CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7ème chambre
69eb890bcdc6046d4763e2fa
8 avril 2025
Jean-Michel TREHET, juge M.
soc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO11102
26 octobre 2017
Michel P... , domicilié [...] , 8°/ à M.
CHAMBRE SOCIALE B
6162cc2ffea1086acdbe41af
28 novembre 2012
JURISTES, avocat au barreau de LYON INTIMÉ : [D] [K] né le [Date naissance 2] 1959 à [Localité 5] [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 8] représenté par la SELARL DELMAS-LAVIROTTE (Me Michel
Chambre Civile
64ae4b04a1775905dba3bc36
10 juillet 2023
la décision n°2015C-83 de l'ACP du 22/10/2015 [Adresse 2] [Localité 8] représentée par Me Olivier LAVAL de la SCP LAVAL - FIRKOWSKI, avocat postulant au barreau d'ORLEANS et par Me Guillaume REGNAULT
Cour d'Appel
6253c9f6bd3db21cbdd89a82
21 novembre 2007
SORECA AUTOMOBILES, ayant son siège 47 Avenue Prost - 39000 LONS-LE-SAUNIER, prise en la personne de ses représentants légaux en exercice, demeurant pour ce audit siège, APPELANTE Ayant Me Jean-Michel
Pôle 6 - Chambre 3
61630e48da3e3d306603670b
22 mars 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Elisabeth PANTHOU-RENARD, présidente Mme Michèle MARTINEZ, conseillère Mme Dominique LAVAU, conseillère
1ère Chambre
69739acecdc6046d476fe5cb
22 janvier 2026
EXPRO, JCP DE [Localité 4] Code affaire : 56Z - Autres demandes relatives à un contrat de prestation de services COMPOSITION DE LA COUR : Monsieur Michel WACHTER, Président de chambre.
Pôle 5 - Chambre 7
61635def683f470e3416dc7e
7 juin 2011
REVAULT de la SELAFA CMS BUREAU FRANCIS LEFEBVRE, avocats au barreau de HAUTS-DE-SEINE SCI SAINT VINCENT DE PAUL Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 5] Monsieur
6253ca35bd3db21cbdd8a58b
26 septembre 2007
prise en la personne de son représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège Dont le siège social est Rue André Boillot 47003 AGEN CEDEX représentée par Me Jean-Michel
Chambre Sociale
6438f375a942a604f5e93933
13 avril 2023
[B] [M] à hauteur de 3 000 euros, - condamné la société Renault à verser à M.
cr
613725a0cd5801467741f575
18 novembre 1998
Jean Michel, - X...
613721b0cd580146773f6202
5 février 1992
Michel X..., demeurant à Sarlat la Caneda (Dordogne), 45, cité le Jardin, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 7 janvier 1992, où étaient présents : M.
2ème chambre
DTA_2303254_20251021
21 octobre 2025
, du 27 février 2020 approuvant le PLUi du territoire Avranches – Mont Saint Michel.
Pôle 6 - Chambre 11
6162be8c99b588421c5e3896
29 novembre 2012
À sa demande, il a été réembauché au même poste, le 26 décembre 2007, sans reprise d'ancienneté.
6253ca84bd3db21cbdd8b3ee
17 juin 2008
C / Jean- Michel Y...
17e Chambre B
60328552a27559b911c00988
18 janvier 2018
Signé par Madame Michelle SALVAN, Président de Chambre et Madame Caroline LOGIEST, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Pôle 4 - Chambre 13
69e1cdb1cdc6046d47896ff2
16 avril 2026
Mars 2026, en audience publique, devant la Cour composée de : - Madame Marie-Françoise d'ARDAILHON MIRAMON, Présidente de Chambre - Madame Estelle MOREAU, Conseillère - Madame Béatrice CHAMPEAU-RENAULT
69e1cdc8cdc6046d47897198
civ2
613721d1cd580146773f7ab1
17 février 1993
Michel Y..., demeurant ... (Seine-Saint-Denis), 48/ de M. Ibrahim A..., demeurant ... (Hauts-de-Seine), 58/ de M. Abdellatif C..., demeuant ... (Hauts-de-Seine), 68/ de M.
comm
613722dbcd58014677402585
4 mars 1997
Michel X..., publicitaire exerçant sous l'enseigne "MGP", demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 novembre 1993 par la cour d'appel de Gernoble (1re chambre civile), au profit de la société
Page 13 sur 37