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Prud'h.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

.

69b77e01cdc6046d47d0cdf7

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Vincent BOITEL Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Fabrice BERNARD, greffier. Ministère Public : M.

Source officielle
TJ

J.E.X.

66fda2f038de0398b51cc83f

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

78F Nature particulière :1A TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VALENCIENNES LE JUGE DE L'EXÉCUTION JUGEMENT DU 1ER OCTOBRE 2024 JUGE DE L’EXÉCUTION : Madame Agnès DEIANA, Juge, GREFFIER : Madame Anne Sophie

Source officielle
TJ

TPRX Sélestat

694609b675782d5f06dc6ef5

T. Judiciaire

1 décembre 2025

1 décembre 2025

COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Vincent TRIDON, Vice-Président, Juge de l'exécution statuant par délégation de Madame la Présidente du Tribunal Judiciaire de COLMAR Greffier : Sophie ZUGER

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69f46b89cdc6046d473163ca

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

AJAssociés mission conduite par Maître [S] [F] [Adresse 1] Monsieur [P] [Y], gérant de la SARL 4LIFE Défendeur : - SAS PANICENTRE [Adresse 2] [Localité 1], LE TRIBUNAL Par jugement en date du 10 mars

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e1bd3db21cbdd89720

Appel

25 octobre 2007

25 octobre 2007

GUILBAUD COLLECTIVITES PROFESSIONNEL (GCP) Me Sophie DUMOUSSEAU C/ S.A.R.L. DABOUT, Me GUERIN ès qualités de liquidateur de la S.A.R.L.

Source officielle
TJ

TPRX Sélestat

6973dd29cdc6046d477bdb86

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Vincent TRIDON, Greffier : Sophie ZUGER DÉBATS À l'audience publique du lundi 03 novembre 2025.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfbbd3db21cbdd91e8b

Appel

15 janvier 2015

15 janvier 2015

Du second mariage de Jacques X... avec Michèle B... sont nés deux enfants, Marie Laure X... et Catherine X... ; celle-ci est décédée et viennent à ses droits deux filles, Amélie et Emilie A....

Source officielle
TJ

3ème Ch. Civile Cab. 1

679aad28e9a46d1f5a76b642

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

L’expert judiciaire a déposé son rapport définitif le 15 mars 2022.

Source officielle
CE

1ère chambre

CETAT:CETATEXT000041807002

Admin. suprême

9 avril 2020

9 avril 2020

F..., M. et Mme K... et Sophie Hadjur, Mme G... L... épouse J..., M. et Mme E... et Michèle Lalechère, Mme H... D..., M. I... B..., M. M...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

631ade2df575634f1371ee55

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

AXYME, en la personne de Me [U] [W] en qualité de mandataire liquidateur de la SAS SOIF D'AILLEURS [Adresse 6] [Localité 8] Représentée par Me Sophie LEYRIE de l'AARPI KLEBERLAW, avocat au barreau

Source officielle
TJ

Référés

69dd67b9cdc6046d4722a34c

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

RG 26/218 joint) - N° Portalis DBX4-W-B7J-USIF MINUTE N° : DOSSIER : N° RG 25/02084 (RG 26/218 joint) - N° Portalis DBX4-W-B7J-USIF NAC: 72Z FORMULE EXÉCUTOIRE délivrée le à la SELARL DBA à Me Sophie

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69ac8a33cdc6046d47e02834

Commerce

10 octobre 2025

10 octobre 2025

Demandeur (s) : M. le Comptable du SERVICE IMPOTS DES ENTREPRISES [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant (s) : MAITRE ANNE SOPHIE TURMEL Défendeur(s) : M.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69acc6bdcdc6046d47e466ad

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Le Comptable du SERVICE IMPOTS DES ENTREPRISES [H] D'HERAULT LITTORAL [Adresse 1] [Localité 1] : Représentant (s) : MAITRE ANNE SOPHIE TURMEL Défendeur(s) : AY-BAT (SAS) [Adresse 2] : 901 808 600 Représentant

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b73ec5cdc6046d47ccb38e

Commerce

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Vincent BOITEL, M. Fabien BARGUEDEN et Mme Anne PASCUAL Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Fabrice BERNARD, greffier. Ministère Public : M.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69c43ef1cdc6046d47f3352b

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Le Comptable du SERVICE IMPOTS DES ENTREPRISES COEUR D'HERAULT LITTORAL, [Adresse 1] Représentant (s) : MAITRE ANNE SOPHIE TURMEL Défendeur(s) : L'EPICIER OCCITAN (SARL), [Adresse 2]-l'Hérault SIREN :

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69c48578cdc6046d47f8f671

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

Demandeur (s) : POLE DE RECOUVREMENT SPECIALISE DE L'HERAULT, [Adresse 1] Représentant (s) : MAITRE ANNE SOPHIE TURMEL Défendeur(s) : GLOBAL BATIMENT (SAS), [Adresse 2] : 921 141 776 Représentant(s) :

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

67820935fa7a008e5409f410

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

[X] [T] en vertu d'un pouvoir spécial INTIMEE Société [8] venant aux droits de la Société [9] ([7]) [Adresse 1] [Localité 4] non comparante, non représentée, ayant pour conseil Me Vincent DELAGE

Source officielle
CE

2ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000021100654

Admin. suprême

11 décembre 2008

11 décembre 2008

Jean-Pierre J ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code électoral ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Sophie-Caroline de Margerie,

Source officielle
TJ

Criée -SAISIE-IMMOBILIERE

68e88bac3ea43407b9fbca84

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

JUGE DE L’EXECUTION Jugement d’orientation Audience publique du Juge de l’Exécution statuant en matière de saisie immobilière, au Tribunal judiciaire de TOULOUSE, en date du 9 Octobre 2025 Madame Sophie

Source officielle
TJ

Service des référés

6633da44c0d3e3fe99d179f6

T. Judiciaire

2 mai 2024

2 mai 2024

le: ORDONNANCE DE REFERE rendue le 02 mai 2024 par Fabrice VERT, Premier Vice-Président au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, assisté de Anne-Sophie MOREL

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

VINCENT, Marie, Sophie, BAX

SIREN 402187330Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Saint-Denis de la Réunion

20/05/2026

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Créations

NIOL, Vincent, Etienne, Sophie, Marie

SIREN 994858389Greffe du Tribunal de Commerce de Vannes

17/04/2026

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Créations

Mes idées'oh., DE CHARGERES DU BREUIL, Camille, Marie, Sophie, VINCENT-GENOD

SIREN 517959896Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon

02/11/2023

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Créations

Marie Sophie - Graphisme, VINCENT, Marie, Sophie

SIREN 980759948Greffe du Tribunal de Commerce d'Avignon

24/10/2023

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Modifications diverses

HARMONIE CREATION FLORALES / GATOCHO, VINCENT, Marie, Sophie, BAX

SIREN 402187330GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE SAINT-DENIS DE LA RÉUNION

13/11/2020

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