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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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J.L.D. - HO
697bc045cdc6046d472ac1ae
9 janvier 2026
9 janvier 2026
T R I B U N A L JUDICIAIRE D’[Localité 2] --- Cabinet du magistrat du siège du tribunal judiciaire François MILLET, Vice-Président N° dossier: N° RG 26/00060 - N° Portalis DB3Q-W-B7K-RPC6 MINUTE
Source officiellesoc
613720c2cd580146773ee263
19 juillet 1988
19 juillet 1988
Chambre, Section A), au profit : 1°) de la société à responsabilité limitée LES CARS DE LAGNY, dont le siège est ... à Thorigny-sur-Marne (Seine-et-Marne), 2°) de la société anonyme LES CARS MILLET
Source officiellecr
6079a7fc9ba5988459c4b7f9
20 juillet 1977
20 juillet 1977
JUILLET 1956, A BENEFICIE D'UN CONCORDAT LE 23 MAI 1959 ; QUE CETTE SOCIETE, QUI NE POSSEDAIT PLUS QU'UNE USINE DE MATERIEL FERROVIAIRE, A CONCLU, EN 1962, AVEC DEUX SOCIETES ANONYMES : ENTREPRISE PAUL MILLET
Source officielleJ.L.D. - HO
68e020f374e929a9d8fb2979
2 octobre 2025
2 octobre 2025
JOURS ADMISSION A LA DEMANDE D’UN TIERS Article L. 3211-12-1 du code de la santé publique ORDONNANCE DE MAINLEVÉE AVEC PROGRAMME DE SOINS - DÉLAI 24 heures Rendue le 02 octobre 2025 François MILLET
Source officielleJ.L.D. - HO
68e020fc74e929a9d8fb2ab8
3 octobre 2025
3 octobre 2025
T R I B U N A L JUDICIAIRE D’[Localité 2] --- Cabinet du magistrat du siège du tribunal judiciaire François MILLET, Vice-Président N° dossier: N° RG 25/02746 - N° Portalis DB3Q-W-B7J-[P] MINUTE
Source officielleJ.L.D-HODML
686433ef0bb2f8a66ca6311b
1 juillet 2025
1 juillet 2025
N°RG 25/1986 MINUTE N° NAC : 14I ORDONNANCE STATUANT SUR LA POURSUITE D’UNE MESURE D’HOSPITALISATION COMPLÈTE - Article L. 3211-12 du code de la santé publique Rendue le 01/07/2025 François MILLET
Source officielleciv1
613722b2cd580146774003e0
1 octobre 1996
1 octobre 1996
Roland X..., demeurant ..., 3°/ de la société Menard et Scelle-Millet, SCP titulaire d'un office d'avoué, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui
Source officielleChambre 2-4
64379d309477fe04f5cc625c
12 avril 2023
12 avril 2023
BG & ASSOCIES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sandra JUSTON Me Philippe MILLET Décision déférée à la Cour : Jugement du TJ hors JAF
Source officielleChambre civile 1-2
69e1c0b3cdc6046d4787ca99
16 avril 2026
16 avril 2026
saisi de l'appel inscrit au greffe sous le N° RG 25/03672 - N° Portalis DBV3-V-B7J-XH7N dans une instance entre les parties suivantes : Monsieur [C] [W] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Miléna
Source officielleCour d'Appel
6253ca13bd3db21cbdd89f9d
4 février 2008
4 février 2008
MILHET, président de chambre, délégué par ordonnance du premier président, assisté de A. THOMAS, greffier Débats : En audience publique, le 12 Novembre 2007, devant A.
Source officielleCour d'Appel
6253cba3bd3db21cbdd8de8a
12 mai 2011
12 mai 2011
Hervé X... et Milène Z...ont entretenu des relations desquelles est issue une enfant qu'ils ont tous deux reconnue : Emma née le 26 novembre 2009.
Source officiellecomm
à l'arrêt d'avoir rejeté sa demande en paiement forméec/M. X
613723dfcd5801467740f4ad
25 juin 2002
25 juin 2002
X... a dénoncé son engagement ; que par jugements des 20 décembre 1994 et 24 janvier 1995, les sociétés Nouvelle Millet et Finasport ont été mises en redressement judiciaire ; qu'après avoir déclaré sa
Source officiellecomm
êt de l'avoir déboutée de sa demande en paiement forméec/M. X
613723dfcd5801467740f4ae
25 juin 2002
25 juin 2002
X... a dénoncé son engagement ; que par jugements des 20 décembre 1994 et 24 janvier 1995, les sociétés Nouvelle Millet et Finasport ont été mises en redressement judiciaire ; qu'après avoir déclaré sa
Source officielleCour d'Appel
6253c86dbd3db21cbdd8544d
20 février 2001
20 février 2001
aux droits et obligations de la SA ETS Robert CREUZET ----------------------- ARRET N° COUR D'APPEL D'AGEN CHAMBRE SOCIALE Prononcé à l'audience publique du vingt Février deux mille un par Monsieur MILHET
Source officielleCour d'Appel
6253c880bd3db21cbdd856fe
27 novembre 2001
27 novembre 2001
C/ CAISSE DE MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE DU GERS ----------------------- ARRET N° COUR D'APPEL D'AGEN CHAMBRE SOCIALE Prononcé à l'audience publique du vingt sept Novembre deux mille un par Monsieur MILHET
Source officielleCour d'Appel
6253c88abd3db21cbdd8591b
6 novembre 2001
6 novembre 2001
C/ U.R.S.S.A.F DU LOT ----------------------- ARRET N° COUR D'APPEL D'AGEN CHAMBRE SOCIALE Prononcé à l'audience publique du six Novembre deux mille un par Monsieur MILHET, Président de chambre, La COUR
Source officielleCour d'Appel
6253c899bd3db21cbdd85bba
15 janvier 2002
15 janvier 2002
. ----------------------- ARRET N° COUR D'APPEL D'AGEN CHAMBRE SOCIALE Prononcé à l'audience publique du quinze Janvier deux mille deux par Monsieur MILHET, Président de chambre, La COUR d'APPEL D'AGEN
Source officielleJ.L.D. - HO
686828744965b5d9df31c14a
4 juillet 2025
4 juillet 2025
T R I B U N A L JUDICIAIRE D’[Localité 1] --- Cabinet du magistrat du siège du tribunal judiciaire François MILLET, Vice-Président N° dossier: N° RG 25/02012 - N° Portalis DB3Q-W-B7J-RCKN MINUTE
Source officielleJ.L.D. - HO
686828794965b5d9df31c23e
4 juillet 2025
4 juillet 2025
T R I B U N A L JUDICIAIRE D’[Localité 1] --- Cabinet du magistrat du siège du tribunal judiciaire François MILLET, Vice-Président N° dossier: N° RG 25/02011 - N° Portalis DB3Q-W-B7J-RCKF MINUTE
Source officielleJ.L.D. - HO
6865856f72b7e1b6bf1dd070
2 juillet 2025
2 juillet 2025
T R I B U N A L JUDICIAIRE D’EVRY --- Cabinet du magistrat du siège du tribunal judiciaire François MILLET, Vice-Président N° dossier: N° RG 25/02000 - N° Portalis DB3Q-W-B7J-RCGZ MINUTE N° NAC
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