relative à la prise de contrôle exclusif de la société Bavaria Concept par la société PGA Motors

. : une Mercedes et une moto, pour 22 500 euros et 1200 euros ; - M.

accident mortel de la circulation s'est produit dans la commune d'Anglet sur le boulevard des Plages, route départementale 405 entre un véhicule Citroën AX immatriculé ...conduit par Serge Z... et une moto

1er octobre 2007 et expirant le 31 décembre 2010, une « convention annuelle de référencement et de partenariat » portant sur la vente des produits de la société GTM et le référencement du produit « Motor

X..., agissant en qualité de liquidateur judiciaire de la société Y... moto, de ce qu'il reprend l'instance engagée devant la Cour de cassation par la société Y..., agissant en la personne de son liquidateur

[D] a sollicité son inscription sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Paris dans les rubriques « Automobiles, cycles, motocycles, poids lourds, engins de chantier à motorisation électrique

[K] avait confié le 4 août 2020 sa moto pour entretien et réparations à la société THE MAX MOTORS, assurée de la société MMA au titre du contrat querellé.

Adresse 4], 4°/ à la société Suzuki France, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 9], 5°/ à la société Giat Team 72, dont le siège est [Adresse 1], 6°/ à la société Bug moto

Mme X..., retient que la victime circulait en agglomération à une vitesse de 70 à 80 kms heure en un lieu où la vitesse était limitée à 40 kms heure et que David Y... n'était pas resté maître de sa moto

l'enseigne "Cabinet Z...", dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 novembre 1998 par la cour d'appel de Versailles (12e chambre civile, 2e section), au profit de la société Assurance moto

qui est seule autorisée sur les lieux ; que, de même, il résulte de l'examen des photographies prises par les gendarmes du véhicule Y..., que celui-ci a subi un choc extrêmement violent, émanant de la moto

A... avait déclaré que le conducteur de la moto, c'est-à-dire Aeschbacher, avait freiné un peu avant la Salle de la Grenette, du fait de la présence de jeunes sur le trottoir ; qu'il résultait de cette

janvier 1991 interdit l'utilisation à des fins de loisirs les engins conçus pour la progression sur neige, que la loi ne formule aucune distinction selon la situation personnelle de l'utilisateur des motos

motifs qu' "en raison d'une vitesse trois fois supérieure à celle autorisée en agglomération, du lieu où elle a été constatée et des circonstances climatiques, réduisant très nettement l'adhérence de la moto

n'a pas donné de base légale à sa décision ; qu'en infirmant le jugement entrepris sans s'expliquer sur l'hypothèse que celui-ci avait également retenue, et dont il résultait que le conducteur de la moto

démontrer qu'étaient à l'origine du syndrome du canal carpien présenté par son salarié non pas des mouvements effectués dans le cadre du travail mais ceux très fréquemment effectués pour la conduite de motos

ADMINISTRATIF DE ROUEN A REJETE SA REQUETE TENDANT A L'ANNULATION POUR EXCES DE POUVOIR D'UN ARRETE DU MAIRE DE LA COMMUNE DE THOMER-LA-SOGNE, PORTANT REGLEMENT DE LA CIRCULATION PENDANT LES EPREUVES DE MOTO-CROSS

tondre une pelouse, ou pour procéder à un essai, après réparation, Jean-François X... utilisait cette tondeuse-débroussailleuse ; qu'il avait été embauché par Maurice Y... en qualité de mécanicien auto-moto