[D] [V] né le 28 Mars 1973 à [Localité 5], demeurant [Adresse 2] Tous deux représentés par Me Olivier MAZZOLI de la SELARL SELARL MARCOU DORCHIES MAZZOLI AVOCATS, avocat au barreau de NOUMEA 10

soir même avec son beau-fils et un ami à bord d'un camion de 20 m3 ; qu'il ressort des auditions de la famille X... que Jean-Pierre Guillaumin et ses compagnons ont chargé divers objets, notamment des matelas

ARGITXE Représentée par son gérant, Monsieur [K] [F] [H] [Adresse 2] [Localité 5] Demanderesse au référé ayant pour avocat Me Denis MAZELLA de la SELARL AQUITAINE AVOCATS, avocat au barreau de BAYONNE

19.21pt; display:inline-block } .sF52EF7EE { width:229.11pt; display:inline-block } CINQUIÈME SECTION DÉCISION PARTIELLE SUR LA RECEVABILITÉ de la requête n o 13709/03 présentée par Violeta Krumova MATOLA

demeurant... 98806 NOUMEA CEDEX (bénéficie d'une aide juridictionnelle partielle numéro 2012/ 929 du 09/ 11/ 2012 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de NOUMEA) représentée par Me Olivier MAZZOLI

permanente partielle à 385 000 francs, valeur au jour de l'arrêt; qu'en ce qui concerne le "préjudice matériel", la Cour estime suffisante l'offre d'indemnisation pour 4 000 francs (déplacements, matelas

Petru Păduraru, Petru Buburuz, Ioan Eşanu, Victor Rusu, Anatol Goncear, Valeriu Cernei, Gheorghe Ioniţă, Valeriu Matciac, Vlad Cubreacov, Anatol Telembici et Alexandru Magola.

N] [E] Chez Monsieur [L] [E] - [Adresse 1] [Localité 2] Activité : COMMERCANT SUR FOIRES MARCHES BRADERIES EXPOSITIONS PORTE A PORTE DE CONFECTION MAROQUINIERIE TISSUS [Localité 3] DE MAISON TAPIS MATELAS

L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 18 MARS 2026 La société Mazars

A B un permis de construire un ensemble immobilier de quarante logements sur un terrain cadastré section AH n° 864 situé lieudit Chapelle de la Madonna.

CHAUSSEE DANS UN VIRAGE ET A HEURTE UN TRACTEUR SEMI-REMORQUE VENANT EN SENS INVERSE ; CONSIDERANT QU'EN ADMETTANT QUE L'ETAT DE LA CHAUSSEE, RECOUVERTE SUR UNE CERTAINE DISTANCE D'UNE PELLICULE DE MAZOUT

Quirino Mazzalai gegen Ferrovia del Renon.#Ersuchen um Vorabentscheidung: Tribunale di Trento - Italien.#Rechtssache 111-75.

parties devant la cour d'appel d'Aix-en-Provence, autrement composée, à ce désignée par délibération spéciale prise en chambre du conseil ; DIT n'y avoir lieu à accorder une indemnité aux sociétés Mazzoli

[D] [F] [Adresse 4] [Adresse 4] représenté par Me Raffaele MAZZOTTA, avocat au barreau de LILLE La S.A.

xa0; Matteo DOMINICI Born in 1927 Deceased in 2016 Heirs Marianna MUSCO 1928 Remo DOMINICI 1957 Antonietta DOMINICI 1961 Maria DOMINICI 1964 Maria Gabriella GAGLIANO 1934 Susanna MARCHELLO 1928 Fabio MAZZOLA

X... par Me Mafoua Badinga, avocat au barreau de Bobigny, ne porte pas la signature du demandeur mais celle de ce conseil ; que, dès lors, en application de l'article 584 du Code de procédure pénale, il

NOUMEA (RG n° :20/3155) Saisine de la cour : 30 Juin 2023 APPELANT Mme [E] [W] [D] née le 25 Août 1968 à [Localité 4], demeurant [Adresse 2] - [Localité 3] Représentée par Me Olivier MAZZOLI

sur le premier point et s'appuie, pour établir le caractère indu des rémunérations et l'existence d'une faute, sur l'audit réalisé par le cabinet d'expertise comptable et de commissariat aux comptes Mazars

MALVASO       Giuseppa MONTAGNESE       REQUETE N° 37199/97       REQUETE N° 37204/97 introduite par Carmela DI PASCA     introduite par Francesco MAMMOLA

C..., représenté par Me Mazzotta, doit être regardé comme concluant au rejet de la requête et à ce qu’une somme de 3 000 euros soit mise à la charge du requérant sur le fondement de l’article L. 761-1