Y..., conseiller, les observations de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle et Hannotin, avocat de la société Nicolau-Malavialle-Gadel-Capsie, de la SCP Leduc et Vigand, avocat du conseil de l'ordre des avocats

Nicole, - Y... Christian, - X...

Nicolas Y..., M.

Nicolas Z..., contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 23 novembre 2015, qui a condamné la première, pour abus de biens sociaux et infractions à la législation

Jean-Michel, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, chambre correctionnelle, en date du 12 septembre 2000, qui, dans la procédure suivie contre Cynthia Z... du chef de blessures

Nicolas, Masse-Dessen, Georges, avocat de M. X... et de la S.C.P. Nicolay, avocat de l'association du Coudray-Montpensier (Centre d'Aide par le Travail C.A.T.) de Noyon, - les conclusions de M.

tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-sept octobre deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CORNELOUP, les observations de la société civile professionnelle NICOLAY

Dominique, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de RENNES, en date du 18 mai 1993, le renvoyant devant la cour d'assises d'ILLE-ET-VILAINE pour crime de parricide et délit connexe

Claude A..., 28) de Mme Claude A..., née Nicole X..., demeurant tous deux ...

DD..., épouse AA..., domiciliée [...]                         , 34°/ Mme Marie-Noëlle EE..., épouse Y..., domiciliée [...]                              , 35°/ Mme Marion FF..., domiciliée chez Mme Nicole

ADJURICA AVOCATS, avocats au barreau de BAYONNE APPELANTES ET : Monsieur [P] [X] [Adresse 3] [Localité 5] Madame [S] [V] [Adresse 3] [Localité 5] Représentés par Maître Nicolas

publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le seize février deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PIBOULEAU, les observations de la société civile professionnelle NICOLAY

publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le six décembre deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PELLETIER, les observations de la société civile professionnelle NICOLAY

PARIS, le treize décembre mil neuf cent quatre-vingt-quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire NIV SE, les observations de la société civile professionnelle NICOLAY

et de LANOUVELLE, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - DUCKSTEIN Hagen, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE,

Roméo, contre l'arrêt de la cour d'assises de la VENDEE, en date du 21 janvier 2000, qui, pour meurtre, l'a condamné à douze ans de réclusion criminelle, ainsi que contre l'arrêt du même jour par lequel

Jean-Frédéric, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 20 octobre 2000, qui, dans l'information suivie contre eux du chef d'escroquerie aggravée et complicité

V, 75008 Paris, 7°/ Mme Nicole H..., veuve G..., demeurant ..., 8°/ Mme Christiane B..., épouse Z..., demeurant ..., 9°/ M.