée par son directeur en exercice, en cassation d'un arrêt rendu le 17 septembre 1993 par la cour d'appel de Rennes (1re chambre A), au profit : 1 / de la société anonyme Mancelle

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, tel que reproduit en annexe : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Fort de France, 9 novembre 2007), qu'à la suite du décès de Marcellus